| | Clitandre – Séjour illégal – Reims, le 07/07/1461 | |
| | Auteur | Message |
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Misslutine
Messages : 1055 Date d'inscription : 03/04/2013
| Sujet: Clitandre – Séjour illégal – Reims, le 07/07/1461 Dim 7 Juil - 22:53 | |
| Faits : Clitandre – Séjour illégal – Reims, le 07/07/1461
Chef d'inculpation : Séjour illégal Ville : Reims Enquêteur : Misslutine, Prévôt des Maréchaux Victime(s) : Ville de Reims Suspect(s) : Clitandre Témoin(s) : Claptons54, douanier et maréchal de la ville de Reims Lieu : Reims Observations complémentaires : A Reims ce jour.Preuves :La preuve est apportée par le témoignage du Douanier de la ville de Reims.Témoignages : Témoignage de Claptons54 : - Citation :
- Moi, claptons54, Douanier de Reims en Champagne certifie avoir vu messires Natarat et Clitandre foulaient le sol de la bonne ville de Reims. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Fait sous serment le 7 juillet de l'an de grâce 1461 claptons54 douanier de Reims Copie courrier adressé à l'accusé :Courrier envoyé le 08/07 à 00h54 - Citation :
- Castel de Reims, 08/07/1461,
Bonjour,
Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour séjour illégal dans la ville de Reims. Je vous rappel le décret ducal en vigueur :
***Décret Ducal: De l'état de siège et de la fermeture de Reims.
Au peuple de Champagne, A ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et Paix.
Qu'il soit su de tous, qu'en ce quatorzième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,
Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, après consultation de notre Conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats.
Décrétons, dès parution du présent règlement, la fermeture de Reims comme l'autorisent les articles suivants: Citation: Article 1. Op. 5 Livre 1: § 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.
Citation: Article 1. Op. 5 Livre 1: § 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.
Citation: Article 1. Op. 5 Livre 1: § 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.
Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, est soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du Connétable de Champagne. Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.
Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.
Rédigé en Reims.
Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.
Duchesse de Champagne ****
Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : https://institutionchampagne.forumactif.com/t8268-clitandre-sejour-illegal-reims-le-07-07-1461#206356
Cordialement,
Misslutine, Prévôt des Maréchaux Suspects :ClitandreLien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t8268-clitandre-sejour-illegal-reims-le-07-07-1461#206356Misslutine, Prévôt des Maréchaux | |
| | | jujoss sécurité
Messages : 2518 Date d'inscription : 02/10/2010 Localisation : Clermont
| Sujet: Re: Clitandre – Séjour illégal – Reims, le 07/07/1461 Lun 26 Mar - 20:23 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- Clitandre est accusé de trouble à l'ordre public.
- Acte d'accusation:
- Première plaidoirie:
?
- Réquisitoire:
- Dernière plaidoirie:
?
- Verdict:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*** Se tourne en premier lieu vers le témoin de la défense ***
Il est assez... amusant... de vous entendre, vous, parler d'honneur. Si mes souvenirs sont exacts, vous n'avez pas hésité à abandonner, en cours de mandat, la mairie à la tête de laquelle vous aviez été élu. Et ne vous trompez pas de tribunal, il s'agit ici de la justice des hommes, le jugement du Très-Haut n'interviendra qu'une fois le séjour de chacun sur cette terre achevé.
*** Puis vers l'accusé ***
Vous avez bien mal choisi votre défenseur. Qui plutôt que de vous aider à prouver votre innocence, ou à trouver des circonstances atténuantes à vos crimes, vous enfonce davantage. Et qui parle d'honneur... Quel honneur y a-t-il à mentir, à présenter de faux arguments comme plaidoirie, plutôt que d'assumer les crimes qui vont sont reprochés ?
Reprenons par le début.
Séjour illégal en la capitale. Que dire, sinon que vous y avez été reconnu comme il en a été attesté. Quelles qu'aient été les raisons de votre présence, et nous reviendrons sur celles-ci, nul laissez-passer n'a été fait à votre nom, vous n'étiez donc pas autorisé à y séjourner. Vous l'avez cependant fait. Pour ce qui sont des raisons que vous avez présentées, maintenant... « En tant que Mercenaire, je fus appelé par le précédent duc. » Dois-je vous rappeler que tout accusé doit présenter la preuve de son innocence ? Nulle preuve ici, nul contrat ou lettre de mission, juste une allégation. Allégation dont vous n’avez même pas vérifié la véracité, puisque les rumeurs, fausses au demeurant, sur lesquelles vous vous êtes appuyé citent le duc actuel et non le précédent. Mensonge, donc. Et un mauvais mensonge qui plus est.
Port d'armes illégal : avéré, prouvé, vous l'avez même reconnu, il n’y a rien à dire de plus.
Lance non autorisée. Ah, pour ça je conviens qu’il n’y a nulle preuve, je n’alourdirai donc pas les chefs d’accusation déjà nombreux avec celui-ci.
Coups et blessures, pour conclure… J’espère que cela vous a au moins amusé de prendre les membres de la Cour pour des imbéciles en tentant de nous faire accroire que vous étiez engagé dans la milice et que la personne que vous avez blessée (qui en passant est une femme et non un homme) tentait de prendre la mairie ? Parce qu’il est quand même de notoriété publique que les tentatives de révolte se résolvent sans avoir à sortir l’épée, celle-ci n’étant utilisée qu’en cas de combats entre armées… Vous faire passer pour un défenseur, alors que vous étiez au nombre des agresseurs… mensonge, et des plus vils, qui plus est ! Votre victime est depuis presque un mois maintenant au couvent, j’espère pour vous qu’elle ne décédera pas des suites de ses blessures, dans le cas contraire c’est un chef d’inculpation pour meurtre qui vous pendra au nez.
Une dernière chose et j’en viendrais au verdict. Pour qu’il y ait double peine, comme le dit votre… « avocat »… il faudrait que les mêmes faits soient punis deux fois. Or, en Champagne, l’on ne poutre pas pour les crimes qui vous sont reprochés ce jour, sauf preuve du contraire. *** Petite pause en songeant qu’il arrivait même que l’on poutre sans raison, par erreur, elle en avait fait les frais presque deux ans auparavant *** Le jugement que je vais rendre sera donc unique, et totalement indépendant des circonstances qui vous font profiter de l’accueil champenois durant encore quelques semaines.
*** Et de se redresser pour énoncer son verdict ***
Attendu que l’accusé n’a pu présenter les preuves de son innocence Attendu qu’au contraire, il s’est obstiné à travestir la réalité des faits dans le but de mystifier la Cour
Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 10ème jour de janvier de l’an 1462, déclarons l’accusé Clitandre, coupable de Trouble à l’Ordre Public pour séjour non autorisé en la capitale, port d'armes non autorisé et coups et blessures conformément aux articles IV.5.1, IV.3.4 et IV.3.6 du Codex.
Nous aurions été encline à tempérer sa peine en raison de son immobilisation forcée en Champagne, s’il n’avait essayé de se jouer de cette Cour par ses mensonges, plutôt que d’avouer les faits. Aussi, nous suivrons la réquisition de la procure, et condamnons le prévenu à une peine de deux (2) jours de prison, à laquelle nous ajoutons quatre (4) jours dans les mines champenoises, histoire d’occuper son temps de convalescence.
Qu'il soit précisé qu'en cas de non respect de cette peine, il pourra se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé, et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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| | | | Clitandre – Séjour illégal – Reims, le 07/07/1461 | |
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