Cadfael91 - Tentative de Brigandage - Noeud entre Troyes et Conflans- nuit du 21 au 22 janvier 1462

Votre honneur,

Nous sommes ici concernant un port d'arme illégal et une Tentative de Racket dans la nuit du 21 au 22 Janvier 1462 sur le nœud entre Troyes et Conflan .

Voici les preuves :
22/01/1462 04:11 : un malfaiteur nommé Cadfael91 (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Je rappel que :

Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes

Art. 4 Du port d'arme illégal

Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11).
Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive.
Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 5 Du vol et du brigandage
-Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
-Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.


Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

*Nayna se rassoit laissant la place à la défense.*

Le bon jour,
Je suis Klouska d'Hauteroche, Dame de Champigneulles en Bassigny et actuelle Premier Lieutenant de Prévoté.
Suite aux témoignages reçus dans cette affaire, il s'avere que nous avons pu identifier l'accusé de par son accoutrement et sa description particuliere. Enfin, cet homme, Cadfael91 est déjà connu de nos services pour avoir été accusé et condamné de "révolte" sur la mairie d'Argonne en Octobre 1461.

De part son casier judiciaire, Il ne fait donc aucun doute que cet homme n'a de cesse de jouer les troubles-faits en notre belle Champagne.

* Il avait été malade, puis il avait oublié, puis il était sur les chemins donc il ne pouvait pas... On lui d'mandait de témoigner. Lui, il avait juste voulu préciser qu'y avait un énergumène qui trainait sur les chemins pour dépouiller les gens. Ni plus ni moins.
Il se présenta d'vant la juge et la procureur et Klouska, première lieutenant*

B'jour,

Dans la nuit du 21 au 22 janvier, j'me rendais à Conflans les sens avec Arthur Ar Sparfel pour aller rejoindre le duc Kelso lorsqu'un homme vêtu d'une cape marron avec capuche, d'une sacoche et d'armes - une épée - nous a sauté dessus pour nous dépouiller. Il avait une barbiche et une moustache sombre, comme les mèches de ses cheveux qu'on voyait transparaitre de sa capuche, le reste de ses vêtements semblaient plus vifs.
Puis aussi lorsque j'ai failli m'prendre une torgnole de sa main, j'ai aperçu - parce que le nuage a dé-caché la lune un court instant et laissé passé un raie de lumière - des marques sur ses phalanges, comme des tatouages, mais j'sais pas c'que ça représentait... Quand vous avez une main qui vous caresse la joue et qu'il y a des tatouages dessus, ca s'remarque bien.

On s'est défendu avec Arthur donc il ne nous a rien pris mais imaginez si il tombait sur des filles qui savent pas s'défendre ?!
Les pauvres filles quoi !

Enfin vous voyez quoi...

* Un petit sourire s'esquissa sur les lèvres du jeune homme de 16 ans. *

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Tout juste mandaté par sa Grasce, la Sicilienne court d'audience en audience. Saluant comme il se doit la Cour et l'assistance.
Un geste de la main et le greffier lui tend le dossier complet. De se mettre près de la barre et de reprendre le travail en cours.
Un regard sur la dite Barre vide et de constater qu'on venait de poser un lapin à la Cour.*

Ma foy l'adage veux que les absents ont toujours tort. une fois de plus j'espère vostre honneur que vous donnerez raison à ce dicton.
C'est pourquoi je demande au vue des faits reprochés et du dédain montré envers nostre Cour, *un temps de pause pour marquer le suspens* L'écartèlement!

*Le bourreau de s'approcher de la Sicilienne et de lui murmurer à l'oreille, cette dernière d'opiner du chef et de marmonner. Puis s’éclaircit la voix et reprend*

On vient de m'avertir que les chaînes étaient encore en trop bon état pour pouvoir mener à bien cette sentence, c'est pourquoi je propose un séjour dans nos merveilleuses geôles de 4 jours et d'une amende -dont vous jugerez le montant-.
En entendant cela, il daignera peu être avoir un peu plus de respect pour la Champagne et nos Champenois.

Mais pour l'heure, l'accusé étant aux abonnés absent les témoignages sont indiscutables.

*De saluer une dernière fois l'auditoire et de reprendre sa place*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*** Un habitué du tribunal champenois, encore que ce ne soit pas par sa présence, mais pour le nombre de fois où mention de son nom y avait été faite ces derniers mois.
Signe de remerciement aux témoins et au procureur, regard blasé à la place vide laissée par l'accusé, et la jeune juge rendit son verdict. ***


Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu la présomption de culpabilité qui prévaut en Champagne,
Attendu le témoignage de Sieur Xilon quant aux faits reprochés à l'accusé,
Attendu le témoignage de Dame Klouska qui identifie formellement l'accusé,
Attendu que l'accusé ne daigne se présenter par devers nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés,

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 27ème jour de février de l'an 1462, déclarons l'accusé Cadfael91 coupable de Trouble à l'Ordre Public pour port d'arme illégal et tentative de racket dans la nuit du 21 au 22 Janvier 1462 entre Troyes et Conflans-lès-Sens, conformément aux articles IV.5.1, IV.3.4 et IV.3.5 du Codex.

En conséquence de quoi, nous suivrons la réquisition de la procure en le condamnant à un séjour de quatre (4) jours en geôles. Lui faisons grâce de l'amende.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s’il l'estime légitime.

Justice est rendue !


*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore la séance. ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.