Les institutions champenoises
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Les institutions champenoises

institutions Duché de Champagne (forum fermé transféré fofo RR)
 
Codex Esplanade  Codex Gargote  Conseil Ducal  AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le coffret Collection Alakazam-ex ?
Voir le deal

 

 Fauve - séjour illégal en Champagne - Troyes le 16/01/1461

Aller en bas 
AuteurMessage
hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Fauve - séjour illégal en Champagne - Troyes le 16/01/1461 Empty
MessageSujet: Fauve - séjour illégal en Champagne - Troyes le 16/01/1461   Fauve - séjour illégal en Champagne - Troyes le 16/01/1461 EmptyMer 16 Jan - 14:15

Faits : Fauve - séjour illégal en Champagne - Troyes le 16/01/1461


Chef d'inculpation : séjour illégal en Champagne
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Fauve
Témoin(s) : Zouzouille, douanière de Troyes
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires : A Troyes ce jour


Preuves :

Zouzouille a écrit:
*TROYES le 08 JANVIER 1461*




Citation :
Arrivées :
--------------------
Fauve (Macon) lvl1 24écus En retraite *Bourgogne*


Citation :

Moi,zouzouille , Douanière de TROYES en Champagne, certifie avoir vu Fauve fouler le sol de la bonne ville de Troyes. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Fait sous serment le 8 Janvier de l'an de grâce 1461
zouzouille

Spoiler:

Témoignages :

Citation :

Moi,zouzouille , Douanière de TROYES en Champagne, certifie avoir vu Fauve fouler le sol de la bonne ville de Troyes. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Fait sous serment le 8 Janvier de l'an de grâce 1461
zouzouille


Copie courrier adressé :

Citation :
Castel de Reims le 15 janvier 1461

Bonjour,

Nos services de la prévôté ont remarqué que vous n'aviez point sollicité, et ce malgré la loy en vigueur criée en gargote comme dans toutes les halles du duché, une demande circonstanciée de LP.
Vous avez 24h pour vous mettre en règle avec la loi en vigueur et donc adresser une demande de LP ou d'autorisation de séjour circonstanciée au Connétable, Dame Poppa (IG:Poppa). Passé ce délai, votre dossier sera déposé sur le bureau du procureur.
Je vous joins la proclamation de fermeture des frontières:

------------------------------------------------------------------
A Reims, le 26 eme jour du mois de novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.

Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.

Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne
------------------------------------------------------------------

Comptant sur votre compréhension,

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

A ce jour pas de réponse, dernier courrier déposé ce jour à 15h16

Citation :
Castel de Reims le 16 janvier 1461
Bonjour,

Malgré le courrier d'avertissement envoyé hier, nos services n'ont toujours pas réceptionné votre demande d'autorisation de séjour. Aussi, ai-je le regret de vous informer qu'un dossier a été déposé pour séjour illégal en Champagne sur le bureau du procureur.
Vous pouvez consulter votre dossier dans nos bureaux (https://institutionchampagne.forumactif.com/t7223-fauve-sejour-illegal-en-champagne-troyes-le-16-01-1461#178664)

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
PLP de Champagne

Suspects :
Fauve - séjour illégal en Champagne - Troyes le 16/01/1461 Fauve_10
Fauve



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7223-fauve-sejour-illegal-en-champagne-troyes-le-16-01-1461#178664

Hersent, PLP
Revenir en haut Aller en bas
 
Fauve - séjour illégal en Champagne - Troyes le 16/01/1461
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Jusaoclu - séjour illégal en Champagne - le 17/01/1461
» Merick - séjour illégal en Champagne - Le 17/01/1461
» Evana - séjour illégal en Champagne - Argonne le 16/01/1461
» [relaxe] Dida - Révolte -port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461
»  Merot - Coups et blessures, lance illégale-port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions champenoises :: Le tribunal de Champagne :: bureaux prévôté-procure :: Salle des procédures :: archives salle des procédures-
Sauter vers: