hersent
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![Rudent [TOP]- Non respect de la sentence - Castel de Reims - le 14/06/1460 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Rudent [TOP]- Non respect de la sentence - Castel de Reims - le 14/06/1460 Sam 16 Juin - 13:26 | |
| Faits : Rudent [TOP]- Non respect de la sentence - Castel de Reims - le 14/06/1460
Chef d'inculpation : [TOP]- non respect de la sentence
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : Duché
Suspect(s) : Rudent
Témoin(s) : Kacem, JAP
Lieu : Castel de Reims
Obervations complémentaires : A Conflans-les-Sens hier (MAJ lavabo pas encore effectuée) Preuves : - Citation :
-
- Citation :
- Nous, Flavien, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l’affaire qui nous réunit dans ces lieux :
Nous constatons que le prévenu n’a pas nié les faits qui lui sont reprochés.
Nous notons les éléments à charge dans le dossier ainsi que les divers témoignages qui nous ont été apporté par maître Ademar et maître Toto.
Nous constaterons donc que le prévenu s’est révolté contre la mairie de Conflans-lès-Sens durant la nuit du 15 au 16 Mai 1460.
Nous considérons comme circonstance atténuante les blessures que le prévenu a reçues lors d’une altercation contre une armée.
Nous considérons comme circonstance aggravante la révolte durant l’état de guerre.
Nous notons que l’accusé ne souhaite pas avoir une peine de prison.
En conclusion nous déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )
En ce 2ème jour du mois de Juin 1460, le prévenu, Rudent, est condamné à une amende de cinq (5) écus qu’il devra s’acquitter en faisant un don à la ville de Conflans-lès-Sens et d’une amende de un (1) écu qu’il devra s’acquitter immédiatement pour couvrir les frais de justices. Il également condamné à dix (10) jours de travail dans la mine. A la fin de sa convalescence, le prévenu devra quitter le territoire endéans les trois (3) jours. Le juge d’application des peines veillera à ce que le verdict soit appliqué.
*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*
Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne Rudent. L’affaire est close !
- Kacem a écrit:
- Mon premier courrier envoyé au sieur :
- Citation :
- Le bonjour à vous.
Je me présente, Kacem Boussefa, Juge d'application des peines de Champagne, vous avez été condamné le 2 juin 1460 à une amende de cinq (5) écus par le tribunal de Première instance, vous deviez vous acquitter de cette somme en faisant don à la ville de Conflans-lès-Sens, le tribunal aurait besoin de la preuve de votre bonne foi et donc de votre don fait à la mairie de Conflans-lès-sens (screnn)
Je vous recontacterais le 15 juin pour avoir la preuve de vos dix (10) jours de travail dans la mine.
Bien à vous
Kacem Boussefa
Maire et juge d'application des peines.
Aucune réponse
Deuxième courriers de ma part
- Citation :
- Le bonjour à vous.
vous avez été condamné le 2 juin 1460 à une amende de cinq (5) écus par le tribunal de Première instance, vous deviez vous acquitter de cette somme en faisant don à la ville de Conflans-lès-Sens, le tribunal aurait besoin de la preuve de votre bonne foi et donc de votre don fait à la mairie de Conflans-lès-sens (screnn).
Vous êtes aussi condamné à une peine de travaux d'intérêt généraux de dix (10) jours dans la mine de Champagne, par ailleurs vous n'avez pas donné suite à mon courrier précédent, je vous laisse ce jour pour me répondre sinon un procès avec une peine de Prison vous fera surement changer d'avis.
Bien à vous
Kacem Boussefa
Maire et juge d'application des peines.
et voici sa réponse
- Citation :
- Expéditeur : Rudent
Date d'envoi : 08/06/2012 - 20:01:10
Titre : Re: Relance
bien le bonjour,
tout d'abord laisser moi vous faire un calcul simple.......... 2 juin plus dix jours de mines cela fait donc un impossiblité de fournir quoi que ce sois en piece justificative avant le 12 juin c'est a dire dans quatres jours
pour le reste je me fous de tous les proces que vous pourriez faire a mon encontre , je me fou de vos lois comme de mes premieres braies.
rudent
Témoignages : [/b][/u] - Citation :
-
- Citation :
- Toto a écrit:
16-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rudent parmi les assaillants.
Ademar a écrit:
16-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous
avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rudent parmi les assaillants.
Copie courrier adressé : - Citation :
- Conflans, le 16 mai 1460
Messire Rudent
Une révolte a eu lieu dans la nuit du 15 au 16 mai 1460 et vous avez été reconnu parmi les assaillants
Ajoutons à cela , l’article relatif a un trouble publique aggravé, ainsi :
Article I.8.3 : Haute justice
Elle comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison.
Article IV.1.3 : "Haute Justice"
Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé
Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.
Article IV.2.2 : Circonstances atténuantes
Laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge, elles peuvent aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe.
L'aveu constitue une circonstance atténuante.
Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes
En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.
Article IV.2.4 : Complicité
La participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas l'instigateur, l'acteur principal du délit.
Article IV.2.5 : Récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison
Article IV.2.8 : Délit de fuite
Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.
Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Pour la prévôté, Hersent, PLP Suspects :![Rudent [TOP]- Non respect de la sentence - Castel de Reims - le 14/06/1460 Rudent12](https://i.servimg.com/u/f49/11/09/63/44/rudent12.jpg) Rudentlien dossier:https://institutionchampagne.forumactif.com/t5972-rudent-top-non-respect-de-la-sentence-castel-de-reims-le-14-06-1460#141293Hersent, PLP | |
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