* Le beau Gaspard, fidèle huissier du procureur, présenta l'ouverture du procès. *
En ce deuxième jour du mois de juin de l'an MDCLX, sous le régne du Duc Cedmisc Fontanaz, s'ouvre le procès à l'encontre de Adelin. pour Trouble à l'ordre public en raison de son entrée en terres champenoises dans la nuit du 31 mai 1460. Adelin. est mis en accusation par le procureur de Champagne, Dame Coxynel, et le procès sera présidé par Messire Flavien d'Izard, Juge de Champagne.
* Le procureur remercia son huissier et entama *
L'accusé est arrivé à Langres en date du 31 mai 1460 et a été contacté par le douanier de Langres, Dame Liloue. Cette dernière a averti l'accusé de la fermeture des frontières. Il a donc reçu l'annonce parue sous le règne du Duc de Champagne Cedmisc Fontanaz, le 30 mars 1460.
Toutefois l'accusé n'a pas souhaité donner suite.
Voici l'annonce :
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A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne
Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :
* La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.
* Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable
* Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
* Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
* Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
* Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
* Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Cedmisc Fontanaz
Duc de Champagne
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Sans réponse de sa part, nous entamons naturellement ce jour une procédure judiciaire à son encontre.
Nous rappelons nos Lois en vigueur en ce jour.
Selon l'article VII.5 du Livre I :
"Tout accusé est présumé coupable, s'il n'est pas conforme à l'article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence".
Selon l'article IV.1.2 intitulé Moyenne Justice du Livre II :
« constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique ».
Enfin, nous rappelons que selon l'article X du Livre I intitulé Des résidents et non-résidents,
« Article X.1 : Tout individu présent sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur et de s'y conformer. Nul n'est censé ignorer la loy.
Article X.2 : Est reconnu Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne et y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois. »
Nous rappelons également que « la non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense », selon l'article II.3.1 du Livre II ainsi que « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi », selon l'article II.3.2.
Par conséquent, il est donc possible de faire appel à Dame Alienor_vastel, avocate à l'Ordre des Dragons (adresse de l'ordre:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )
Nous informons l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consultées à cet endroit :
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t5842-adelin-top-depassement-frontiere-illegal-langres-le-31-05-1460#138070)
et qu'il lui sera aussi possible de voir sur la Grande Place (Gargote) les lois :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1857986)
ou au castel de Reims :
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois)
s'il désire se défendre par ses propres moyens.
C'est tout pour le moment, votre honneur, je laisse la parole à la défense.
A Troyes, le 2 juin 1460
Coxynel
Procureur de Champagne