Les institutions champenoises
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 Diyana2 - séjour illégal - Compiègne le 23 décembre 1460

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hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Diyana2 - séjour illégal - Compiègne le 23 décembre 1460 Empty
MessageSujet: Diyana2 - séjour illégal - Compiègne le 23 décembre 1460   Diyana2 - séjour illégal - Compiègne le 23 décembre 1460 EmptyDim 23 Déc - 13:49

Faits : Diyana2 - séjour illégal - Compiègne le 23 décembre 1460


Chef d'inculpation : séjour illégal
Ville : Compiègne
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Diyana2
Témoin(s) : Katkoutie, douanière de Compiègne
Lieu : Compiègne
Obervations complémentaires : à Compiègne ce jour


Preuves :

Katkoutie a écrit:
Compiegne : 21 décembre 1460 à 21h05


Arrivées :
--------------------
Smithy_de_segard du Bois des forts (Tulle) lvl3 36écus *Limousin*
Roseline_de_segard (Tulle) lvl3 37écus *Limousin*
Millie. (Compiegne) lvl2 445écus
Diyana2 (Calais) lvl1 4écus *Artois*
Brunehilde (Toul) lvl1 227écus *Lorraine*
Baphomet (Reims) lvl0 0écus



Departs :
--------------------
Sarah_callahan (Peronne) lvl2 17écus *Artois*
Bonaerges (Compiegne) lvl1 26écus
Allinne (Autun) lvl1 3écus *Bourgogne*
Titem2 (Ste-Menehould) lvl1 196écus
Aphrodhite.. (Compiegne) lvl1 13écus
Richard. (Reims) lvl1 148écus

Courriers envoyés à Diyana2, Brunehilde :

Citation :
A ----Compiègne----, le ----21 Décembre 1460-----,

Bonjour,


Les frontières champenoises sont fermées depuis le 26 novembre 1460 , conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionnelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, le port de l’épée en temps de guerre, est interdit selon les lois.


En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
---Katkoutie---,
Douanier de -----Compiègne-----

*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 16 eme jour du mois de novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.

Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.

Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne



Témoignages :

katkoutie a écrit:
Moi, Katkoutie, Douanière de Compiègne en Champagne, certifie avoir vu Diyana2 et Brunehilde fouler le sol de la bonne ville de Compiègne. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Faict sous serment le 21 Décembre 1460 de l'an de grâce 1460
Katkoutie

Copie courrier adressé :

Citation :
Castel de Reims, le 23 décembre 1460

Bonjour dame diyana2,

La douanière de Compiègne, dame Katkoutie vous a adressé un courrier le 21 décembre dernier, stipulant la fermeture des frontières champenoises et invitant tout ressortissant étranger désireux de traverser le duché de se mettre en règle en sollicitant un LP auprès du Connétable, sieur Claptons54. A ce jour, aucune demande circonstanciée de LP venant de votre part n'a été enregistrée par nos services.
Aussi, vous informai-je qu'une procédure judiciaire est menée à votre encontre, en vertu du décret ducal dont vous avez eu connaissance soit en halle, en gargote mais aussi dans le courrier des douanes.

Vous pouvez consulter votre dossier ici:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7046-diyana2-sejour-illegal-compiegne-le-23-decembre-1460#174416

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

Suspects :
Diyana2 - séjour illégal - Compiègne le 23 décembre 1460 Diyana10
Diyana2



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7046-diyana2-sejour-illegal-compiegne-le-23-decembre-1460#174416

Hersent, PLP
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