Sandyrousse [TOP]- dépassement frontière illégal + port d'arme + emménagement illégal - Troyes - le 14/06/1460

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits : Sandyrousse [TOP]- dépassement frontière illégal + port d'arme + emménagement illégal - Troyes - le 14/06/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- dépassement frontière illégal + port d'arme + emménagement illégal
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : Duché
Suspect(s) : Sandyrousse
Témoin(s) : Alexiane
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires : A Troyes ce jour sans LP demandé

Preuves :

Citation :

Témoignages :

Citation :: Moi, Alexiane de Troyes, certifie avoir vu Sandyrousse fouler le sol de la bonne ville de Troyes, je certifie avoir envoyé le jour même un courrier lui enjoignant de se mettre en règle.

Faict sous serment le 14/06/1460 à Troyes
Alexiane, douanière de Troyes

Copie courrier adressé :

Citation :

A Troyes, le 14/06/1460,

Bonjour,

Les frontières champenoises sont fermées depuis le 31 mars, conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionnelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, le port de l’épée en temps de guerre, est interdit selon les lois.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,

Pour la Douane,
Alexiane,
Douanier de Troyes

*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Au peuple de Champagne
Aux voyageurs

Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.

Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.

Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Sandyrousse [TOP]- dépassement frontière illégal + port d'arme + emménagement illégal - Troyes - le 14/06/1460 Sans_t15

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Cedmisc Fontanaz
Duc de Champagne

Suspects :

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Sandyrousse

lien dossier:
https://institutionchampagne.forumactif.com/t5965-sandyrousse-top-depassement-frontiere-illegal-port-d-arme-emmenagement-illegal-troyes-le-14-06-1460#141036

Hersent, PLP