Les institutions champenoises
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 Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 18/03/1460

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2 participants
AuteurMessage
Kelso
Les chochottes ducales
Les chochottes ducales
Kelso


Messages : 8676
Date d'inscription : 06/10/2010

Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal  - Langres - le 18/03/1460  Empty
MessageSujet: Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 18/03/1460    Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal  - Langres - le 18/03/1460  EmptyMer 21 Mar - 13:39

Faits : Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 18/03/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- Dépassement frontière -
Ville : Langres
Enquêteur : Kelso Declervaux, Premier Lieutenant
Victime(s): Duché
Suspect(s): Elisee
Témoin(s) : Liloue, douaniere de Compiègne
Lieu : Langres

Observations complémentaires : A Langres ce jour


Preuves :

Citation :
Gwenhwyvar Langres Duché de Champagne (Domaine Royal) 255 251 Niv.4 Fromagerie Maïs x2 Arrivé
Chimene. Blaye Duché de Guyenne 255 21 Niv.3 Boulanger Blé x2 Arrivé
Serse San Miniato Repubblica fiorentina 255 27 Niv.3 Tisserand Maïs + Potager Arrivé
Sharlen Vesoul Franche-Comté 255 56 Niv.3 Arrivé
Goopil Blaye Duché de Guyenne 252 282 Vag Boucher Maïs + Cochons Arrivé
Kiki40150 Vesoul Franche-Comté 219 1998 Niv.3 Arrivé
Martina Parma Ducato di Milano 201 157 Niv.2 Boucher Arrivé
Yseline Saint-Liziers Comté d'Armagnac et de Comminges 184 15 Niv.3 Forgeron Maïs Arrivé
Georg_von_frundsberg Parma Ducato di Milano 147 12 Niv.3 Meunier Potager x2 Arrivé
Marco741boss Mirandola Ducato di Modena 142 43 Niv.3 Boulanger Blé + Maïs Arrivé
Mary_read Blaye Duché de Guyenne 139 52 Niv.3 Meunier Blé Arrivé
Corsaro Parma Ducato di Milano 106 22 Niv.2 Boucher Blé Arrivé
Marsou Saint-Liziers Comté d'Armagnac et de Comminges 104 100 Niv.2 Charpentier Vaches + Moutons Arrivé
Mikelange8_0 Blaye Duché de Guyenne 104 9 Niv.2 Meunier Blé x2 Arrivé
Crusty_jeni Orthez Comté de Béarn 65 2180 Niv.2 Arrivé
Cabio Parma Ducato di Milano 56 14 Niv.1 Arrivé
Gramo Parma Ducato di Milano 55 4 Niv.2 Arrivé
Tuk Parma Ducato di Milano 45 50 Niv.2 Meunier Arrivé
Elisee Parma Ducato di Milano 37 71 Niv.1 Maïs + Cochons Arrivé
Fenrir_ Portogruaro Serenissima Repubblica di Venezia 27 0 Niv.1 Blé Arrivé
Ardy99 Parma Ducato di Milano 11 15 Niv.1 Arrivé





Témoignages :
Citation :
Moi, Liloue, douaniere de Langres en Champagne, certifie avoir vu Elisee fouler le sol de la bonne ville de Langres.

Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Langres, le 18/03/1460

Liloue, douaniere de Langres.

Copie courrier adressé :


Citation :
Le Bon jour

J'ai le regret de vous annoncer que l’État de siège en Champagne a été proclamé en date du 24ème jour du mois d'août 1459 par Sa Grasce le Duc de Champagne Kelso.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

Les ressortissants du Domaine Royal doivent se faire connaitre afin de séjourner dans le duché de Champagne.

Les autorisations de déplacement ou de franchissement de frontière sont à demander auprès du Connétable, Messire Aimelin ou au Prévôt sire Nono18.

La ville de Reims est quant à elle interdite aux non champenois et aucune dérogation ne sera donnée.

Si vous ne possédez pas de dérogation, je vous prierai de bien vouloir quitter les terres champenoises. Des autorisations exceptionnelles et motivées peuvent être délivrées par les autorités compétentes que sont le Connétable Messire Aimelin.

Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois (cf Livre.2 Droit Civil Opus.1 du Droit des Personnes Article.14 Des étrangers et des Vagabonds)

Le déplacement en lance ou corps d'arme ainsi que le port d'épée sont interdits, sous peine de poursuites. Sauf si autorisé


Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,

Liloue
Douaniere de Langres.




Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.


Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne

Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal  - Langres - le 18/03/1460  Oricha12

Suspects :
Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal  - Langres - le 18/03/1460  115510elisee

Elisee


Lien dossier :
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hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal  - Langres - le 18/03/1460  Empty
MessageSujet: Re: Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 18/03/1460    Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal  - Langres - le 18/03/1460  EmptyJeu 22 Mar - 21:49

Kelso a écrit:
Faits : Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal - Langres - le 18/03/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- Dépassement frontière -
Ville : Langres
Enquêteur : Kelso Declervaux, Premier Lieutenant
Victime(s): Duché
Suspect(s): Elisee
Témoin(s) : Liloue, douaniere de Compiègne
Lieu : Langres

Observations complémentaires : A Langres ce jour


Preuves :

Citation :
Gwenhwyvar Langres Duché de Champagne (Domaine Royal) 255 251 Niv.4 Fromagerie Maïs x2 Arrivé
Chimene. Blaye Duché de Guyenne 255 21 Niv.3 Boulanger Blé x2 Arrivé
Serse San Miniato Repubblica fiorentina 255 27 Niv.3 Tisserand Maïs + Potager Arrivé
Sharlen Vesoul Franche-Comté 255 56 Niv.3 Arrivé
Goopil Blaye Duché de Guyenne 252 282 Vag Boucher Maïs + Cochons Arrivé
Kiki40150 Vesoul Franche-Comté 219 1998 Niv.3 Arrivé
Martina Parma Ducato di Milano 201 157 Niv.2 Boucher Arrivé
Yseline Saint-Liziers Comté d'Armagnac et de Comminges 184 15 Niv.3 Forgeron Maïs Arrivé
Georg_von_frundsberg Parma Ducato di Milano 147 12 Niv.3 Meunier Potager x2 Arrivé
Marco741boss Mirandola Ducato di Modena 142 43 Niv.3 Boulanger Blé + Maïs Arrivé
Mary_read Blaye Duché de Guyenne 139 52 Niv.3 Meunier Blé Arrivé
Corsaro Parma Ducato di Milano 106 22 Niv.2 Boucher Blé Arrivé
Marsou Saint-Liziers Comté d'Armagnac et de Comminges 104 100 Niv.2 Charpentier Vaches + Moutons Arrivé
Mikelange8_0 Blaye Duché de Guyenne 104 9 Niv.2 Meunier Blé x2 Arrivé
Crusty_jeni Orthez Comté de Béarn 65 2180 Niv.2 Arrivé
Cabio Parma Ducato di Milano 56 14 Niv.1 Arrivé
Gramo Parma Ducato di Milano 55 4 Niv.2 Arrivé
Tuk Parma Ducato di Milano 45 50 Niv.2 Meunier Arrivé
Elisee Parma Ducato di Milano 37 71 Niv.1 Maïs + Cochons Arrivé
Fenrir_ Portogruaro Serenissima Repubblica di Venezia 27 0 Niv.1 Blé Arrivé
Ardy99 Parma Ducato di Milano 11 15 Niv.1 Arrivé





Témoignages :
Citation :
Moi, Liloue, douaniere de Langres en Champagne, certifie avoir vu Elisee fouler le sol de la bonne ville de Langres.

Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment à Langres, le 18/03/1460

Liloue, douaniere de Langres.

Copie courrier adressé :


Citation :
Le Bon jour

J'ai le regret de vous annoncer que l’État de siège en Champagne a été proclamé en date du 24ème jour du mois d'août 1459 par Sa Grasce le Duc de Champagne Kelso.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

Les ressortissants du Domaine Royal doivent se faire connaitre afin de séjourner dans le duché de Champagne.

Les autorisations de déplacement ou de franchissement de frontière sont à demander auprès du Connétable, Messire Aimelin ou au Prévôt sire Nono18.

La ville de Reims est quant à elle interdite aux non champenois et aucune dérogation ne sera donnée.

Si vous ne possédez pas de dérogation, je vous prierai de bien vouloir quitter les terres champenoises. Des autorisations exceptionnelles et motivées peuvent être délivrées par les autorités compétentes que sont le Connétable Messire Aimelin.

Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois (cf Livre.2 Droit Civil Opus.1 du Droit des Personnes Article.14 Des étrangers et des Vagabonds)

Le déplacement en lance ou corps d'arme ainsi que le port d'épée sont interdits, sous peine de poursuites. Sauf si autorisé


Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,

Liloue
Douaniere de Langres.




Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.


Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne

Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal  - Langres - le 18/03/1460  Oricha12

Suspects :
Elisee [TOP]- dépassement frontière illégal  - Langres - le 18/03/1460  115510elisee

Elisee


Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t4890-elisee-top-depassement-frontiere-illegal-langres-le-18-03-1460

Kelso Declervaux, Premier Lieutenant de Prévôté
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