Mackintosh : Lettre de menaces à Dame Hersent - 10 novembre 1460

Messages : 902 Date d'inscription : 12/10/2012

Faits : Mackintosh - lettre de menaces à Dame Hersent d'Ar Sparfel - Troyes - le 10 novembre 1460

Chef d'inculpation : menaces écrites
Ville : Troyes
Enquêteur : Philios, PLP-Adjoint
Victime(s) : Dame Hersent d'Ar Sparfel, PLP
Suspect(s) : Mackintosh
Témoin(s) :
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires : à Troyes ce jour

Preuves :

Citation :: Expéditeur : Mackintosh
Date d'envoi : 10/11/1460 - 14:02:22
Titre : Re: plainte contre vous pour menaces
toi aussi tu m'envoie un courrier je te defis a mort Hersent la pouilleuse!

Témoignages :

Hersent a écrit:: Troyes, campement des "Ailes du Pentale" le 10ème jour du mois de novembre de l'année 1460,

Dame Prévôt,

Cet après-midi, lorsque je me suis rendue au colombier du campement de l'armée pour relever les divers messages apportés par nos valeureux volatiles, j'ai eu la désagréable surprise de lire un courrier de menace écrit de la main de sieur Mackintosh, célèbre vaurien, roi des trublions, bien connu des services de prévôté de notre duché.
Certes la bave du crapaud n'atteint pas la blanche colombe, mais par principe, je porte plainte pour outrage à un haut fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions, mais aussi insulte envers un conseiller ducal.
Que le sieur Mackintosh se le dise, Hersent dicte la pouilleuse par ses soins, compte bien lui en chercher des poux dans sa chevelure de triste sire.
Espérant voir cet énergumène fouetté en place publique afin qu'il apprenne à tourner sept fois sa plume dans son encrier,

Cordialement

Hersent d'Ar Sparfel

PLP de Champagne
Conseillère ducale
Capitaine Royal de Champagne.

Copie courrier adressé : 11/11/1460 à 16h

Citation :: Castel de Reims, le 11 novembre 1460

Sieur Mackintosh,

Vous avez envoyé une lettre de menaces à Dame Hersent d'Ar Sparfel Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne alors qu'elle enquêtait sur vous dans une affaire précédente... donc alors qu'elle était dans l'exercice de sa fonction... Ce qui constitue un délit, d'autant plus du fait de son statut de Haut-Fonctionnaire de Champagne.

Je vous rappelle la loy:

IV : Délits & peines

Article IV.1 : Hiérarchisation des délits

Article IV.1.1 : "Basse Justice"

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme

Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Tant que vous n'apportez pas la preuve de votre innocence, vous êtes considéré comme étant coupable des faits cités.

Vous pouvez consulter votre dossier ici:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t6759-mackintosh-lettre-de-menaces-a-dame-hersent-10-novembre-1460

Philios
PLP-Adjoint de Champagne

Suspects :

Mackintosh : Lettre de menaces à Dame Hersent - 10 novembre 1460 Mackin11

Mackintosh

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t6759-mackintosh-lettre-de-menaces-a-dame-hersent-10-novembre-1460

Philios, PLP-Adjoint