Les institutions champenoises
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 Archibald_gripsou -Révolte - Langres - nuit du 30 au 31 octobre 1460

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AuteurMessage
hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Archibald_gripsou -Révolte  - Langres  - nuit du 30 au 31 octobre 1460  Empty
MessageSujet: Archibald_gripsou -Révolte - Langres - nuit du 30 au 31 octobre 1460    Archibald_gripsou -Révolte  - Langres  - nuit du 30 au 31 octobre 1460  EmptyMer 31 Oct - 8:24

Faits : Archibald_gripsou -Révolte - Langres - nuit du 30 au 31 octobre 1460


Chef d'inculpation : Révolte
Ville : Langres
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s): Duché et ville de Langres
Suspect(s): Archibald_gripsou
Témoin(s) : Philios, administrateur de Langres
Ville : Langres
Observations complémentaires :
à Langres ce jour

Preuves :
Citation :
Archibald_gripsou -Révolte  - Langres  - nuit du 30 au 31 octobre 1460  Preuv225

Citation :
Philios a écrit:
URGENT :

31/10/1460 04:03 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.

Mairie actuellement occupée par Archibald_gripsou

Lance de Euh.AjjaxPerceval_Fansoisehollande, Archibald_gripsouJhonasAvilda

Rapport sur la ville suit...

Témoignages :

Citation :
De: Philios
A: hersent
Posté le: Aujourd'hui à 11:23
Sujet: Témoignage prise mairie Langres nuit du 30-31/10/1460
Bonjour Dame Hersent,

Je vous communique mon témoignage pour la prise de la mairie survenue dans la nuit du 30 au 31 Octobre 1460 à Langres...

Citation:
Bonjour,

Je me présente Philios, je suis Champenois. Je suis présent à Langres depuis environ un mois où je suis régulièrement en défense.
Il y a quelques jours notre Duc, sa Grasce Amory, m'a demandé de reprendre la mairie suite à l'incapacité de la maire élue d'assumer sa charge en ce moment.

La Prévôté me confie 3 fois par semaine au moins la défense de la ville.
Comme pourra en attesté le Prévôt, j'étais ainsi en défense, durant les nuits :
Du 23 au 24 octobre, cette nuit là la lance où se trouvait Archibald_gripsou est entré dans Langres.

du 28 au 29 Octobre, où la lance dans laquelle se trouvait Archibald_gripsou est de nouveau entrée dans Langres, je suppose qu'ils avaient du quitter la ville entre temps… et les ai donc à nouveau contrôlé comme il se doit.

du 30 au 31 Octobre a eu lieu la révolte qui a conduit à la prise de la mairie.


L'ayant contrôlé dans les jours précédents à plusieurs reprises lors de mes gardes, j'ai formellement reconnu l'individu qui a pris la place de maire cette nuit là, et je peux attester que cette personne est Archibald_gripsou.

Nous étions au moins 3 défenseurs cette nuit là…
Étrangement la lance dans laquelle se trouve cet individu est passée de 6 membres à 7 membres...

Bizarrement pour contrer 3 défenseurs… il faut être… 7…

Malheureusement nous ne pouvons pas prouver la présence des 6 autres membres de la lance au cours de la révolte… peut-être n'est ce qu'une "coïncidence"…


Pour en faire ce que de droit,

Cordialement.
Philios.

Copie courrier adressé :
Citation :
Castel de Reims le 31 octobre 1460

Sieur Archibald_gripsou,

Une révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Article IV.1 : Hiérarchisation des délits

Article IV.1.1 : "Basse Justice"

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme

Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

Vous pouvez consulter votre dossier ici:
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6705-archibald_gripsou-revolte-langres-nuit-du-30-au-31-octobre-1460#166741


Suspects

Archibald_gripsou -Révolte  - Langres  - nuit du 30 au 31 octobre 1460  Archib10

Archibald_gripsou

Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6705-archibald_gripsou-revolte-langres-nuit-du-30-au-31-octobre-1460#166741


Hersent, PLP
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