Les institutions champenoises
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Les institutions champenoises

institutions Duché de Champagne (forum fermé transféré fofo RR)
 
Codex Esplanade  Codex Gargote  Conseil Ducal  AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €

 

 Spider1284: refus de payer ses impôts - Argonne - le 4/10/1460

Aller en bas 
AuteurMessage
hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Spider1284: refus de payer ses impôts - Argonne - le 4/10/1460 Empty
MessageSujet: Spider1284: refus de payer ses impôts - Argonne - le 4/10/1460   Spider1284: refus de payer ses impôts - Argonne - le 4/10/1460 EmptyMar 9 Oct - 8:56

Faits : Spider1284: refus de payer ses impôts - Argonne - le 4/10/1460


Chef d'inculpation : refus de s'acquitter de ses impôts
Ville : Argonne
Enquêteur : hersent, PLP
Victime(s) : Argonne
Suspect(s) : Spider1284
Témoin(s) : All007, maire d'Argonne
Lieu : Argonne
Obervations complémentaires :
a l'art de se réfugier chez les moines pour échapper à l'impôt

Preuves :

all007 a écrit:
bonjour hersent

preuve

Spider1284 : 36,00 écus (+154,44 écus de pénalité) avant le 1459-08-17
Spider1284 : 31,00 écus (+126,79 écus de pénalité) avant le 1459-09-06
Spider1284 : 31,00 écus (+110,36 écus de pénalité) avant le 1459-10-29
Spider1284 : 45,00 écus (+135,45 écus de pénalité) avant le 1459-12-23
Spider1284 : 12,00 écus (+31,08 écus de pénalité) avant le 1460-02-03
Spider1284 : 12,00 écus (+16,68 écus de pénalité) avant le 1460-06-02
Spider1284 : 12,00 écus (+12,84 écus de pénalité) avant le 1460-07-04
Spider1284 : 12,00 écus (+11,28 écus de pénalité) avant le 1460-07-17
Spider1284 : 46,00 écus (+157,32 écus de pénalité) avant le 1459-11-12
Spider1284 : 30,00 écus (+86,10 écus de pénalité) avant le 1460-01-06
Spider1284 : 12,00 écus (+25,44 écus de pénalité) avant le 1460-03-21
Spider1284 : 12,00 écus (+21,48 écus de pénalité) avant le 1460-04-23
Spider1284 : 12,00 écus (+18,24 écus de pénalité) avant le 1460-05-20
Spider1284 : 12,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 1460-06-15
Spider1284 : 12,00 écus (+2,52 écus de pénalité) avant le 1460-09-28
Spider1284 : 46,00 écus (+151,34 écus de pénalité) avant le 1459-11-25
Spider1284 : 12,00 écus (+29,16 écus de pénalité) avant le 1460-02-19
Spider1284 : 31,00 écus (+122,76 écus de pénalité) avant le 1459-09-19
Spider1284 : 31,00 écus (+118,73 écus de pénalité) avant le 1459-10-02
Spider1284 : 31,00 écus (+114,70 écus de pénalité) avant le 1459-10-15
Spider1284 : 30,00 écus (+94,50 écus de pénalité) avant le 1459-12-09
Spider1284 : 27,00 écus (+73,98 écus de pénalité) avant le 1460-01-19
Spider1284 : 12,00 écus (+27,60 écus de pénalité) avant le 1460-03-03
Spider1284 : 12,00 écus (+23,40 écus de pénalité) avant le 1460-04-07
Spider1284 : 12,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 1460-05-07
Spider1284 : 12,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-05
Spider1284 : 12,00 écus (+5,28 écus de pénalité) avant le 1460-09-05

courrier

bonjour sir je voie que vous aver beaucoup de retard sur les impôt on peut en discuter

reponce

Expéditeur : Spider1284
Date d'envoi : 04/10/1460 - 16:10:17
Titre : Re: Re: Re: bonjour

je n'ai pas joué pendant 8 mois irl et maintenant que je reviens vous voulez me faire payer des impots. y'a quelque chose qui ne vas pas la. avant de me mettre en retraite, j'etait a jour au niveau de mes impots

courrier

re impot

bonjour sir comme je vous les dit venne me voir car je peut trouver un arrangement

payer les 607 ecue d’impôt normal et j’ajourne les interraits




Témoignages :



Copie courrier adressé :
Citation :
Expéditeur : Spider1284
Date d'envoi : 04/10/1460 - 16:10:17
Titre : Re: Re: Re: bonjour
je n'ai pas joué pendant 8 mois irl et maintenant que je reviens vous voulez me faire payer des impots. y'a quelque chose qui ne vas pas la. avant de me mettre en retraite, j'etait a jour au niveau de mes impôts

all007 a écrit:
bonjour


pourrie vous monter un dossier de plainte


impôt non payer



Expéditeur : Spider1284
Date d'envoi : 04/10/1460 - 16:10:17
Titre : Re: Re: Re: bonjour
je n'ai pas joué pendant 8 mois irl et maintenant que je reviens vous voulez me faire payer des impots. y'a quelque chose qui ne vas pas la. avant de me mettre en retraite, j'etait a jour au niveau de mes impôts

il doit 607ecues plus les interait qui s'elaive en tous a 2280.64

je lui est écrit que long pouvait sarenger ou sinon s'il payait je lui retirait les interait
mes il ne veut rien savoir et il est partie je ne ses ou??


Suspects :
Spider1284: refus de payer ses impôts - Argonne - le 4/10/1460 Spider10
Spider1284



Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t6623-spider1284-refus-de-payer-ses-impots-argonne-le-4-10-1460#163109


Hersent, PLP
Revenir en haut Aller en bas
 
Spider1284: refus de payer ses impôts - Argonne - le 4/10/1460
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions champenoises :: Le tribunal de Champagne :: bureaux prévôté-procure :: Salle des procédures :: archives salle des procédures-
Sauter vers: