hersent
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Date d'inscription : 17/10/2010
 | | Sujet: Hermes... - séjour illégal et achat illégal d'appartement - Reims le 28 décembre 1460 - Ven 28 Déc - 8:39 | |
| Faits : Hermes... - séjour illégal et achat illégal d'appartement - Reims le 28 décembre 1460 -
Chef d'inculpation : séjour illégal et achat illégal d'appartement
Ville : Reims
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Hermes...
Témoin(s) : Claptons54, douanier de Reims et Connétable de Champagne
Lieu : Reims
Obervations complémentaires : à Reims hierPreuves : - Citation :
 Témoignages : - claptons54 a écrit:
- le 23 décembre 1460 courrier envoyer a Hermes...
- Citation :
- A --reims ------, le --23 décembre--1460-----,
Bonjour,
Les frontières champenoises sont fermées depuis le 26 novembre 1460 , conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.
Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionnelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.
Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, le port de l’épée en temps de guerre, est interdit selon les lois.
En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.
Salutations cordiales,
Pour la Douane,
claptons54------,
Douanier de -reims---------
*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]
*********
A Reims, le 30 eme jour du mois de novembre de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne
Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne déclarons :
La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.
Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne
- Citation :
- Moi, claptons54, Douanier de Reims en Champagne, certifie avoir vu sire Hermes... de Blood, Vicomte de Le Ferté Saint Aubin fouler le sol de la bonne ville de Reims. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Faict sous serment le 23 décembre de l'an de grâce 1640
claptons54 douanier de Reims Copie courrier adressé : - Citation :
- Castel de Reims, le 28 décembre 1460
Bonjour sieur Hermes...
Vous séjournez illégalement à Reims et ce malgré le courrier envoyé par le douanier de Reims et l'annonce criée dans tout le duché suite à la fermeture de nos frontières, annonce dont je vous joins le texte.
Comme vous n'avez pas jugé bon de solliciter une demande en bonne et due forme auprès du Connétable sieur Claptons54, malgré le courrier que vous a adressé sieur Claptons54, douanier de Reims, une procédure, à votre encontre, est donc en cours .
Vous pouvez consulter votre dossier ici:
https://institutionchampagne.forumactif.com/t7070-hermes-sejour-illegal-et-achat-illegal-d-appartement-reims-le-28-decembre-1460#174854
Cordialement,
Hersent d'Ar Sparfel,
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne
De la fermeture des frontières champenoises :
- Citation :
A Reims, le 25e jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne
Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :
- La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
- Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
- Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
- Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
- Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
- Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
- Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne
Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne
Aleen de Pastre
Conseillère à la communication
Suspects : Hermes...Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t7070-hermes-sejour-illegal-et-achat-illegal-d-appartement-reims-le-28-decembre-1460#174854Hersent, PLP | |
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