Faits : Lescar - Révolte illégale et prise de mairie -Présence indésirable-Conflans les Sens nuit du 3 au 4 avril 1462

En date du 08 Avril 1462 s'ouvre le procès...tiens comment ils l'ont appelé celui là...Ah oui... Lescar contre le Duché de Champagne et ses habitants.
Pour les faits suivants, trouble à l'ordre public pour Révolte illégale et Prise de la mairie de Conflans lès Sens dans la nuitée du 3 au 4 Avril 1462.
De plus vous figurez sur la liste des indésirables.

Accusé levez vous pendant que je rappel nos loys en vigueur.

Parce qu'un petit rappel ne fait pas de mal.

Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.

Venons en au fait.
Dans la nuit du 3 au 4 Avril vous Lescar avait pris possession de la Mairie de Conflans lès Sens , éjectant de son siège d'élus nostre mairesse Dame Mélisende , Manu militari.
Et pour preuve au lendemain des faits.
Voilà ce qui était affiché à la Kap.

" Citation :
04/04/1462 Révolte à Conflans-lès-Sens ! Lescar prend le pouvoir
Révolte à Conflans-lès-Sens ! Lescar prend le pouvoir."

L'annonce ducale faite au lendemain de vostre acte.

USURPATEUR A CONFLANS



Reims le 4ème jour du mois d'avril mil quatre cent soixante deux.


A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Champenoises, Champenois !



Le Conseil de Champagne tient à annoncer publiquement que la révolte ayant eut lieux dans la nuit du 3 au 4 avril 1462 à Conflans est illégitime !


Par conséquent Lescar, Indésirable vu l'état de siège, Brigand notoire est déclaré ennemi de la Champagne. Le conseil ne visera que cette personne pour cette révolte étant donner que des personnes de bonnes fois se sont trouver à se révolter pour sortir le brigand Ecross.


Habitants de Conflans nous vous appelons à lui désobéir.
Prenez armes, pioches, pelles, bâtons voire vos poings, et préparez vous afin de latter et chasser ces brigands qui ne sont là que pour piller vos caisses et vous ridiculiser.

Nous vous demandons aussi de ne payer les impôts que ce pauvre bougre vous demandera, par l'intermédiaire de la mairie, tant qu’aucune annonce émanant du Conseil ducal, ne légitime la personne placée en Mairie.

Nous rappelons aussi que tout procès qui pourrait être lancé par cet usurpateur sera nul et non avenu.

Contactez le prévot Druzilla pour participer au lattage de la vermine.


Pour la Champagne.


Rackam29
Duc de Champagne


J'invite la défense à se rendre en salle des procédures afin de consulter le reste des preuves.


Je rappelle la notion de trouble à l'ordre public.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

La notion de révolte et de son incitation.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.

Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte.

Et afin de vous prouver que vous êtes indésirable en nos terres Champenoise.

Reims le 7 eme jour du mois de Mars mil quatre cent soixante deux


A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Au vu du nombre de brigands foulant impunément les terres champenoises et dans un soucis de préserver la sécurité des citoyens et des institutions, le Conseil de Champagne, après vote à la majorité des votants, décrète l'état de siège conformément à l'article 1 de l'opus 5, Livre I du Codex.

Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1

§ 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.

§ 2. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants (délai de vote de 24H maximum), décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsqu'en raison de troubles graves survenus au sein du Duché, la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens est sérieusement menacée.




en conséquence, et suivant les §4 et 6 du même article :

Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1 - De l'Etat de Siège

§ 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements en lances et en corps d’armes, et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits dans la limite de l'article 5.



Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1 - De l'Etat de Siège

§ 6. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.



* la traversée ou le séjour en notre capitale pour les non champenois, ainsi que l'emménagement dans toute bonne ville chapenoise, est soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du Connétable (All007) ou du Prévôt de Champagne (Mayder).

* le franchissement des frontières champenoises est interdit en entrée à toute personne indésirable, il va de soi que la sortie leur est en revanche grande ouverte.

* quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant le fera à ses risques et périls concernant son intégrité physique et sera poursuivi en justice.

Faisons savoir qu'à la liste nominative des personnes indésirable ci-dessous, s'ajoute toute personne ayant été condamnée en Champagne pour des faits de haute trahison, trahison, brigandage, révolte, tentative de révolte et incitation à la révolte ou qui s'en prendrait de quelque façon que ce soit, à la Champagne, ses habitants et ses institutions.

liste des personnes indésirables:

666phoenix666
Abe
Abelinne
Agulin
Airemes
Alalix
Albatros
Albertha
Alex_joker
Alexandre1
Altair_le_furtif
Andrei
Anetta04
Angel..
Ania
Anialis
Anteron
Apoline
Argantino
Arkhor
Arshy_bal
Arthur12
Arthus.
Atchoumeuh
Atepatzingo
Avilda
Aymericlegrand
Azilis
Barnal
Beewolf
Behind_you
Benardo
Bigbear666
Bigbull
Bleidd
Bonechire
Brigandesbois
Bronx
Cadfael91
Caliana
Cameliane
Candyce...
Caracole
Catharina...
Catyline
Celia
Celia.
Charlaine
Charlemagne1
Chat_noir
Childerick
Cixi
Cleophee
Clitandre
Conan36
Copex
Crakity
Crixus59
Crounch
Crounch_missan
Cyraxe
Dagoon
Daibhidh_mac_campbel
Damdam2727
Darko
Darras
Desirade
Dheneb
Dida
Djg1st
Domenja
Drago
Durandal
Durer
Ecross
Edalbon
Eddard.
Edelpock_barbara
Elenea
Elfalzafa
Elyass
Emma80
Etoile78
Everym.
Evhan
Examen
Fernand
Filomene.
Finlays
Flapen
Fouineuse
Francko
Francois_de_gisors
Gantung
Gaulois
Gintoxic
Giuseppey
Glenmor
Globox
Godefroy_
Gollum1963
Good_iche
Guillaume_
Guiryan
Gusas
Halberick
Hansi
Heimnis
Hida
Hidatsa
Holly78
Hylena
Ignace.
Iibenii
Ilian..
Ilona
Ines86
Italiendu30
Itchi
Izberbach
Jade55
Jan_van_den_dorp
Jehanna
Jerominus
Jobart
Johnwilliams
Julien..
Julien85
Julio
K.cidy
Kalhan
Kama
Keskispass
Kingdolm
Kirat
Konrad_
Kym
Kyrianah
Lagon_bleue
Lanruso
Lanwenn
Larti
Laurius
Lebreton
Lena.
Leoden
Lepieton
Lescar
Lightning.
Lila.missan
Lila_de_lacoste
Lilas_rose
Liloue...
Lisabelle
Livingstone.
Louis_mandrin
Luciosestio
Ludwig2
Luziferno
Lydiya
Lysandre78
Machette
Mackensie
Madissard
Malyka
Marilou
Masquerade
Mateu
Mayaii
Mayteou
Melimelomelemoi
Merot
Milan
Milou49
Mindy.
Mist_ral
Mistybazou
Moiira
Momo_la_teigne
Montecchio
Montignac
Morgance
Mrpropre
Mungaud
Munin
Nath.
Nathan_alexander
Neelia
Nicanor
Nik0111
Noisette.
Nolaan
Nuitlond
Oberthur
Odhinn
Olive.
Oriance
Pandragon30
Peterpanfr
Phaze
Pierresiorac
Pointbarre
Pullstar
Ramons
Romenien
Rossignol
Rubein
Sakhaline
Salvidali
Samuel13
Samuela
Santiagoriccardo
Sat
Sbouby
Scorpio
Serafina_
Sernays
Sextant
Shanara
Shivas
Sillian
Silphael
Silvio007
Simoveli
Skippy18810245
Skuletor
Slash25
Smilla18
Sokly
Solid
Stan
Stricko
Stronghold
Swan
Sweety
Syb85
Sylvak
Sylvana
Tass_.
Tazii
Terso
Tetram
Theend80
Theodoredecalais
Thimolin
Tituspullo
Toluen
Tonic
Traps
Tristan_du_cost
Troubi
Tugaluso
Tywin.lannister
Ulquiorro
Vanderwiel
Vanylle
Vicomte
Victoire1
Vinvella
Virex
Weil
Wenek
Woodseb
Wyatt
Xassir
Yanaki
Yanmax
Yen_vang
Ysendar
Yzar
Zabel21
Zarayac
Zwaxx
_la_fauve


Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre signature.


Rackam29
Régent de Champagne en attente de la reconnaissance royale



Et pour conclure:

Toujours selon le Codex :

Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.


Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854]
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
https://institutionchampagne.forumactif.com/t9610-faits-lescar-revolte-illegale-et-prise-de-mairie-presence-indesirable-conflans-les-sens-nuit-du-3-au-4-avril-1462#248271


Le 08 Avril 1462
Stella di Favara
Procureur de Champagne.


La parole est à la défense.

*Et de saluer la Cour *

Noble assemblée, je veux devant vous d’abord me présenter. Je suis Jérôme d’Ariste dict Lescar, et bien que provençal, admirateur de votre grand Roy. Voyageur impénitent, j’ai profité au fil des ans de la sécurité offerte par plusieurs groupes pour parcourir ce beau Pays de France, m’ébaudir de ses paysages et côtoyer moult personnes de bien.

Ces pérégrinations m’ont récemment conduit à Conflans-lès- Sens au sein d’une compagnie croisée en chemin et dont je ne pouvais imaginer qu’elle fut composée de sinistres brigands… C’est seulement en taverne que je découvris leurs sombres desseins lors d’une conversation à laquelle j’assistais bien malgré moi. Ancien lieutenant de police de Toulon, mon sang ne fit qu’un tour en entendant que, dans la nuit, ces gredins ambitionnaient de renverser l’autorité municipale et piller les caisses.

Lorsque le lendemain, je constatais qu’ils avaient mis leur plan a exécution avec le succès que l’on sait, je me décidais à mener à mon tour une révolte pour les chasser de la ville. Ainsi fut fait la nuit suivante où, à la tête de quelques courageux villageois, je rendis par la force le village à ses légitimes habitants.

Je ne vous cache donc pas mon étonnement de recevoir une convocation pour trouble à l’ordre public alors que je me suis si vaillamment battu contre l’hydre Fatum afin que Conflans retrouve paix et sérénité. Voilà une bien curieuse façon de m’en remercier. A lire l’acte d’accusation, je comprends que je suis victime d’une énorme confusion car je n’ai pas renversé ainsi qu’il est dit, Dame Mélisende, bourgmestre de son état, que je ne connais d’ailleurs pas, mais un traitre du nom d’Ecross, membre de l’Alliance brigande ainsi qu’il s’en réclame.

Pour ma part, je n’ai strictement rien à me reprocher, la preuve en est que je suis encore en vos murs. N’aurais-je pas dû fuir avec cette méchante bande si je m’étais rendu coupable de tels actes ? Que les habitants de ce village soient des ingrats, passe encore, mais que l’on mette en doute ma probité et mon courage, dépasse l’entendement. C’est moi qui serais en droit de demander réparation pour cette accusation si injuste et si infamante.

Considérons toutefois qu’il s’agit là d’une erreur judiciaire et restons-en là.

*La Sicilienne écoute attentivement et y croirai presque. Oui oui, presque.
Elle se lève fait quelques pas, sourire aux lèvres.
Regarde l'accusé dans les yeux et prend la parole.*

*Sur un ton enjouée et joviale*
Enchantée de faire vostre connaissance. Stella di Favara, Dame de Charbogne , Procureur de Champagne.
Je suis mais plus que ravie d'entendre que grâce à vous, et vostre acte héroique suite à une vile trahison de cet infâme groupe, vous ayez repris nostre mairie de conflans lès sens.

*S’éclaircit la voix , le ton est froid*
Non en fait tout comme vous ce que je viens de vous dire est totalement faux.
A la différence qu'effectivement je suis bien Stella di Favara, Dame de Charbogne mais avant tout Procureur de Champagne.
Et qu'ici c'est mon tribunal et que c'est moi qui décide quand nous allons en rester là.
Et pas vous comme vous l'annoncez.

*les yeux toujours rivés dans les siens*

L'article IV.I.V de nostre codex informe que c'est à l'accusé de prouver son innocence et à part ce mensonge éhonté il n'y a rien d'autre.
Vous parlez de ce groupe..mais était ce le même qu'en Normandie...Vous savez la guerre à laquelle vous avez participé dans la période du du 04 Septembre 1461 au 06 Novembre 1461 pour ensuite vous enfuir pour Fougères.
Non parce que pour le coup ça vous ferez deux fois la même erreur et avec le même groupe.
Ou alors était ce des personnes rencontrées à Genève durant le tournoi des brigands du 26 Janvier au 14 Février.
Ohhh je m'égard pardonnez moi.
J'espère que vostre séjour en Berry c'est bien passé d'ailleurs? Vous y avez séjourné un petit moment.
Oui comme vous et vostre organisation nous avons des yeux partout.

Donc vous pensez bien que vostre tirade larmoyante il n'y a que vous qu'elle touche.
Pourquoi êtes vous ici parmi ces ingrats Champenois?
Sûrement par peur de croiser nos armées.
Après tout vous figurez sur la liste de personne indésirable. C'est un honneur que vous nous faites.
Rappelez moi de vous embrasser pour vous remercier.

En attendant, l'annonce sur le panneau de la mairie est tombée tout droit du ciel. C'est cela?

Vous êtes étonné de l'acte d'accusation?
Attendez d'entendre la fin de mon réquisitoire. Vous constaterez que je suis une femme pleine de surprise.

*Se tourne vers le Juge*

Je demande à l'encontre de l'accusé, 10 jours de geôle sans nourriture, et une amende que je vous laisse le soin de jauger.
J'aurai bien aimé l'émasculation mais je crains fort qu'il n'y ai déjà plus rien de ce côté.

*Son corps était là mais son esprit semblait ailleurs… là-bas, du côté de la Méditerranée. Il se revoyait errant dans les rues de Marseille, vaincu par les épreuves, terrassé par le chagrin… Son épée et son cœur brisés à jamais. Du moins le croyait-il. Il s’ébroua au terme du réquisitoire, prit une respiration puis s’adressant à la noble assemblée.*

Messire Juge, je maintiens que je n’ai pas participé à la révolte qui a destitué Dame Mélisende mais bien à celle qui s’est déroulé le lendemain. Celle qui a délivré Conflans de l’alliance Fatum. Les brigands sont partis, je suis resté. N’est-ce pas la preuve de ma bonne foi ? Pourquoi serai-je encore ici selon vous ? Pourquoi accepterai-je de comparaitre icelui plutôt que de me terrer dans un trou ? Regardez dans ma besace, fouillez mes poches… pas un écu qui provienne des caisses de ce village. Vous me dites coupable ? Et bien oui je le suis. Mais pas d’un vulgaire pillage, pas d’une pauvre rébellion… Le crime que j’ai commis ne peut être puni par cette cour. Car si l’on doit m’accabler, Messire Juge, c’est de tout autre chose.

*Se tournant vers Stella di Favara*

Je déplore que le Procureur de Champagne n’ait point entendu ma supplique. Sans doute aurais-je dû m’adresser à la Dame de Charbogne ? Car je sens que derrière l’armure, c’est une sage et douce personne et qu’elle aurait été compatissante à mon égard après avoir entendu mon histoire. Oui je l’avoue, j’ai traversé tous ces villages, toutes ces provinces. Oui j’étais dans ce groupe de maudits qui a défié l’autorité royale. Oui je savais qu’ils étaient mauvais et oui je n’ai rien tenté pour les en dissuader. Est-ce que cela suffit pour faire de moi un indésirable ? Sans doute… Pourtant je n’ai jamais porté la main à l’épée, dérober un sou ou violenter quiconque. Mon nom ne figure sur aucun écrou, aucun registre, aucune minute de procès. J’étais à Genève certes mais personne ne peut témoigner que j’ai participé au tournoi… puisque je n’y ai pas participé. Que faisais-je alors au milieu de ces malfrats, moi l’ancien lieutenant de police, moi l’ex-capitaine de l’armée « Independenzia », moi l’ami de Dame Hersende, Marquise des Alpes Occidentales…? Si j’en suis arrivé là, ce n’est ni par haine de l’ordre établi, ni par appât du gain… Non, ma déchéance, c’est à l’amour que je la dois.

*Fixant le Procureur avec intensité *

Mon village venait d’être détruit, ma femme disparue, mes enfants morts… Elle m’a trouvé là, dans un fossé, moribond, couvert d’ordures, suppliant mon Créateur de me rappeler à lui. Alors que je n’étais plus rien ni personne, elle m’a recueilli, elle a pris soin de moi. De mon désespoir, elle m’a tiré. De ma colère, elle m’a guéri et de tout mon être, je l’ai aimée. C’était une brigande, c’est vrai, mais aimer une brigande fait-il de vous un brigand ? De ce jour, je l’ai suivie partout où ses pas l’ont menée. Dans tous ces villages, dans toutes ces provinces… jusqu’à Conflans où ses bras ont quitté les miens et que le pacte fut rompu.

*Baissant les yeux*

Puisque me battre pour ce village me coûte aujourd’hui d’affronter l’opprobre, puisque rejeter mes démons ne me vaut que les railleries du Ministère Public, je sollicite humblement de vous, Messire Juge, justice et miséricorde pour votre serviteur.

*Un affaire intéressante et compliquée à la fois, ca changeait de d’habitude où l’accusé ne daignait se présenter.*

J’entends bien votre réquisitoire Procureur et au vu des faits présentés, je dois avoués que la balance penche pour le coupable. Tous les faits coïncident avec vous et j’ai très peu de croyances pour les coïncidences. Bref, passons.

Comme évoqué, c’est à vous d’apporter la preuve de votre innocence donc je reprends.
Vous reconnaissez vous-même vous êtes révoltés,

Sachez que vous apitoyez sur votre sort ne résout rien, bien au contraire,

*Fait une pause et reprend*

En revanche, les preuves apportés par le témoin montrant que vous n’avez pris aucun écus, que vous avez laissé le siège de maire libre pour qu’un maire reconnu reprenne la mairie joue en votre faveur.

*Regarde l’accusé et reprends*

L’annonce sur la mairie me laisse perplexe. Vous nous prenez pour des andouilles de première ? Vous avez-vous-même écrit et vous mentez devant moi avec votre scène du gentil ! C’est tellement simple de prendre une mairie et de donner les écus à ces amis, de rester sur place pour vous couvrir et j’en passe.

A d’autre !

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés, et vous condamne à une peine de prison de 6 jours, ainsi qu’une amende de 70 écus.

Affaire suivante.