Hahaha13 -Trouble à l'ordre public- tentative de révolte - récidive- Reims le 15/02/1462

*Enfin un procès qui la mettait en appétit. Depuis le temps qu'elle l'attendait celui là.
La Sicilienne, le dossier sous le bras ,ne prit même pas la peine de l'ouvrir tellement elle le connaissait sur le bout des doigts.
Elle s’éclaircit la voix , salue la Cour et l'Auditoire et s'avance vers la barre.
Puis prend la parole.

Aujourd'hui Jeudi 20 Mars de l'an 1462 s'ouvre le procès Hahaha13 contre le Duché pour les chefs d'accusation suivant.
Trouble à l'ordre public, Révolte et récidive pour les même faits déroulé dans la nuit du 14 au 15 février 1462 en nostre belle Capitale de Reims.

Accusé levez vous per favor*. S'il vous plaît*

Et pour rappel :

Livre 2 : Du Droit Civil

Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.

De l'accusation de trouble à l'ordre public.

Livre 4. Du Droit Pénal

Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.


De l'accusation de révolte.

Livre 4. Du Droit Pénal

Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.

Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte.

Voici la preuve fournie par Aimelin de Millelieues.

Reims
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Aurelien87, l'armée "Toujours Bleu" dirigée par Aimelin, et un groupe composé de Aranel. de Azure78 de Oscar_ de Clovis de Xciv de Testament76 et de Beer88.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Toujours Bleu" dirigée par Aimelin.

Citation :
15/02/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hahaha13 parmi les assaillants.

Puis le témoignage de Dame Alénior Vastel.

"Dans la nuit du 14 au 15 février dernier, alors que je patrouillais en tant que défenseur bénévole dans les rues de Reims, mon attention a été attirée par du vacarme provenant de la mairie.
Une fois sur place, j'ai pu constater qu'un homme essayait d'y pénétrer de force.
Les autres défenseurs de cette nuit là, et moi-même, avons réussi à faire avorter cette tentative, et l'homme s'est enfui avant que nous n'ayons pu l'appréhender.
A la lueur des lanternes, j'ai cependant pu reconnaître sans erreur possible, le dénommé Hahaha13, pour avoir eu le déplaisir de le croiser au tribunal et de le condamner à plusieurs reprises pour des faits similaires alors que j'étais Juge de Champagne."

De l'accusation de récidive.

Livre 4: Du Droit Pénal

Op. 2 Des Crimes et Délits
Art. 2 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines s'accroître d'un rang.

Voici pour rappel les dates des faits.

- Tentative de révolte - Reims- nuit du 17 au 18 décembre 1461
- Récidive de Tentative de révolte - Reims- nuit du 24 au 25 décembre 1461
- Récidive de Tentative de révolte - Reims- nuit du 31 janvier au 1er février 1462

Toujours selon le Codex :

Livre 4. Du Droit Pénal

Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.


Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :

Livre 4. Du Droit Pénal

Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 9 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le Codex est à disposition, dans son intégralité, en gargote champenoise (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2088407).
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)


Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
https://institutionchampagne.forumactif.com/t9528-hahaha13-trouble-a-l-ordre-public-tentative-de-revolte-recidive-reims-le-15-02-1462#245623

La parole est à la défense

Stella di Favara
Procureur de Champagne.
Le 20 Mars 1462.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*** C'était assez étrange, après tant de mois à présider ce tribunal, de s'y trouver cette fois appelée en tant que témoin. D'un regard curieux, la petite blonde embrassait la salle, la découvrant d'un autre point de vue.
Léger sursaut lorsqu'elle fut appelée, avant de se lever et de se diriger vers la barre, résistant à l'envie d'aller claquer une bise affectueuse à sa blonde adorée de procureur. Tit signe de la main quand même, et Aliénor se tourna, digne et sérieuse, vers le juge. ***


Moi, Aliénor Vastel di Favara, Dame de Lesmont, jure de dire la vérité, toute la vérité et rien que la vérité devant cette cour.


*** Ça, c'était fait, on enchaîne maintenant. ***


Dans la nuit du 14 au 15 février dernier, tandis que je patrouillais en tant que défenseur bénévole dans les rues de Reims, mon attention a été attirée par du vacarme provenant de la mairie.
Une fois sur place, j'ai pu constater qu'un homme essayait d'y pénétrer de force.
Les autres défenseurs de cette nuit là, et moi-même, avons réussi à faire avorter cette tentative, et l'homme s'est enfui avant que nous n'ayons pu l'appréhender.
A la lueur des lanternes, j'ai cependant pu reconnaître sans erreur possible, le dénommé Hahaha13, pour avoir eu le déplaisir de le croiser au tribunal et de le condamner à plusieurs reprises pour des faits similaires alors que j'étais Juge de Champagne.

*** Et d'orienter ses pervenches vers la place laissée vide par l'accusé, au moins, avec elle, prenait-il la peine de se déplacer. Retour du regard en direction du juge, et un salut respectueux.
Et de rejoindre sa place, sans oublier d'adresser un clin d’œil à l'intention de sa demie.***

*La Sicilienne, sourit à la vue de sa Demie, lui fait également petit signe de la main à défaut de leur traditionnel bisous puis se tourne vers la Cour, presque dépitée*

Vous constaterez vostre Honneur, que nostre accusé préfère s'inviter aux portes de la Mairie de Reims, plutôt que de répondre à la nostre.
Il est attendu en vertus de l'article IV.I.V que l'accusé prouve son innocence.
Au vue du témoignage de Dame Aliénor, des preuves et du manque d’intérêt de l’individu.
Je demande la plus grande sévérité à l'égard de l'accusé qui se moque tout bonnement de nos institutions.Puisque visiblement il ne comprend rien et s'amuse tel un enfant à tenter d'enfoncer des portes closes.
C'est pourquoi je demande la fessée en place public avec décompte à voix haute.
Hummm non tout bonnement réfléchit je ne veux pas que nostre bourreau ne vomisse tripes et boyaux ça ferai désordre. Qu'on me l'enferme 6 Jours sans pension. Ainsi qu'une amende que je laisse au juge le soin de fixer le montant.
Il comprendra peu être la notion de porte close.

*Une fois terminé, fait un geste à sa Demie, lui signifiant qu'elle avait bientôt finit et qu'elle espérait la voir à la fin de l'audience.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Certaines personnes étaient connus des services, il n’avait plus besoin de regarder le nom de l’accusé en fin de compte*

Je crois que l’accusation est accablante pour un multi-récidiviste et au vu des témoignages, j’ai bien peur de devoir encore plus alourdir la peine. De plus, l’accusé semble terré dans le silence, incapable surement d’aligner deux mots.

*Commence à lire son verdict*

L’accusé est donc récidiviste avéré,
Je pense qu’il est inutile de discuter des heures sur ce cas, j’enchaine donc :
Concernant la tentative de révolte, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.

Je vous condamne à 6 jours de prison ferme.

Aussi, étant récidiviste à 3 fois si je lis bien, il est grand temps d’alourdir un peu plus histoire de vous mettre du plomb dans le cerveau. Je rajoute à cela un bannissement de 2 mois sur les Terres Champenoises, dès que vos 6 jours de gêoles seront terminées.

Sachez que vous serez désormais listé comme indésirable et que nos armées auront pour ordre de vous chasser à vue d’œil.

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