Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 21 au 22 février 1461

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits : Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 21 au 22 février 1461

Chef d'inculpation : tentative de révolte
Ville : Argonne
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : le duché, Argonne
Suspect(s) : Zantor
Témoin(s) : Aragoon
Lieu : Argonne
Obervations complémentaires : à Argonne ce jour

Preuves :

Citation :: Une tentative de coup d'Etat a eu lieu à l'Hôtel de Ville, et que vous avez aidé à tuer dans l'œuf. Dans la confusion, vous avez reconnu Zantor parmi les assaillants.

Citation :: Expéditeur : Aragoon
Date d'envoi : 22/02/1461 - 15:36:54
Titre : Milice

22/02/1461 04:05 : Ein Umsturzversuch hat sich vor dem Rathaus abgespielt, und Sie haben dazu beigetragen, ihn im Keim zu ersticken. In dem Durcheinander haben Sie Zantor unter den Angreifern erkannt.

traduie sa donne sa

Une tentative de coup d'Etat a eu lieu à l'Hôtel de Ville, et que vous avez aidé à tuer dans l'œuf. Dans la confusion, vous avez reconnu Zantor parmi les assaillants.

Témoignages :

Citation :: Expéditeur : Aragoon
Date d'envoi : 22/02/1461 - 15:36:54
Titre : Milice

22/02/1461 04:05 : Ein Umsturzversuch hat sich vor dem Rathaus abgespielt, und Sie haben dazu beigetragen, ihn im Keim zu ersticken. In dem Durcheinander haben Sie Zantor unter den Angreifern erkannt.

traduie sa donne sa

Une tentative de coup d'Etat a eu lieu à l'Hôtel de Ville, et que vous avez aidé à tuer dans l'œuf. Dans la confusion, vous avez reconnu Zantor parmi les assaillants.

Copie courrier adressé :

Citation :: Castel de Reims le 24 février 1461

Messire Zantor,

Une tentative de révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Article IV.1 : Hiérarchisation des délits

Article IV.1.1 : "Basse Justice"

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme

Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Faict à Reims, en ce jour du ... février 1461.

Hersent
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

Vous pouvez consulter votre dossier ici: https://institutionchampagne.forumactif.com/t7520-zantor-tentative-de-revolte-argonne-nuit-du-21-au-22-fevrier-1461#185435

Suspects :

Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 21 au 22 février 1461 Zantor10

Zantor

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7520-zantor-tentative-de-revolte-argonne-nuit-du-21-au-22-fevrier-1461#185435

Hersent, PLP