Rudent - [TOP]révolte non autorisé - Langres le 29 septembre 1459

Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Rudent pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public en raison d'une odieuse révolte.

En effet, dans la nuit du 28 au 29 septembre 1459, cette personne s'est honteusement emparée de la ville et la mairie de Langres, pillant tout sur son passage, en profitant pour lancer des procès iniques contre d'honnêtes citoyens.

Étant donné la situation actuelle, nul doute que nous traiterons cette affaire avec la plus grande fermeté!

Voici le dossier, vostre Honneur

https://institutionchampagne.forumactif.com/t2971-rudent-toprevolte-non-autorise-langres-le-29-septembre-1459#79719

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 5, Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte.


Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm

La parole est à la défense.

faict à Reims le 29 septembre 1459

Brylastar
Procureur de Champagne

voila un tres leger dossier que voila. Suis je coupable qu'on m'ai ouvert les portes de la mairie sans aucune resistance? suis je coupable ou est ce le maire qui n'a pas mis de milice le registre des milicien en faisant foi

suis je aussi coupable que le marechal qui n'a pas pris sa garde me laissant entré sans aucun soucis et seul dans la mairie

le rapport de la nuit dit Votre révolte a abouti ! Vous étiez quelques valeureux camarades et vous n'avez rencontré aucune résistance !

alors oui j'ai pris une mairie avec les portes ouvertes en grand

aucune resistance pensez y.......... vous devriez avoir honte de laisser des villageois sans defense et j'espere que les vrais fautifs de ce fiasco seront puni comme il se doit quand a moi a part trois jours de prisons c'est tout ce que vous pourrez faire quand au ecus ils sont perdu a jamais et depenser bien avant le jugement, et oui il y a une charte du juge comme c'est dommage

sur ceux je retourne vidé la mairie et vous souhaite une belle prise de conscience, si vous avez les facultés de la faire

Elias rentra aux tribunal pour un témoignage,

Je passais se jour là devant la mairie avant que messire Rudent ,y penettre.
Les grilles était grande ouverte et aucun gardes ou gérant de la mairie y était présent .
J y ai même pris la peine de m'asseoire à la place du maire quelques minutes et y lire les parchemins.
Personne est venu me faire sortir.
Sur l'un deux j 'ai pu lire ,mes amis servez vous écris de la main du maire et aussi je vous ai laisser quelque miettes.
Je pense que le maire attendais ces ami pour un pillage prémidité,hélas Rudent y a vu claire dans se manége.

Elias se retira aprés son témoignage.

Bonjour monsieur le Procureur,

Je vient a vous pour vous donner les faits et rien que les faits et non des histoires a dormir debout.

Ayant prit la suite derriere l'ancienne mairesse, nous avions discuter ensemble des différentes choses a faire et elle me conseilla de ne mettrepas toute la milice car il y avait assez de maréchaux présent en ville.

Sur ce conseil j'ai donc déposer 2 offres d'emplois pour la milice.

Le lendemain je fut aussi surpris que tout les habitants du village de voir que la mairie fut attaqué dans la nuit.
Cherchant a comprendre j'ai apprit que les offres d'emplois n'avait pas été comblés et donc que aucune milice n'avait été présente.

De plus j'ai su aussi que il n'y avait eu que 1 maréchal en ville jouant son role.

Sur ces faites j'ai écrit aux habitants de la ville , sauf bien sur aux personnes qui avait été dans la révolte.
De ce révolter contre cet injustice et dans la nuit meme nous avons repris la mairie.


Vous remerciant de m'avoir écouter votre honneur,

Guilford

*Le Procureur écouta les différentes paroles puis, décidé, prit place devant le Juge.*

Votre Honneur.

Permettez-moi tout d'abord de balayer un point qui est indéniable: le fait qu'une porte soit ouverte n'a jamais donné l'autorisation à une personne d'entrer dans la bâtisse! Qu'est-ce que ce raisonnement aberrant? Parce que j'oublie, chez moi, de verrouiller à clé ma porte, cela permettrait à une personne d'y entrer pour me dérober mes biens?! Non allons donc Votre Honneur, vous ne serez pas dupe de ce raisonnement assez pathétique! La défense ne tient pas sur cet argument.

Qui allons-nous croire? De vils marauds inconnus qui ont pris possession d'une bâtisse qui ne leur revenait en aucune manière, ou alors son Altesse, frère de notre Roy consort, qui avait été légitimement en place pour gérer la mairie?! Votre Honneur, il s'agit ici de bon sens! Si son Altesse n'avait pas mis d'offres de défense, peut-être eut-on pu, à l'extrême rigueur, qualifier cet acte de négligence. Mais ici, il n'est en aucune manière question de cela!

En effet, les offres avaient été proposées mais n'avaient pas trouvé preneur! La faute revient donc au moins autant aux habitants de la ville, qui n'ont pas souhaité la défendre, qu'au seul maire légitime, celui d'avant la révolte.

Mais il y a ici des coupables... des personnes qui ont pris la ville et contourné des défenses afin de voler le fruit de labeur de braves Champenois! Cela est intolérable!

Votre Honneur, étant donné la vanité et l'absolue criminalité caractérisant l'accusé, nous demandons une peine d'une (1) journée de prison ferme ainsi qu'une amende de 180 écus.

Que Justice soit faite!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune juge étudia les divers éléments .Ses sourcils se froncèrent aux arguments du prévenu. Il avait l�air d�un niais ?*

Nous, Flavien, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l�affaire qui nous réunit dans ces lieux :

Nous constatons que le prévenu a avoué les faits qu�ils lui sont reprochés.
Nous considérons qu�une porte ouverte ne donne pas le droit à une tierce personne d�entrer.
Nous constatons que le prévenu a pris le pouvoir de la bonne ville de Langres pendant la nuit du 28 au 29 Septembre 1459.
Nous considérons que la prise d�une bonne ville pendant l�état de Siège est une circonstance aggravante.

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

Nous rappelons que l�ordonnance de la déclaration d�état de siège du 24 aout 1459 promulgué par le Duc Kelso, me permet de condamner à une peine sans m�en référé au droit commun. Par conséquent :

En ce 11ème jour du mois d�Octobre 1459, nous condamnons le prévenu, Rudent, à trois (3) journées de prison. Le prévenu est exempté d�amende pour avoir avoué les faits qui lui étaient reprochés.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Rudent. L�affaire est close !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.