| | Clitandre - Coups et blessures, lance illégale-port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461 | |
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Kelso Les chochottes ducales
Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010
| Sujet: Clitandre - Coups et blessures, lance illégale-port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461 Ven 3 Jan - 15:14 | |
| Faits : Clitandre - Coups et blessures, lance illégale-port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461
Chef d'inculpation : Coups et blessures, lance illégale-port d'arme-séjour illégale Ville : Reims Enquêteur : Klouska, PLP Victime(s) : Le Duché et les habitants de la Champagne Suspect(s) : Clitandre Témoin(s) : Atlas, Loracle Lieu : Reims Observations complémentaires : l'accusé se trouve actuellement à Sainte Ménéhould Preuves : Rapport de Loracle, soldat de l'armée Hypérion - Citation :
Expéditeur : Loracle Date d'envoi : 18/11/1461 - 11:16:48 Titre : Re: urgent 18/11/1461 11:12 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Try again. 18/11/1461 04:09 : Votre bouclier a été détruit. 18/11/1461 04:09 : Votre arme a été détruite. 18/11/1461 04:09 : Wenek vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/11/1461 04:09 : Merot vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/11/1461 04:09 : Crixus59 vous a frappé Vous avez été grièvement blessé. 18/11/1461 04:09 : Moiira vous a frappé Vous êtes mort au combat. 18/11/1461 04:09 : Morgance vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/11/1461 04:09 : Clitandre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso et l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus. 18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus et l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso.
Deux armées se sont abattues sur nous.. pfffffff ça nous laissait pas beaucoup de chance de nous en sortir..
Rapport de Douane du Prévôt de Champagne, 19 novembre 1461 - Citation :
- Groupes présents ici :
Armées présentes ici :
Armée "Fatum" commandée par Tugaluso L'armée est aux portes de la ville
Armée "Fatum II" commandée par Jerominus L'armée est dans l'enceinte de la ville
Groupes présents ici : Corps d'armes de Edelpock_barbara Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Mayouche Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Red.ide, Alex_84 Admission libre Adhérer Corps d'armes de Mertin, Deva.. Admission libre Adhérer Corps d'armes de Guillemmette, Jamesonedin Sur autorisation Demander à adhérer Groupe de Meek051179, Tiju Admission libre Adhérer Lance de Sextant, Tass_., Gaulois, Sylvak, Mayteou, Oriance, Catharina... Admission libre Adhérer Lance de Lila.missan, Jade55, 666phoenix666, Silphael, Traps, _la_fauve, Morgance, Kama Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Italiendu30, Wenek, Tevan, Larti, Malyka Admission libre Adhérer Lance de Ignace., Stronghold, Tywin.lannister Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Xevinael Admission libre Adhérer Corps d'armes de Elenea, Lena., Hida, Sabo Admission libre Adhérer Corps d'armes de Vinvella, Neelia, Lagon_bleue, Durer Admission libre Adhérer Corps d'armes de Pointbarre Admission libre Adhérer Lance de Ludwig2, Troubi, Rossignol, Guiryan Admission libre Adhérer Lance de Lanwenn, Heimnis, Nathan_alexander, Arshy_bal Admission libre Adhérer Contrôle de la zone L'armée Fatum II, dirigée par Jerominus, est maîtresse du statu quo sur ce noeud.
- Citation :
Annonce Etat intérieur et Frontières
Reims le vingt et unième jour du moy d’octobre mil quatre cent soixante et un.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Cet automne est marqué par les instabilités diplomatiques aux marches Nord du Duché ainsi que les brigands qui continuent de sillonner nos routes.
C’est pourquoi le Duché tient à rappeler à ses villageois d’ouvrir l’œil et de rester prudent.
Notons par ailleurs que les brigands repérés à Argonne ne représentent pas une menace pour le moment. Ces pourceaux sont connus et les mesures sont mises en place pour faire face à leurs révoltes répétées.
Rappelons à tous que la frontière Nord vers l’Artois est fermée. Et que leurs armées n'hésiteront pas à poutrer tout ceux qui tenteront de passer.
Enfin, ces évènements poussent à maintenir les portes de la capitale closes. Les portes ne seront ouvertes qu’aux personnes munies d’un laissez-passer à demander auprès de notre Connétable, Méphistophélès.
Kelso Declervaux, Duc de Champagne
Témoignages : Témoignage d'Atlas - Citation :
- Fait à Reims le 10 décembre 1461
Je suis Atlas, prévôt de Champagne depuis un mois. J’ai été dans l’Armée qui a été détruite le premier jour des combats sur Reims. J’ai tenu à jours les registres des douanes de la bonne ville de Reims. J’ai aussi recueilli les témoignages de soldats blessés lors des jours de combats. Durant l’occupation il nous a été donné de voir dans la ville sous occupation des groupes de brigands se balader… boire en taverne… occupé la mairie… occupé les postes au conseil. Au fils des jours ils à été donné aux services de la prévôté de tenir un registre des brigands Fatum qui sont arrivée en armée ou en renfort durant les jours qui ont suivi. Je peux donc certifié et confirmé que le suspect a été identifié comme se nommant Clitandre et faisant partie du groupe de brigands Fatum qui ont pillé le château et la ville de Reims.
Atlas Prévôt de Champagne Suspects : Lien dossier : Klouska d'Hauteroche, Premier Lieutenant Prevoté | |
| | | jujoss sécurité
Messages : 2518 Date d'inscription : 02/10/2010 Localisation : Clermont
| Sujet: Re: Clitandre - Coups et blessures, lance illégale-port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461 Ven 8 Aoû - 16:42 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 3/01/1462 - procès opposant Clitandre au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Clitandre est accusé de trouble à l'ordre public. - Acte d'accusation:
Votre honneur, Nous sommes ici concernant une lance illégale, un port d'arme illégal et un séjour illégal dans notre Capital ainsi que coups et blessures sur la personne de Loracle. Le 18 Novembre 1461, les douanes ont pu voir une lance non autorisée roder dans notre bonne capitale -alors que celle ci nécessité d'un Lp pour entrer- et l’accusé ici présent, Clitandre a été reconnu par la victime ainsi que par les douanes. Je rappel que : Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes Art. 4 Du port d'arme illégal Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11). Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive. Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4. Livre 4 : Du Droit Pénal Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché Art. 1 Du trouble à l'ordre public « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 » §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime. §2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex. §3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. Art. 4 Des groupes armés et des lances Les groupes armées et les lances sont interdits sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé ou une lance en un groupe simple est un délit sérieux. Sont exempts de cette interdiction : - Les nobles Champenois. - Les membres du conseil ducal de Champagne. - Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Conseil de Champagne. - Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Maire de la ville dans laquelle ceux-ci se trouvent. - Les Loups de Champagne, la prévôté et la maréchaussée. - Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois. Le Duc, et par extension le Prévot ou le Connétable peuvent interdire un groupe armé ou une lance bénéficiant d'une autorisation si cela est exigé par la sécurité du territoire. Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal « Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. » Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. https://institutionchampagne.forumactif.com/t9101-clitandre-coups-et-blessures-lance-illegale-port-d-arme-illegal-sejour-illegal-18-11-1461#232656Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430] S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]. *Se tut, laissant la place à la défense.*
- Première plaidoirie:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire:
Votre honneur,
L'accusé n'a même pas pris la peine de se présenter et de s'expliquer, aurait-il trop honte de ses méfaits ? L'accusé n'est donc pas venu et que comme tout accusé est coupable de fait, c'est à lui d'apporter la preuve du contraire, puis n'étant pas là pour le faire, je demande donc une peine de 2jours de prison et quatre jours de mines !
*Il retourna s'asseoir.*
- Dernière plaidoirie:
Votre honneur, merci de me donner enfin la parole.
Je me nomme Clitandre de Kerlec, fils des seigneurs de Kerlec de Bretagne. En tant que Mercenaire, je fus appelé par le précédent duc. J'ai accompagné une lance qui m'a conduit jusqu'à Reims. Par la suite, je me suis destitué de celle-ci, et je suis rentré dans la milice de la ville afin de défendre les habitants. Si j'ai atteint Loracle par mon épée, c'est qu'il se rebellait contre la mairie et non l'inverse. J'espère qu'il a pu ainsi se rétablir, et méditer sur ses actes. Mais ou donc se trouve ce fameux accusateur, pourquoi ne se présente t'il pas à la barre ? Peut être a t'il quelque chose à se reprocher ?
A la réception d'un courrier de vos douaniers, je leur ai répondu aussitôt sur l'intention de mon séjour en Champage ("défendre le pouvoir en place"). Après l'échec cuisant, je me suis dirigé vers Troyes, pour continuer mon périple vers le Languedoc. Des pillards avaient pris Nîmes, le duc nommé Arcadhias de Vaudalm faisait appel à des volontaires à travers le Royaume pour défendre la place forte de Montpellier. Mais je fus pris à parti par l'armée Salamandres Semper Fidelis dirigée par Alix_du_vivier. Mes armes furent détruits, je fus laissé pour mort. Le monastère de St Ménehould m'a recueilli et soigné mes blessures. Après mon rétablissement, j'ai travaillé dans vos mines, histoire de me rendre utile. Me reste une trentaine de jours avant de pouvoir reprendre la route.
Je comprends que vous cherchez un bouc émissaire, mais vous faites erreur sur la personne. Je vous encourage à trouver les scélérats. Si vous avez besoin de mes services, n'hésitez pas à prendre contact avec moi.
- L'accusation a appelé Atlas:
Vostre Honneur, je serais bref car mon dossier est complet, claire et précis. Je viens donc validé les faits . À l'époque des événements j'étais prévot de Champagne et nous avons pu par les rapports douanes, rapports de soldat, regroupement de personnes, listing établi validé l' identité de nomreuses personnes qui ont participé à la prise de Reims du mois de novembre 1461.
Donc je confirme que cette personne *pointe l'accusé* Clitandre , est bien l'une des personnes qui ont envahit la capitale et doit être accusé des fait reproché suivant soit une lance illégale, un port d'arme illégal et un séjour illégal dans notre Capital ainsi que coups et blessures sur la personne de Loracle.
Ce sera tout vostre honneur
- La défense a appelé Testament76:
Testament vint au tribunal sur invitation.
Se tourne vers l'accusé. T'es accusé mais je te plaint sérieux.
Se tourne vers le procureur et la juge
Appliquons ici la double peine. cet hommes c'est fait pouttrer une fois. Ils doit être juger. Bravo la justice de Champagne. je vous souhaite a tous le même sort. Vostre justice ne se nomme même plus ainsi. vous faite la guerre dans le vide; Vous avez pleurez quand ils vous ont fait ces coups la. Mais vous faite de même. Vous n'avez aucuns HONNEUR. Vous n'êtes pas digne d'être champenois. Force et honneur, deux mots que vous ne pouvez connaitre. Il est plus champenois que vous. Il à eu la force, de venir en champagne. Et l'honneur d'y mourrir. Bravo. Ils est déjà blésser et il a encore 30 jours a tenir a sainte avant de partir. Donc cela doit être suffisant. Venir le juger en plus sur un fait de plus de 2 mois. C'est pathétique. ce procès est une mascarade pour faire croire que vous avez un sens de la justice. Vous n'avez absolument rien. Il a perdu il a était aux porte de la morte aristote lui à donner une seconde chance. Si vous le juger vous vous croyez donc au dessus d'Aristote? Cela ne serai qu'hérésie.
Je vous salut mais sachez qu'il à déjà était juger par la force de l'armée. Il ne va pas être rejuger (car le pouttrage IG est une punition je vous le rappel). Donc vous gardez son dossier vous le relaxer, et il partira de la champagne une fois possibilité de le faire. Il n'aura pas le droit de revenir avant 3 mois. C'est le mieux à faire. Ne ridiculisez pas la champagne plus que cela.
- L'accusation a appelé Loracle:
ne s'est pas présenté
- La défense a appelé Mansard:
ne s'est pas présenté
- Verdict:
*** Se tourne en premier lieu vers le témoin de la défense ***
Il est assez... amusant... de vous entendre, vous, parler d'honneur. Si mes souvenirs sont exacts, vous n'avez pas hésité à abandonner, en cours de mandat, la mairie à la tête de laquelle vous aviez été élu. Et ne vous trompez pas de tribunal, il s'agit ici de la justice des hommes, le jugement du Très-Haut n'interviendra qu'une fois le séjour de chacun sur cette terre achevé.
*** Puis vers l'accusé ***
Vous avez bien mal choisi votre défenseur. Qui plutôt que de vous aider à prouver votre innocence, ou à trouver des circonstances atténuantes à vos crimes, vous enfonce davantage. Et qui parle d'honneur... Quel honneur y a-t-il à mentir, à présenter de faux arguments comme plaidoirie, plutôt que d'assumer les crimes qui vont sont reprochés ?
Reprenons par le début.
Séjour illégal en la capitale. Que dire, sinon que vous y avez été reconnu comme il en a été attesté. Quelles qu'aient été les raisons de votre présence, et nous reviendrons sur celles-ci, nul laissez-passer n'a été fait à votre nom, vous n'étiez donc pas autorisé à y séjourner. Vous l'avez cependant fait. Pour ce qui sont des raisons que vous avez présentées, maintenant... « En tant que Mercenaire, je fus appelé par le précédent duc. » Dois-je vous rappeler que tout accusé doit présenter la preuve de son innocence ? Nulle preuve ici, nul contrat ou lettre de mission, juste une allégation. Allégation dont vous n’avez même pas vérifié la véracité, puisque les rumeurs, fausses au demeurant, sur lesquelles vous vous êtes appuyé citent le duc actuel et non le précédent. Mensonge, donc. Et un mauvais mensonge qui plus est.
Port d'armes illégal : avéré, prouvé, vous l'avez même reconnu, il n’y a rien à dire de plus.
Lance non autorisée. Ah, pour ça je conviens qu’il n’y a nulle preuve, je n’alourdirai donc pas les chefs d’accusation déjà nombreux avec celui-ci.
Coups et blessures, pour conclure… J’espère que cela vous a au moins amusé de prendre les membres de la Cour pour des imbéciles en tentant de nous faire accroire que vous étiez engagé dans la milice et que la personne que vous avez blessée (qui en passant est une femme et non un homme) tentait de prendre la mairie ? Parce qu’il est quand même de notoriété publique que les tentatives de révolte se résolvent sans avoir à sortir l’épée, celle-ci n’étant utilisée qu’en cas de combats entre armées… Vous faire passer pour un défenseur, alors que vous étiez au nombre des agresseurs… mensonge, et des plus vils, qui plus est ! Votre victime est depuis presque un mois maintenant au couvent, j’espère pour vous qu’elle ne décédera pas des suites de ses blessures, dans le cas contraire c’est un chef d’inculpation pour meurtre qui vous pendra au nez.
Une dernière chose et j’en viendrais au verdict. Pour qu’il y ait double peine, comme le dit votre… « avocat »… il faudrait que les mêmes faits soient punis deux fois. Or, en Champagne, l’on ne poutre pas pour les crimes qui vous sont reprochés ce jour, sauf preuve du contraire. *** Petite pause en songeant qu’il arrivait même que l’on poutre sans raison, par erreur, elle en avait fait les frais presque deux ans auparavant *** Le jugement que je vais rendre sera donc unique, et totalement indépendant des circonstances qui vous font profiter de l’accueil champenois durant encore quelques semaines.
*** Et de se redresser pour énoncer son verdict ***
Attendu que l’accusé n’a pu présenter les preuves de son innocence Attendu qu’au contraire, il s’est obstiné à travestir la réalité des faits dans le but de mystifier la Cour
Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 10ème jour de janvier de l’an 1462, déclarons l’accusé Clitandre, coupable de Trouble à l’Ordre Public pour séjour non autorisé en la capitale, port d'armes non autorisé et coups et blessures conformément aux articles IV.5.1, IV.3.4 et IV.3.6 du Codex.
Nous aurions été encline à tempérer sa peine en raison de son immobilisation forcée en Champagne, s’il n’avait essayé de se jouer de cette Cour par ses mensonges, plutôt que d’avouer les faits. Aussi, nous suivrons la réquisition de la procure, et condamnons le prévenu à une peine de deux (2) jours de prison, à laquelle nous ajoutons quatre (4) jours dans les mines champenoises, histoire d’occuper son temps de convalescence.
Qu'il soit précisé qu'en cas de non respect de cette peine, il pourra se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé, et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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| | | | Clitandre - Coups et blessures, lance illégale-port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461 | |
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