bureau des plaintes de Troyes

Je partage ton avis Maviste, si les gens viennent pas se plaindre on va pas les chercher non plus, mais à partir ou la démarche est faite, il faut suivre une certaine logique.

Et oui Bry si l'autre olibrius vient porter plainte, tu monte le dossier en spécifiant bien que le sieur de part sa nationalité était inéligible.

Pour moi le prévôt est le gardien des lois, donc quand il enquête c'est aussi bien à charge qu'à décharge après le proc voit s'il a matière à poursuivre et s'il estime que oui ce sera au juge de rendre un verdict.

A chacun son boulot

Citation :

Car le résultat est là, on "tape" sur le prévôt alors qu'il a cru faire bien.

Dis donc tu veut voir ce que ça donne quand je tape ?

Dossier monté et transmis.

si vous voulez mon humble avis pour éclairer la discussion, la différence fondamentale entre un brigandage et l'élection de langres, c'est que le brigandage est interdit par les lois quel que soit la personne brigandée, tandis que bruno n'était pas éligible n'étant même pas champenois.
donc je pense qu'il faut poursuivre le brigand qui a attaqué l'autre brigand, puisque le brigandage est interdit, sinon son acte reste impuni. par contre si bruno venait se plaindre là on pourrait lui dire que ce n'est pas recevable puisqu'il ne pouvait pas être élu. mais légitimer le brigandage sous prétexte que la victime est elle-même un brigand, ça me parait être un dangereux précédent. soit le brigand a attaqué sa victime au hasard, ce qui est fort probable, et donc il faut le poursuivre puisque c'est interdit ; soit c'est un partage de butin comme le pense le prévôt, mais dans ce cas il faut poursuivre aussi car ça reviendrait à dire "brigander c'est mal, mais si après on partage le butin, le complice peut s'en sortir sans problème". où serait la logique dans un cas pareil ?

Le souci est que l'élection de Bruno l'était face à une personne qui n'est pas Champenoise non plus In Gratibus.

Pour le brigandage ce sont deux affaires différentes. J'avais aussi contacté les victimes de Nik et Elias mais n'ai pas eu de réponse: alors pas de dossier. Mais là c'est un peu comme si Kika venait se plaindre de s'être fait brigander par Bruno ou Santiago, je me demande dans quelle mesure un tel dossier serait recevable par la prévôté.

si c'est du vol, c'est recevable, il n'y a pas de question à se poser. éventuellement, si ce sont des voleurs qui détroussent d'autres voleurs, on peut raisonnablement penser que ce sont des complices déguisés qui se partagent le butin et donc inculper tout le monde, brigand comme victime, et ensuite voir comment ils se défendent au procès et finalement relaxer ceux qui ne sont pas coupables, mais surement pas refuser la plainte, ce serait laisser le crime impuni

Le Proc se pose en juge quand il estime qu'un dossier doit être lancé ou pas. Je repose ma question: si Bruno brigande Kika qui demande réparation, que dois-je faire? Lancer le procès?

Enfin bon, je veux bien mais bon. C'est bien une différence de fond qui nous anime. Et si le même Kika veut mettre le prévôt en procès car ce dernier n'a pas su assumer le devoir de protection des personnes car il s'est fait brigander, que dois-je faire?

Citation :

Le Proc se pose en juge quand il estime qu'un dossier doit être lancé ou pas.

Ha non, le proc doit voir si le dossier contient assez d'élèments lui permettant de conduire son réquisitoire à l'encontre d'une personne, donc à charge. C'est le dossier qui est examiné et les élèments qu'il contient, pas l'accusé !

Je disais ça dans le sens où le Proc doit juger si oui ou non un dossier doit être lancé ou pas.

Le Prévôt n'a pas ce rôle mais il y a un moment c'est une question de bon sens à mes yeux.

'fin bon.

Brylastar a écrit:

Le Proc se pose en juge quand il estime qu'un dossier doit être lancé ou pas. Je repose ma question: si Bruno brigande Kika qui demande réparation, que dois-je faire? Lancer le procès?

bien sûr qu'il faut un procès, puisque le brigandage est interdit par les lois, le fait que kika soit lui-même un hors-la-loi n'y change rien. sinon ce serait légitimer le brigandage envers ceux qui ne respectent pas les lois et donc n'importe quel brigand pourrait se défendre au tribunal en disant "je ne suis pas coupable, la personne que j'ai brigandé est lui-même un brigand, ou un spéculateur, ou un esclavagiste ou un pilleur de mairie"
une plainte pour brigandage, ça amène un procès pour trouble à l'ordre public, il n'y a pas à se poser de question. éventuellement le statut de la victime et le contexte peuvent servir de circonstances atténuantes ou aggravantes, mais ça c'est examiné pendant le procès et le juge en tient compte pour son verdict

Encore une fois: oui. Mais vous ne comprenez pas mon point visiblement.

Il y a plein de failles dans le Codex; notamment par exemple, une parmi 150 failles: le Prévôt doit la protection des personnes. C'est un droit opposable. Du coup, cela implique-t-il que chaque victime de brigandage peut mettre le prévôt en procès, et gagner?

Et bien théoriquement: oui! Vous voyez mieux mon point maintenant? Si un brigand arrange un brigandage, peut-il ensuite prendre la plainte pour aller lancer un dossier?

Mais bon je répète que j'ai compris votre point, j'ai monté et transmis; et le proc m'a déjà dit qu'il ne voulait pas lancer ce dossier.

c'est hélas le soucis avec le droit écrit, on peut toujours trouver des failles dans les textes, surtout quand ils sont longs et nombreux
cela dit, je ne pense pas que vous risquiez quelque chose si une victime de brigandage se plaignait contre vous parce que vous êtes le responsable de la sécurité. ou alors en contrepartie il faudrait vous donner les moyens nécessaires à chasser tous les brigands, ce qui n'est pas pour demain

Citation :

Bonjour a nouveau messire et merci de votre réponse rapide.

Donc alors:

Les conditions et comment ca s'est passé:

Je me rendais en direction nord dans un petit sentier paisible. J'étais avec mon chien et un gros sac remplis de provisions et de quelques objets qui me sont précieux. Seule la lune éclairais le chemin. J'ai croisé soudainement une dame tres mince et lui fit un sourire. Elle m'en fit un en retour mais a peine quelques mètres passé je me retourna pour la regarder partir alors que je la vit foncer vers moi en courant, son baton en main. Elle me donna quelques coups et aussitot je lui ai enlever le baton de ses mains et mon chien s'est mis a lui mordre la jambe. Elle a eue la frousse et s'est mise a genoux pour s'excuser et me supplier de la laisser partir.

Sur quel noeud:

Ma derniere ville étais Troyes, et je fais 2 noeuds a la fois. Donc quelques part entre le 1er et le 2e noeud a partir de Troyes vers Sainte-Menehould. Aujourd'hui je suis au 2e noeud et il n'y a aucun groupe ici. Mais bon, je doute fort bien qu'elle soit accompagnée! Du moins, je n'ai vue personne d'autres.

Dans la nuit du 13 juillet au 14 juillet.

Elle ma dis qu'elle s'appelais Vieillepoire, je ne l'ai pas crue au début mais elle me jura que c'étais bel et bien cela!

Sa description physique:

Elle étais tres mince, pas tres forte en faite, avec des cheveux bruns chiffonés, environ long jusqu'au épaules, sales et puant! Elle étais vêtue d'haillons seulement. Avec son bâton que je lui ai remis lorsqu'elle a quitter.

14-07-2011 04:05 : un malfaiteur nommé Vieillepoire (coefficient de combat 1) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Vieillepoire.
Hier, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Troyes et Sesthar.
Hier, en chemin, vous avez croisé Arsinoe.

********************************************

Maintenant la lettre plaintive:


A qui de droit,

Je désire porter plainte contre une dame qui a essayer de me détrousser. Son nom serais Vieillepoire, vêtue de haillons s'attaquand aux gens avec un bâton. Sa chevelure est brune et pas plus long que les épaules. Je l'ai rencontrer dans la nuit du 13 au 14 juillet sur le 1er ou le 2e noeud a partir de Troyes en se dirigeant vers Sainte-Ménéhould.
J'étais seule et elle aussi. Elle a surement voulu me voler mon sac remplies de provisions pour se nourir. Elle n'a pas réussie, je suis beaucoup plus forte qu'elle mais je désire porter plainte car je suis persuadée qu'elle fera d'autres victimes.

Je reste a votre disposition pour des questions ou autres,

Cordialement,


Signé: _Capélia_, le 14 juilllet 1459

Je fais le dossier.

Bien le bonjour , je viens déposer plainte contre Messire Miwe. Cela a été fait de nombreuses fois par le passé mais il n'a jamais été inquiété.

Les faits: le pain était en vente à 5.80 soit 96 miches


De plus suite à un courrier, pour lui rappeler la loi, ce messire à retirer toutes les miches, s'est mis en retraite et a mis ses économies dans sa propriété.

Flavien d'Izard a écrit:

De la mise en place de la loi Chilou

Citation :

Arrêté ducal sur le prix de vente des marchandises

Au vu de la pénurie de certaines denrées que subit la Champagne, le Conseil de Champagne fixe désormais les prix de vente suivant:

Fruits : 9,00 écus maximum
Blé : 11,50 écus maximum
Carcasse de vache : 30.00 écus maximum
Demi carcasse de Cochon : 15.00 écus maximum
Viande : 17.20 écus maximum
Stère de bois : 4,15 écus maximum
Pelote de laine: 11,15 écus maximum
Peau : 15.00 écus maximum

Conformément à l'article 1.7.6 du Codex, dit loi Chilou :

Citation :

En cas de disette ou de guerre, le Conseil du Duché peut fixer le prix de certaines denrées ou marchandises vitales ou stratégiques sur tout ou partie du territoire.

Tout contrevenant à cette arrêté pourra être poursuivi pour escroquerie.

Cet arrêté prends effet à sa publication et ce jusqu'à la fin de la pénurie.

Kelso Declervaux, Duc de Champagne

De la nomination du Juge d'Application des Peines

Citation :

Le vingt cinquième jour du mois de Juilletde l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au Peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Nous, Kelso Declervaux, Duc de Champagne, nommons comme suit :

Jack de Virloinval dict Jacklepetit à la charge de Juge d'application des peines de Champagne.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Kelso Declervaux
Duc de Champagne

De la mise en place de la loi Chilou

Citation :

Arrêté ducal sur le prix de vente des marchandises

Au vu de la pénurie de certaines denrées que subit la Champagne, le Conseil de Champagne fixe désormais les prix de vente suivant:

Fruits : 9,00 écus maximum
Blé : 11,50 écus maximum
Carcasse de vache : 30.00 écus maximum
Demi carcasse de Cochon : 15.00 écus maximum
Viande : 17.20 écus maximum
Stère de bois : 4,15 écus maximum
Pelote de laine: 11,15 écus maximum
Peau : 15.00 écus maximum

Conformément à l'article 1.7.6 du Codex, dit loi Chilou :

Citation :

En cas de disette ou de guerre, le Conseil du Duché peut fixer le prix de certaines denrées ou marchandises vitales ou stratégiques sur tout ou partie du territoire.

Tout contrevenant à cette arrêté pourra être poursuivi pour escroquerie.

Cet arrêté prends effet à sa publication et ce jusqu'à la fin de la pénurie.

Kelso Declervaux, Duc de Champagne

De la nomination du Juge d'Application des Peines

Citation :

Le vingt cinquième jour du mois de Juilletde l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf, à Reims,

Au Peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Nous, Kelso Declervaux, Duc de Champagne, nommons comme suit :

Jack de Virloinval dict Jacklepetit à la charge de Juge d'application des peines de Champagne.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Kelso Declervaux
Duc de Champagne

Je profite donc de la mise en place effective de la loi Chilou, pour porter plainte contre ce messie.

Voici son courrier:

Citation :

• Expéditeur : Miwe
  
• Date d'envoi : 25/07/2011 - 21:07:48
  
• Titre : Re: spéculation
  

monsieur le maire bonsoir,

vous devez sans doute avoir raison, je suis fort dérangeant à Troyes

il n'y a plus de farine, plus de pain et vous semblez m'accuser de tous les maux

je pense donc me retirer et comme vous le suggérer m'effacer pour le plus grand bien de tous

lfatigué de cette ville je me retire donc et vous souhaite belle route

bien à vous

miwe vieux boulanger troyen

Si il manque des éléments je me tiens à votre disposition.

Citation :

Moi, Darkaprincesse Dalency, Lieutenant de la Prévôté de la ville de Troyes le 24 juillet 1459, certifie que l'individu Miwe m'a acheté 8 sacs de blé à 11,60 écus, alors qu'il est Boulanger et bléiculteur.
Il est coutumier du fait depuis des années en achetant pour revendre plus cher et également créer une pénurie.
Malheureusement tous les dossiers déposés ont été suivi sans suite et sont prescrits.
Force est de constatée qu’il est parti précipitamment chez les moines en retraite et coutumier du fait.

fait à valoir ce que de droit

Fait sous serment le 24ème jour du mois de juillet de grâce 1459

Dossier Miwe en cours ICI

colvert qui a mit 800 écus lui appartenant en mairie...

Citation :

Expéditeur : Baldrik de Norv�
Date d'envoi : 16/08/2011 - 16:39:48
Titre : Re: Message douane important Port arme
Non il ne se passe bien du tout. Je me suis fait brigander de tout mes biens, une houppelande, un col, une cape et 483 écus (hrp tout acheté avec ma cb réelle, je trouve ça inadmissible!)

Citation :

Expéditeur : Baldrik de Norv�ge
Date d'envoi : 18/08/2011 - 09:21:16
Titre : Re: Re: Re: Message douane important Port arme

Chère Dame,

Pardonnez ma maladresse, j'étais encore sous le choc de l'attaque, cela m'a fait oublié toute bienséance. Cela s'est passé très vite. J'allais sur les grands chemins qui mène à votre bonne ville, lorsqu'on heurta l'arrière de mon crâne, j'étais étourdis.. cependant j'ai réussi à distinguer des couleurs et des voix, l'un d'eux était un homme, et appelé l'autre Angelina, l'autre brigand était donc une femme, elle a également nommé son triste comparse guillaume. J'ai cru distinguer sur la femme, du blanc et du rouge. Elle était lourdement armée. Son compagnon était tout de noir vêtu, et également lourdement armé, ce qui m'intrigue sachant que les armes sont interdites dans votre Duché. Ces brutes m'ont dérobés une houppelande, un col et une cape que je comptais offrir pour la fille du Duc Silec de Saint Nectaire et je portais sur moi 483 écus, pas plus ni moins. Fort heureusement, je n'ai point été blessé, hormis ce mal de crâne.

16-08-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Angelina et de Lguillaume50 .


Je vous serais éternellement reconnaissant si vous pouviez intervenir.


Sieur Baldrik Stryggvasson de Norvège

Dossier Lguillaume et Angelina fait et transmis ici https://institutionchampagne.forumactif.com/t2488-lguillaume50-angelina-top-brigandage-en-groupe-et-recidive-nuit-du-15-au-16-aout-1459-troyes-transmis#63956