Les institutions champenoises
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  Woska - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 -

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AuteurMessage
hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

 Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - Empty
MessageSujet: Woska - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 -    Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - EmptyVen 21 Déc - 18:35

Faits : Woska - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 -


Chef d'inculpation : installation illégale en temps de guerre
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : le duché
Suspect(s) : Woska
Témoin(s) : Alka, maire et douanier de Troyes
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires : actuellement à Troyes


Preuves :

Citation :
 Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - Woska_10

La suite: le nom est en gras

Spoiler:



Témoignages :

NB: le courrier a été envoyé aux arrivants non champenois

Citation :
alka a écrit:

Troyes : 11 décembre 1460 à 09h48


Arrivées :
--------------------
Seb_goku (Conflans-Les-Sens) lvl4 267écus
Siva (Reims) lvl4 257écus
Tramzik de Franchimont (Troyes) lvl3 27écus
Chantall97 de Bourbon (Gent) lvl3 790écus *Flandres*
Woska (Arles) lvl3 1547écus *Provence*
Lordromi (Arras) lvl2 136écus *Artois*
Achim_al_qasim. et anciennement connu comme illona (Troyes) lvl1 27écus
Link8888 (Troyes) lvl1 118écus
Kaelie (Nevers) lvl1 41écus *Bourgogne*
Eflam (Nancy) Vagabond 28écus *Lorraine*



Citation :
A Troyes, le 11 decembre 1460,

Bonjour,


Les frontières champenoises sont fermées depuis le 26 novembre 1460 , conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionnelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, le port de l’épée en temps de guerre, est interdit selon les lois.


En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Alka,
Douanier de Troyes

*********

A Reims, le 26 eme jour du mois de novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.

Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.

Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne

Copie courrier adressé :

Citation :
Castel de Reims, le 21 décembre 1460

Bonjour sieur Woska

Vous avez emménagé illégalement à Troyes et ce malgré l'annonce criée dans tout le duché suite à la fermeture de nos frontières, annonce dont je vous joins le texte.
Comme vous n'avez pas jugé bon de solliciter une demande en bonne et due forme auprès du Connétable sieur Claptons54, malgré le courrier que vous a adressé sieur Alka, douanier de Troyes, une procédure, à votre encontre, est donc en cours .

Vous pouvez consulter votre dossier ici:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7038-woska-emmenagement-illegal-troyes-le-18-decembre-1460#174182

Cordialement,

Hersent d'Ar Sparfel,
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

De la fermeture des frontières champenoises :


Citation :
 Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - Oricha12

A Reims, le 25e jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :


  • La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
  • Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
  • Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
  • Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
  • Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
  • Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
  • Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

 Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - Scelor

 Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - 27wydtv
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne


 Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - Signature1
Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne

Aleen de Pastre
Conseillère à la communication
 Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - 159947Sanstitre1

Suspects :
 Woska  - emménagement illégal - Troyes le 18 décembre 1460 - Woska_11
Woska



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7038-woska-emmenagement-illegal-troyes-le-18-decembre-1460#174182

Hersent, PLP
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