Arnak/Eusebius/Isvan/Libeelux/lycurgue - nuit du 14 au 15 août 1460 - - [TOP] tentative de Brigandage - Entre Langres et Troyes

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits : Arnak/Eusebius/Isvan/Libeelux/lycurgue - nuit du 14 au 15 août 1460 - - [TOP] tentative de Brigandage - Entre Langres et Troyes

Chef d'inculpation : [TOP] tentative de Brigandage
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : legolas, Tristan. , Amory, Coleen de colmarker
Suspect(s) : Arnak/ Eusebius/ Isvan/ Libellux/ Lycurgue ?
Témoin(s) : xxxx
Lieu : Entre Langres et Troyes
Obervations complémentaires : actuellement est sur un noeud ou en furtif (non localisés)

Preuves :

Citation :: 15/08/1460 04:06 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Arnak de Eusebius de Isvan de Libellux et de Lycurgue (coefficient de combat 20) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Arnak/Eusebius/Isvan/Libeelux/lycurgue - nuit du 14 au 15 août 1460 - - [TOP] tentative de Brigandage - Entre Langres et Troyes Brigan10

Témoignages :

Citation :: Entre Langres et Troyes :

Le quatuor ne s’attendait pas à être accueilli par un groupe de 5 brigands entre Langres et Troyes. Mais malgré leur infériorité numérique, les 4 Champenois ne s’étaient pas laissés impressionnés et ont donné une correction à ces brigandouilleux amateurs. Ayant quelques informations sur eux, Légolas va signaler cette tentative de brigandage dans le bureau des plaintes de Troyes.

« Bonjour, désolé de vous donner du travail supplémentaire mais je viens pour signaler la présence de 5 brigands entre Langres et Troyes. J’étais accompagné de 3 personnes quand un groupe nous est tombé dessus alors qu’on se dirigeait vers Troyes. Ces manants qui pensaient nous voler les quelques biens qu’on possédait, sont repartis bredouilles. Ayant eu le temps de les observer, je vais vous les décrire :

Le 1er a les cheveux châtains, une chemise grise, des braies beiges, une paire de bottes marrons.

Le 2ème porte un chapeau, un col et une cape de couleurs rouges. Il a voulu jouer au Petit Chaperon Rouge mais avec ses jambières et sa cotte de maille, ça n’a pas passé. Il faut pas nous prendre pour des lapins de 6 semaines, non plus.

Le 3ème porte un chapeau marron, un col blanc, une chemise bleue, des braies rouges, une ceinture marron et des bottes beiges. Lui a vraiment des goûts de latrines^^.

Le 4ème porte un chapeau bleu foncé, une chemise bleu claire, des braies violettes et des bottes noires.

Le 5ème a les cheveux marrons caca d'oie et il est vêtu comme un pouilleux avec de vieux haillons.

Tous les 5 sont armés d’une épée et d’un bouclier et je peux vous dire qu’ils feraient mieux d’apprendre à manier l’épée au lieu de jouer aux brigands des grands chemins »

Amory a écrit:: Moi Amory de Lucas Duc de Jouarre Baron de Coulommiers Seigneur de Brainville vient porter mon tépoignage sur la nuit du 15 aout 1460, nuit ou mon groupe s'est fait attaqué par un groupe de manants alors qu'on rentrait d'un voyage de MA pour le duché de Champagne. Nous les avons corrigé et dans leur fuite j'ai pu entendre quelques noms dont ils se servaient pour s'interpeller et se reprocher l'échec de leure attaque.

J'espères que ces manants seront punis et ne s'en prendront plus a d'autres voyageurs. Je reste à la disposition de la prévôté pour un complèment d'information si nécessaire.

arman von frayner d'azaye a écrit:

Citation :: qu'il soit dit que nous arman von frayner d'azayes , duc souverain de chiny, duc de meaux, vicomte de provins, baron de villemaur, nogent sur seine et montmirail, seigneur de beynac

Portons a votre attention le fait suivant:

Qu'en retour d'un echange en franche comté, la caravane composé de legolas, coleen, le duc de jouarre et nous meme, avons ete attaqué par un groupe de malandrins, voulant volé les biens de l'echanges, certifions avoir entendu les personnes se chamouiller apres leurs deroutes comme cité par le duc de jouarre

que justice soit faites, nous deposons plaintes pour tentative de vol et atteinte a leur securité pour deux duc et membres de leur mesnie

que le tres haut soit loué, la mirabelle est sauve

Arman von frayner d'azayes

Suspects :

Arnak?

Eusebius?

Isvan?

Libellux?

Arnak/Eusebius/Isvan/Libeelux/lycurgue - nuit du 14 au 15 août 1460 - - [TOP] tentative de Brigandage - Entre Langres et Troyes Lycurg10

Lycurgue?

Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6299-arnak-eusebius-isvan-libeelux-lycurgue-nuit-du-14-au-15-aout-1460-top-tentative-de-brigandage-entre-langres-et-troyes#152732

Hersent, PLP

commère lettrée Messages : 2620 Date d'inscription : 10/09/2012

Mise en accusation de Lycurgue .

Citation :: Ce vingt sixième jour du mois de septembre de l'an MDCLX, sous le règne du Duc Amory de Lucas, s'ouvre le procès à l'encontre de Lycurgue, accusé de Trouble à l'Ordre Public, en raison des aggressions par lui perpétrées sur les personnes de Legolas, Amory, Tristan et Coleen. Lycurgue est mis en accusation par Eloïse de Lucas, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par l'honnorable juge Coxynel.

Votre honneur, l'accusé accompagné de quatre complices, s'est embusqué sur la route menant de Langres à Troyes pour voler les passants. Malheureusement pour ces voyoux, ils sont tombés sur les Ducs Amory de Lucas et Arman von Frayner d'Azaye dict Tristan accompagnés de Legolas de Silmarien, seigneur de Beautheil, et Coleen de Colmarker. Malgré leur infériorité en nombre les victimes leur ont infligé une sévère correction.

Il n'en demeure pas moins que ces individus sont dangereux et ont porté atteinte à de nobles seigneurs qui voyageaient en paix, et que cela est totalement intolérable.

Nous entamons donc naturellement une procédure judiciaire à son encontre

Nous rappelons nos Lois en vigueur.

Selon l'article Article IV.1.3 : "Haute Justice"
Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.2.2 : Circonstances atténuantes

Laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge, elles peuvent aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe.
L'aveu constitue une circonstance atténuante.

Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.

Article IV.2.4 : Complicité
La participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas l'instigateur, l'acteur principal du délit.

Article IV.2.5 : Récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison

Article IV.2.8 : Délit de fuite
Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Nous rappelons également que « la non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense », selon l'article II.3.1 du Livre II et que « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi », selon l'article II.3.2.

Par conséquent, il est donc possible de faire appel à Dame Alienor_vastel, avocate à l'Ordre des Dragons (adresse de l'ordre : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Nous informons l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consultées en nos bureaux ( https://institutionchampagne.forumactif.com/t6299-arnak-eusebius-isvan-libeelux-lycurgue-nuit-du-14-au-15-aout-1460-top-tentative-de-brigandage-entre-langres-et-troyes#152732)

et qu'il lui sera aussi possible de voir sur la Grande Place (Gargote) les lois :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1857986)

ou au castel de Reims :
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois)
s'il désire se défendre par ses propres moyens.

commère lettrée Messages : 2620 Date d'inscription : 10/09/2012

Mise en accusation d'Eusebius.

Citation :: Ce vingt sixième jour du mois de septembre de l'an MDCLX, sous le règne du Duc Amory de Lucas, s'ouvre le procès à l'encontre de d'Eusébius, accusé de Trouble à l'Ordre Public, en raison des aggressions par lui perpétrées sur les personnes de Legolas, Amory, Tristan et Coleen. Eusébius est mis en accusation par Eloïse de Lucas, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par l'honnorable juge Coxynel.

Votre honneur, l'accusé accompagné de quatre complices, s'est embusqué sur la route menant de Langres à Troyes pour voler les passants. Malheureusement pour ces voyoux, ils sont tombés sur les Ducs Amory de Lucas et Arman von Frayner d'Azaye dict Tristan accompagnés de Legolas de Silmarien, seigneur de Beautheil, et Coleen de Colmarker. Malgré leur infériorité en nombre les victimes leur ont infligé une sévère correction.

Il n'en demeure pas moins que ces individus sont dangereux et ont porté atteinte à de nobles seigneurs qui voyageaient en paix, et que cela est totalement intolérable.

Nous entamons donc naturellement une procédure judiciaire à son encontre

Nous rappelons nos Lois en vigueur.

Selon l'article Article IV.1.3 : "Haute Justice"
Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.2.2 : Circonstances atténuantes

Laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge, elles peuvent aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe.
L'aveu constitue une circonstance atténuante.

Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.

Article IV.2.4 : Complicité
La participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas l'instigateur, l'acteur principal du délit.

Article IV.2.5 : Récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison

Article IV.2.8 : Délit de fuite
Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Nous rappelons également que « la non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense », selon l'article II.3.1 du Livre II et que « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi », selon l'article II.3.2.

Par conséquent, il est donc possible de faire appel à Dame Alienor_vastel, avocate à l'Ordre des Dragons (adresse de l'ordre : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Nous informons l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consultées en nos bureaux ( https://institutionchampagne.forumactif.com/t6299-arnak-eusebius-isvan-libeelux-lycurgue-nuit-du-14-au-15-aout-1460-top-tentative-de-brigandage-entre-langres-et-troyes#152732)

et qu'il lui sera aussi possible de voir sur la Grande Place (Gargote) les lois :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1857986)

ou au castel de Reims :
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois)
s'il désire se défendre par ses propres moyens.