bureau des plaintes de Reims

C'est une Hersent un peu agacée qui débarque dans le bureau des plaintes de Reims:

Bonjour, je vien déposer plainte contre Edelpock_barbara qui profite de la pénurie pour extorquer la nourriture de base au brave peuple. Je me suis permise de lui écrire afin de la prévenir de ma démarche.

Citation :

Bonsoir,

J'ai été contrainte de vous acheter à prix prohibitif un sac de maïs. Je vous informe que je compte déposer plainte pour non respect de la grille ducale des prix et déstabilisation du marché.

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel

Citation :

07/10/1461 23:20 : Vous avez acheté à Edelpock_barbara 1 sac de maïs pour 6,10 écus.

Citation :

J'avais grand faim et il ne me restait plus qu'un quignon de pain en poche ce qui était insuffisant pour maintenir ma forme au mieux. Aussi suis-je passée au marché de Reims où malgré mes recherches je n'ai pu trouver que du maïs à un prix prohibitif digne de la plus haute escroquerie! J'ai acheté, certes j'aurais pu décider de passer outre aux gargouillis de mon estomac, mais si je ne voulais pas tomber malade, ce qui serait gênant pour un chef d'armée ayant en charge la protection du castel et de la ville, j'ai du ouvrir ma maigre bourse et sortir les écus nécessaires pour payer un malheureux épis de maïs.
Cette dame exploite la misère du monde pour garnir grassement sa bourse au détriment de ceux qui triment en armée ou en défense.
J'espère que ma plainte sera reçue et écoutée et que cette dame reçoive une belle bastonnade en place publique afin de lui faire passer l'envie d'exploiter autrui.

Hersent d'Ar Sparfel
Commandant de l'armée Hypérion

Faict à Reims, campement de Hypérion, le septième jour du moy d'octobre mil quatre cent soixante et un.

Et la jeune juge qui passait par là...

Oui, oui, y'a quelqu'un !

Oh dame Hersent, le bonjour à vous ! Petit regard indiscret vers les documents Vous souhaitez déposer une plainte ? Je vais en avertir le prévôt, j'ai bien peur qu'il ne connaisse pas bien encore le chemin qui mène ici.

Dans un coin, toujours dans une pénombre discrète, Bertuccio avait écouté la plainte. Il s'était même décidé à ouvrir le Codex pour y lire quelques articles, pour l'occasion. Il réagit enfin :

Il est bien là, le prévôt. Il pensait d'ailleurs que le motif de la plainte était bien léger, ce que le codex semble pointant du doigt ce qu'il avait sous le nez confirmé : "léger".

Mais soit. Puisqu'un délit même léger est un délit, je m'en va enquester.

Francherepue entra dans le bureau des plaintes de Reims avec une petite besace. Mais qu'y avait-il donc à l'intérieur?

Bonjour,

en tant que Juge d'Application des Peines de notre belle Champagne, je viens pour porter plainte au nom du peuple de Reims à l'encontre du dénommé Anthelme_.

En effet, suite à son procès pour escroquerie, abus de biens publiques, spéculation abusive et déstabilisation de marché, dont le verdict a été rendu le 19 août 1461, l'individu en question devait, en plus de régler l'amende, présenter ses excuses officielles envers le peuple de Reims.

Voici le bureau où vous pourez consulter le dérouler de son jugement:
Procès d'Anthelme_

A ce jour, aucune excuses officielles n'a été proférée par Anthelme_.
D'ailleurs, l'énergie que ce dernier met à se moquer ouvertement des Institutions nous obligent à la plus grande sévérité.
J'en veut pour preuve l'échange de pigeons de ces dernières semaines lorsque je m'évertuais à lui rappeller ses devoirs d'accusé.

Le 19 août 1461, Aliénor Vastel a écrit:

Bonjour,

Suite au procès vous ayant opposé au Duché de Champagne, vous trouverez ci-après le verdict rendu le 19 courant.
J'attire votre attention sur le fait que, outre l'amende qui vous a déjà été prélevée, le jugement dispose que vous présentiez des excuses à la population rémoise pour vos agissements.
Vous voudrez bien, par conséquent, me confirmer, preuves à l'appui, que cela a bien été fait, afin que ce dossier puisse être clos.

Salutations

Rédigé à Reims le 27ème jour d'Août de l'an 1461

Aliénor Vastel di Favara
Juge de Champagne


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Attendu que les articles cités en référence comme ayant été enfreints, proviennent du Codex remis en vigueur après abrogation des Loys Fondamentales le 7 mai 1461
Attendu que le seul témoignage ayant été porté devant la cour est celui de Maître Ofta, maire de Reims à l'époque, et rapporte les faits ayant eu lieu les 15 et 17 mai 1461
Attendu qu'il est prouvé, par ce même témoignage ainsi que les preuves matérielles apportées en la matière des livres de comptes de la mairie, que l'accusé a acheté en quantité des denrées sur le marché pour les revendre à des prix supérieurs aux maxima édictés dans l'arrêté ducal du 15 mai 1461 relatif au prix de vente des marchandises

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne et au nom de sa Grâce Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne, énonçons ce qui suit :
Seuls les faits remontant aux dates des 15 et 17 mai seront pris en compte dans notre jugement. Les faits d'avril seront purement et simplement ignorés en ce qu'ils relevaient des Loys Fondamentales.

Ainsi, et en conformité avec les articles suivants du Codex :
"Article IV.5.1 : Du Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3"
"Article IV.4.2 : De la spéculation abusive
Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. La grille des prix conseillé est le meilleur référent pour déterminer le seuil socialement tolérable. La spéculation abusive est un délit sérieux. En période de disette ou de guerre, c’est un crime simple. Une amende pourra également être prélevée en temps de disette ou de guerre. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. IV.2.3 et l’Article. IV.2.4.
Commentaire 1 :
Les marchandises susceptibles de faire l'objet d'une attention accrue sont le fer ou le pain par exemple.
Les comportements spéculatifs entraînant l'appauvrissement de l'Etat, du Duché ou d'une commune sont couvertes par l Article. IV.5.10
Commentaire 2 :
La spéculation abusive se distingue du commerce, qui est le fait d'acheter un produit sur un marché et le vendre à un prix différent sur un autre marché, et de la spéculation simple, qui consiste à vendre un même produit sur le même marché à une valeur supérieure, bien que restant inférieure au seuil socialement tolérable.
Commentaire 3 :
Un acte de monopole sur une denrée est observé quand plus de la moitié et jusqu'à la totalité des quantités de celle-ci sont rachetées par la même personne.
Commentaire 4 :
De part leur devoir de gestion des marchés, les personnes morales (mairies, duché) ne peuvent être poursuivies pour spéculation abusive. "
"Article IV.4.4 : De la déstabilisation de marché
Tout achat massif d'un produit dans le but de créer une pénurie ou toute vente massive d'un produit à un prix largement inférieur au prix pratiqué sur le marché est considéré comme de la déstabilisation de marché.
Tout individu suspecté de déstabilisation de marché pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Si ces actions sont effectuées depuis un mandat, le mandant pourra être poursuivi pour les mêmes faits.
Commentaire 1 :
Le maire en concertation avec le Commissaire au commerce, sont seul à déterminer si une vente ou un achat est massif."

le Sieur Anthelme_ est reconnu coupable de Trouble à l’Ordre Public pour non respect de l'arrêté ducal du 15 mai 1461 relatif au prix de vente des marchandises, de spéculation abusive pour avoir acheté des denrées sur le marché de Reims et les avoir revendues à des prix supérieurs à ceux édictés par l'arrêté cité ci-avant, et de déstabilisation du marché rémois pour avoir créé une pénurie de denrées de première nécessité par ses achats en masse.

Pour ces motifs, nous le condamnons à présenter sous un (1) mois à compter de ce jour, des excuses publiques aux rémois pour le désagrément occasionné par ses agissements aux résidents de notre belle capitale.
Le condamnons en outre, sur la base des livres de comptes à nous présentés comme preuves, à une amende d'un montant de cinquante-sept (57) écus correspondant à la différence entre le prix de vente des marchandises par le prévenu en date des 15 et 17 mai 1461, et le prix maximal édicté dans l'arrêté du 15 mai 1461 ou à défaut, le prix d'achat constaté par les livres de comptes, soit un total de quarante-sept (47) écus, le tout augmenté de dix (10) écus de frais de justice.

Nous rappelons à l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

A Reims, le 19ème jour d'Août de l'an 1461

Aliénor Vastel di Favara
Juge de Champagne

Le 13 septembre 1461, Francherepue a écrit:

Bonjour,

Suite au procès vous ayant opposé au Duché de Champagne, dont le verdict a été rendu le 19 août, je vous rappelle qu'il a été exigé de votre personne des excuses publique à la population rémoise.

Je suis Francherepue, nouvellement désigné Juge d'Application des Peines de Champagne. Je reprend votre dossier et constate qu'aucune preuve des dites excuses ne nous est parvenue.

En vertu de l'article 5 Du refus de coopération avec la Justice- Opus 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché: Extrait:
"Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais",
au nom du tribunal de Champagne, j'exige, sous dix (10) jours des preuves justifiant des ces excuses en place publique, sous peine de poursuite judiciaires.

Salutations

Rédigé à Reims le 13ème jour de Septembre de l'an 1461

Francherepue.
Juge d'Application des Peines de Champagne.

Le 14 septembre, Anthelme a écrit:

......................

Le 6 octobre 1461, Francherepue a écrit:

Bonjour,

Suite au procès vous ayant opposé au Duché de Champagne, dont le verdict a été rendu le 19 août, je vous rappelle qu'il a été exigé de votre personne des excuses publique à la population rémoise.

En vertu de l'article 5, que je me pêrmets de vous rappeler une nouvelle fois, Du refus de coopération avec la Justice- Opus 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché: Extrait:
"Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais",

au nom du tribunal de Champagne, j'exige, sous cinq (5) jours des preuves justifiant des ces excuses en place publique, sous peine de poursuite judiciaires.

Ce courrier sera le dernier avant la prise en charge du tribunal de Champagne de nouvelles poursuites à votre encontre. Le délai supplémentaire accordé grâcement à l'application de votre peine pourra être utilisé comme circonstance agravante lors de l'ouverture de votre prochain procès.

Excepté, bien entendu, si vous coopérez enfin en présentant des excuses publiques au peuple de Reims, notre capitale.

Un courrier à mon adresse que je pourrait transmettre suffirait pourtant.

Salutations

Rédigé à Reims le 6ème jour d'Octobre de l'an 1461

Francherepue.
Juge d'Application des Peines de Champagne.

Le jour-même, Anthelme a écrit:

...........

Voici l'endroit où vous pourrez suivre en détail l'avancée de cette correspondance:
Bureau du JAP


A chaque fois la réponse est sans équivoque.
Il se moque complètement du tribunal de Champagne.

Pour rappel:

Citation :

Livre 4 : Du Droit Pénal - Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché - Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice:

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Commentaire 1 :
Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.  

Ce délit est donc un délit sérieux, et, en tant que représentant du Peuple de Champagne, et donc de sa capitale, Reims, j'en appelle à l'ouverture d'une enquête pour Insubordination Judiciaire contre le dénommé Anthelme_.

Et Francherepue tira de sa besace un petit fromage de pays pour en déguster une tranchette et en proposer à celui qui voudra bien prendre en compte sa demande... 

bonjour voila le souci depuis que Argonne a et ter pris par les fatum un manda a et ter fait

preuve


Mandat numéro '1282586'

Spoiler:

le non de la personne est Hidatsa
Pense à son crapaud...loin...mais fière de lui.
Il y a 4 heures
Informations sur Hidatsa

Créé(e) le 07 Juin 2006

Hidatsa fête son anniversaire le 07 Juin.

Dernière connexion le 14 Octobre 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Valence

Appartements :

Toulouse (Comté de Toulouse)
Bourges (Duché du Berry)

Niveau : 3

Voie : Etat

Points de réputation : 255

Argent : 53,35 écus

peut'on faire quel que chose svp

S'il n'est pas en Champagne, on ne peut rien faire pour l'obliger à rendre le mandat.

[Et la fiche et un instrument HRP ]

bon ok

mes la pour ce jour

deux plainte a traiter sasser vite ci possible  

contre Tadykoa et Knoxo

   Expéditeur : Typrolebeau
 

Spoiler:

    Expéditeur : Waylander

Spoiler:

all revient en courent BONJOURRRRRRRRRRRRRR

excuser moi jma tromper di bureaux prend les dossier et fil en vitesse

au revoir charmante damoiselle

Toujours très attentif à ce qu'il se passe et se dit à ses guichets, Bertuccio tendu un peu plus l'oreille à l'écoute du nom de sa fonction. Il se lève et arrive, bien réveillé pour une fois et accueille les pas toujours très aimables personnes en place. Vie ma vie de guichetier.

Qu'entends-je ? Une révolte ? Cette nuit ? C'est bien ! J'avais pas encore fait ça, les révoltes. Pourtant j'ai porté plainte deux fois contre, mais je n'ai jamais rien vu. Heureusement, maintenant, il y a Bertuccio ! Ah ah !

Vers Alienor :

Ma foy que vous êtes aimable au matin ! Vous avez des circonstances atténuantes, mais c'est All ! All d'Argonne ! Mari de notre camarade Commissaire aux mines Druzilla. 'remettez ?

Bon, le sieur Tadykoa n'est pas un inconnu de nos services. Pas besoin de savoir à quoi il ressemble, il a sa petite fiche chez le Connétable. Et à moins que cela représente un vice de forme, une plainte est une plainte. A tous les guichets, c'est moi qui répond, donc ici ou ailleurs, c'est du pareil au même.

Vous cherchiez à montrer que vous arriviez plus tôt que moi au bureau le matin, avouez !

Bon, All, passons aux choses sérieuses comme devraient s'y attacher certains. Je prends bonne note du rapport de tes défenseurs et monte le dossier. Je reviens vers toi un peu plus en privé pour quelques infos que tu as peut-être déjà, mais je me dois de te les faire parvenir.

Dame Druzilla, le bonjour à vous. Je vais bien, je vous remercie, j'espère qu'il en est de même pour vous.
Un sourire au couple
Et je suis ravie d'enfin rencontrer votre époux, depuis le temps que j'entends parler de lui !

Son visage ne put ensuite masquer sa surprise à voir débarquer le prévôt.

Il n'y a pas qu'au matin que je suis aimable, rassurez-vous, circonstances atténuantes ou non. En revanche, oui je suis étonnée de vous voir si matinal, et surtout ici. Vu que le Sieur Francherepue attend toujours que sa plainte soit traitée avant qu'il ne soit momifié, que je parle dans le vide dans votre bureau, je ne m'attendais pas à vous voir en ce lieu. En même temps, peut-être devrais-je glisser un mot sous la porte des latrines lorsque j'ai demande à vous faire, sans doute y aurais-je davantage de chances.
Ah, une dernière chose et je ne vous empêcherai pas plus longtemps de vaquer à vos occupations. Pour remettre quelqu'un, encore faut-il l'avoir déjà croisé, ce qui n'avait pas été fait auparavant. 'Voyez ?



[éditer son post pour modifier et faire passer le perso qui répond pour un con, surtout quand y'a moyen de le jouer RP... c'est vraiment moyen.]

Je constate avec amusement que c'est toujours aux latrines que vous et votre famille entière, visiblement, suspendez votre répartie. C'est un choix curieux, mais c'est un choix.

Sans avoir croisé All, il est au guichet avec nous depuis un moment pour son problème de mandat. C'est peut-être qu'à force de fouiner partout pour chercher l'erreur, vous vous rendez vous-même ridicule, non ? Parce que pour votre mot à la prévôté, je l'ai parfaitement ignoré, constatant par l'acte immédiat l'entreprise dans laquelle vous vous êtes engagée.

C'est précisément là où l'imaginaire est une chose fascinante. Car au détour d'une discussion au demeurant fort peu intéressante, la question de savoir si j'ai "fait" m'est posée, ce à quoi je réponds humainement par l'affirmative, et voilà tout le déballage sur ce point précis qui devient un monde qui remplace bien des accusations que vous n'arrivez pas à étayer. C'est socialement très instructif. Et amusant.

Je vous sens en campagne, là, comme une urgence de devoir noircir un peu le concurrent. Pour quelqu'un peut-être ? Un proche ?

Vous apprendrez que je n'ai pas témoigné, encore, car une question me taraudait. J'attends réponse et, comme convenu, témoignage sera donné si la réponse obtient l'éclaircissement que je demandais. Quant à la demande de Franche, il me semble que l'homme en question est en Lorraine et qu'un procès ne peut être ouvert ici bas.

Je n'appelle pas cela ralentir les choses, j'appelle cela du professionnalisme. Cela évite les bévues des procès en appel que la Champagne perd à la pelle.

Et sinon, il semble bien que je sois un concurrent unilatéralement désigné, donc concurrent de fait. A l'endroit, vous savez, où tous les membres du Conseil n'ont pas accès.

Oui, j'avais à cœur de vous voir à vos petites manœuvres. C'est toujours distrayant. Et comme la fonction de prévôt n'est pas axée sur le drôle, j'en profite à plein. Maintenant, il semble que les plaisanteries les plus courtes soient les meilleures. Vous avez été entendu, libérez le guichet... Déverser autant de fiel en une matinée doit vous affaiblir, vous allez mettre bas plus tôt et avec douleur, ce que je ne vous souhaite pas.

Se grattant le crâne car sentant le Duc venir poussant sa soufflante, regardant s'éloigner le juge, pour finalement parler seul :

Ma foy, c'était plus pour le respect des institutions que pour mon propre plaisir. Bon, cette sieste !

Se gratouillant les omoplates - ouaaaah ! génial... - Bertuccio fut une nouvelle fois dérangé dans ses occupations professionnelles. Hop, il chevauche ses chevaux Rhétor et Bonnefoy et... ah ! C'est Franch ! Il descend de ses grands chevaux et accueille :

Bonjour mon Ami ! Oui, encore. Avec le juge cette fois. Bientôt j'aurais le Conseil à dos.

Après écoute.

Oui, cette histoire avec Anthelme. J'en avais pris bonne note mais n'avait rien fait de plus car, et je ne sais si c'est effectivement un oubli de votre part ou encore une étourderie de la mienne, sûrement cette dernière d'ailleurs, mais je pensais que nous pouvions rien y faire.

L'épisode me rappelant avec fracas un triste souvenir pour la Champagne, je ne vous cache pas que si quelqu'un d'autre avait eu à traiter de cette enquête, c’eut été avec plaisir, joie, soulagement et, et ! re-plaisir.

Mais... regard perdu sur le from'ton puisque tu es un il tend sa main très bon Ami, je la bouche s'ouvre un instant, comme relâchée de tout contrôle musculaire vais le faire. Pour toi. Et pour cette tomme de pays !