Hahaha13 : Récidive de Tentative de révolte - Reims- nuit du 24 au 25 decembre 1461

Votre honneur,

Dans la nuit du 24 au 25 Décembre, l'accusé ici présent a été reconnu par un témoin, Valois. L'accusé voulant entrer dans la mairie de Reims par force, les défenseurs ont été obligé de lui donner une bonne correction afin de lui rappeler que la mairie n'est pas un moulin.

L'accusé ici présent est un récidiviste votre honneur, jugé coupable pour le même motif il y a une dizaine de jours.

Hahaha13, vous êtes à vous tout seul, le résumé de l'inexistence totale.


Je rappel donc :

Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entraîner des poursuites pour révolte.


Art. 5 De la récidive

Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.

Commentaire 1 :
Exempli Gratia : Un délit sérieux deviendra grave s'il y a récidive.

Sachez toutefois que selon le codex toujours :

Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Art. 9 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Si vous voulez ainsi vous faire assister d'un avocat, vous pouvez demander à un avocat du Dragon, que vous pourrez trouver en allant ici.

*lui indique un plan*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Et le dossier en libre vue ici : https://institutionchampagne.forumactif.com/t9070-hahaha13-recidive-de-tentative-de-revolte-reims-nuit-du-24-au-25-decembre-1461#232405

Lien dossier 1ère tentative du 18/12/1461 : https://institutionchampagne.forumactif.com/t9022-hahaha13-tentative-de-revolte-reims-nuit-du-17-au-18-decembre-1461

Rien à dire !!

*Pour la seconde fois en peu de temps, Valois revenait au tribunal, pour les mêmes faits, concernant l'accusé. Il s'avança à la barre.*

Votre honneur, la nuit du 24 au 25 décembre de cette année, j'étais de garde en notre bonne ville de Reims. Très tôt le 25, je suis intervenu, pour la seconde fois, parce que l'accusé faisait du grabuge à la mairie. L'ayant déjà vu auparavant, je n'eus aucun mal à le reconnaitre.

*Ceci fait, il retourna s'asseoir.*

*Soupire et ignorance*

Rien à dire ?

Votre Honneur, nous avons la un cas de récidive et par la même occasion un accusé qui se moque complètement de l'autorité.

Je demande donc 6 jours d'enfermement.

Que justice soit faite.

Même pas peur !! Allez - y vous pouvez m'enfermer !! Pfffff !!

*** Bis repetita, on prend le même et on recommence, etc... Du déjà vu en somme. ***


Nous pouvons vous enfermer, vraiment ? Trop aimable à vous de nous en donner la permission !...

Attendu le témoignage de Maître Valois, identifiant formellement l'accusé comme auteur de la tentative de révolte contre la mairie de Reims, la nuit du 24 au 25 décembre 1461.
Attendu la présomption de culpabilité qui prévaut en Champagne
Attendu que l'accusé n'a pu apporter la preuve de son innocence

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 5ème jour de janvier de 1462, déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour tentative de révolte conformément aux articles IV.5.1 et IV.5.2 du Codex.

En raison de l'état de siège décrété en date du 14 mai 1461 et annoncé en gargote, et conformément à l'article I.5.1 du Codex et plus particulièrement le § 6. qui énonce que "La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun."
Nous condamnons l'accusé Hahaha13 à un séjour de trois (3) jours de prison en les geôles champenoises sans nourriture, les finances du Duché ne le permettant pas. Comme il est de plus coutumier des faits, nous ajoutons une amende de vingt-cinq (25) écus destinée à couvrir les frais de justice.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !


*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 25 écus.