hersent
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 | | Sujet: Sigwald – Séjour illégal – A Reims, le 24 avril 1461 Mar 30 Avr - 7:27 | |
| Faits : Sigwald – Séjour illégal – A Reims, le 24 avril 1461Chef d'inculpation : Séjour illégal
Ville : Reims
Enquêteur : Misslutine, PLP
Victime(s) : Ville de Reims
Suspect(s) : Sigwald
Témoin(s) : Claptons54, douanier et maréchal de la Ville de Reims
Lieu : Reims
Obervations complémentaires : A reims ce jour Preuves :La preuve est dans le témoignage du Douanier de la ville de Reims.
Témoignages : Celui de Sieur Claptons54 - Citation :
- Moi, claptons54, Douanier de Reims en Champagne certifie avoir vu messire Sigwald. Roneth de Scotlandet Ors foulait le sol de la bonne ville de Reims. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Faict sous serment le 24 avril de l'an de grâce 1461
claptons54 douanier de Reims Copie courrier adressé : - Citation :
- Castel de Reims, 30/04/1461,
Bonjour,
Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour séjour illégal dans la ville de Reims.
Je vous rappel le Décret Ducale en vigueur, du 23/03/1461 :
Précisons toutefois que l'état de guerre déclaré au mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante est maintenu, les portes de la ville de Reims étant également fermées aux étrangers.
Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, reste soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du connétable de Champagne.
Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.
Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.
Rédigé en Reims par le Chancelier,
Valois d'Ermenfrois.
Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre:
https://institutionchampagne.forumactif.com/t7850-sigwald-sejour-illegal-a-reims-le-24-avril-1461#194710
Cordialement,
Misslutine,
Premier Lieutenant de la Prévoté Suspects :Sigwald Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t7850-sigwald-sejour-illegal-a-reims-le-24-avril-1461#194710
Misslutine, Premier Lieutenant de la Prévoté | |
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