Les institutions champenoises
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 Louisjmandrin [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460

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2 participants
AuteurMessage
hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

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MessageSujet: Louisjmandrin [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460   Louisjmandrin  [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460 EmptyMar 24 Avr - 12:58

Faits : Louisjmandrin [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460


Chef d'inculpation : emménagement illégal
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, conseillère ducale, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Louisjmandrin
Témoin(s) : Coxynel, douanière de Troyes
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires :
sur un noeud ou en furtif

Preuves :
Citation :
Louisjmandrin  [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460 Preuv141

Témoignages :
Citation :
A Troyes, le 18 avril 1460,

Bonjour,


Les frontières champenoises sont fermées depuis le 31 mars, conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Coxynel


*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

[*] La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.

[*]Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, Damoiselle Catherine.v.enorig.

[*]Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

[*]Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

[*]Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

[*]Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

[*]Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Louisjmandrin  [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460 Sans_t15
Duc de Champagne[/size]
[/list]


Témoignages

Citation :
Moi, Coxynel, douanière de Troyes en Champagne, certifie avoir vu Fuser fouler le sol de la bonne ville de Troyes.
Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.

Faict sous serment le 18/04/1460
Coxynel


Suspects :

Louisjmandrin  [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460 Louisj11

louisjmandrin



Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t5245-louisjmandrin-top-emmenagement-illegal-troyes-le-18-04-1460#128163

[b]Hersent, Conseillère ducale, PLP
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catherine.v.enorig

catherine.v.enorig


Messages : 2529
Date d'inscription : 26/10/2011

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MessageSujet: Re: Louisjmandrin [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460   Louisjmandrin  [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460 EmptyMar 24 Avr - 20:04

il a quitté la champagne. je classe sans suite
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Louisjmandrin [TOP] - emménagement illégal - Troyes - Le 18/04/1460
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