Aquilanotte - brigandage - entre Troyes et Sainte Ménéhould nuit du 22 au 23 octobre 1461

*Arrivée en salle d'audience, elle salua l'assemblée et commença.*

En ce trente-et-unième jour d'octobre de l'an MDCLXI, sous le règne de sa Grasce Kelso Declervaux, s'ouvre le procès à l'encontre d'Aquilanotte, accusé de Trouble à l'ordre public par le duché de Champagne, en raison de l'agression et du vol en date du 23 Octobre 1461, entre Troyes et Sainte Ménéhould, d'Ezora.

L'accusation est représentée par Misslutine, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Dame Aliénor Vastel Di Favara.

Dame Juge,

C'est une affaire d'agression qui nous amène ici. En effet, dans la nuit du 22 au 23 Octobre 1461, entre les villes de Troyes et de Sainte Ménéhould, l'accusé a dépouillé Ezora, lui volant ainsi 28 légumes, 2 morceaux de viande et la somme de 133 écus.

Comme il est de notre devoir de le rappeler, en vertu du Codex Champenois :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 5 Du vol et du brigandage
« Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4. »

Art. 6 Des coups et blessures
« §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article 10, de l'Opus 1 :Le pouvoir judiciaire du Duché, du Livre 4 : Du Droit Pénal « Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques. », nous appellerons donc à témoigner Ezora et Rlesanglant qui est maréchal de la ville de Langres, et selon l'article 5 de l'Opus 1 toujours tiré du Livre 4 : Du Droit Pénal, stipule que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Ainsi, votre Honneur, nous accusons Aquilanotte de Trouble à l'ordre public envers le Duché de Champagne en vertu de l'article suivant :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
« Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 »

Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t8683-aquilanotte-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-22-au-23-octobre-1461]

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Fait à Reims le 31 octobre 1461
Misslutine
Procureur de Champagne

*Se tut, laissant la place à la défense.*

Rlesanglant rentrait précipitamment dans la salle d’audience. Il se savait en retard, très en retard.

*Veuillez excusez mon retard madame le juge, mais je n'ai pas vu l'heure passée. Je commençais à regarder l'ensemble des documents de mairie. Et cela rend un temps fou.
Bref je m'égare....*

Rlesanglant sortit un papier de sa poche, puis saisie ses lunettes avant de s'adresser à l'assemblée.

* Je peux vous confirmer qu' Aquilanotte est bien passé par Langres. Il correspond bien à la description que l'on a pu entendre. Quand je l'ai vu, il passait devant la mairie en courant. Il était vêtu d'un chapeau de couleur violet. Je m'en souviens très bien car avec le vent qui soufflait, il a bien failli le perdre. Son pentalon etait de couleur noir et ses botte bleues. Voilà ce que je pouvais en dire...
Ah oui, j'oubliais....
Il portait également un baton sur lui.
Ce qui est sur, c'est qu'il loin de Langres maintenant, à la vitesse qu'il décampais... On croirais qu'il avait toute la cavalerie à ses trousses...*

Rlesanglant rangeais ses petites lunettes dans son étuis avant de conclure :

* Puis-je vous aider sur autre chose madame le juge ?*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*On prend les mêmes et on recommence*

Qu'on le pende et qu'on l'écartèle desuite !

*Se reprend*

C'est à devenir dépressif tous ces dossiers. Encore un brigandage et encore un accusé qui se moque de nous. Encore une victime incapable d'aider, encore et toujours les mêmes qui s'en sorte.

TERMINE !

Regardez donc ce lâche, incapable d'assumer ces actes. C'est sur que tabasser une femme seule, et lui dérober le fruit de son travail c'est BEAUCOUP plus simple que de venir affronter la justice.

Une Champenoise agressée, c'est inconcevable.

Vu à Langres, se trimballant avec un horrible chapeau, reconnu formellement, je crois que la messe est dite.

Je demande son arrestation prestement et qu'on le jette au trou en prenant soin de lui vider les poches avant.

4 jours de geôles et 50 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

** Pour un peu, elle aurait rit à la prime réflexion du procureur. D'ailleurs il n'est pas dit qu'elle ne le fasse pas une fois revenue dans l'intimité de son bureau. Mais en attendant, elle devait faire bonne figure et après une grande inspiration pour retrouver son sérieux, énonça son verdict. **

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne
Attendu que l'accusé ne daigne se présenter par devers nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés
Attendu qu'en outre il a été formellement reconnu et identifié par le Sieur Rlesanglant

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne sous le règne d'Aimelin de Millelieues, en ce 17ème jour de novembre de l'an 1461,
déclarons l'accusé Aquilanotte coupable de Trouble à l'Ordre Public pour vol, brigandage et coups et blessures conformément aux articles IV.5.1, IV.3.5 et IV.3.6 du Codex.

En conséquence de quoi, nous le condamnons à une peine de trois (3) jours de prison et une amende de vingt (20) écus.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience **

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.