hersent
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 | | Sujet: Jalac -départ de son poste de maire avant terme du mandat- Troyes le 27/09/1460 Jeu 27 Sep - 8:38 | |
| Faits : Jalac -départ de son poste de maire avant terme du mandat- Troyes le 27/09/1460- Chef d'inculpation : manquement aux devoirs du maire.
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s): Duché
Suspect(s): Jalac
Témoin(s) : Damoiselle Poppa, CAC, Dame Chaplume Prévôt de Champagne et douanière de Conflans.
Ville : Troyes
Observations complémentaires : était à Conflans hier Preuves: - Citation :
-
- Citation :
- Bonjour Messire,
Cela fait maintenant suffisamment de temps que vous avez été élue Maire de Troyes.
De l'aide vous à été proposez et vous avez écouté ce qui à été indiqué, vous avez bien compris votre travail hormis celui de passer chaque jour au CeC.
Le Duchés ainsi que les mairies ont des besoin auxquels ils attendent des réponses même si négative.
De plus je ne doute pas que vous ayez vous aussi des besoins pour votre village.
Je vous signifie donc courtoisement que ce courrier est mon dernier concernant un rappel à l'ordre de votre devoir de présence au CeC.
Ensuite nous devrons agir en conséquence.
Je reste néanmoins à disposition si vous rencontriez un quelconque soucis.
Cordialement
Poppa
- Citation :
- Expéditeur : Jalac
Date d'envoi : 15/09/1460 - 18:24:58
Titre : Re: Présence
Bonjour,
Je pensais passais régulièrement partout ou il fallait.
(merci de m'envoie le l'adresse de l�endroit ou vous m'attendez visiblement avec tant d'impatience)
Bien que vous le dites si poliment, je n'aime pas trop votre façon hautaine de me traiter.
Je n'est jamais manquez a vous parlez aimablement, et voici que vous me considérez tel un sous fifre qui doit exécuter au plus vite sa tache sans quoi mesures seront prise...
C'est dégradant te je ne m'attendait pas a ça de vous.
Le pouvoir vous serait il monté a la tête?
Pour fini, si je ne convient vraiment pas au poste et si vous êtes sur de trouver mieux que moi, a espérer que quelqu'un se présente, alors il vous suffit de me demander, avec aval des autres membres du conseil, de ne pas me représenter!
Si je ne suis pas a la hauteur, je cesserai de m'humilier et me retirai comme demandé.
Je suis attrister que nous en arrivons a ce genre de dialogue.
Jalac
- Citation :
- Expéditeur : Jalac
Date d'envoi : 22/09/1460 - 13:39:27
Titre : Re: Simple question
Bonjour,
Il me semble avoir lu quelque part que la maire ne peut pas quitté son village, est ce vrai?
J'aimerai me rendre a Reims un jour pour acheter un appartement...
En vous remerciant
Jalac
- Citation :
- Bonjour Messire Jalac
Vous ayant vu arrivé ce matin à Conflans, je m'étonne à votre présence ici même si cela fait plaisir de vous recevoir à Conflans.
Je m'inquiète surtout pour votre ville, laissé sans maire à sa tête. Savez vous que vous risquez un procès pour abandon de poste ?
Je ne doute pas que vous avez certainement de bonnes raisons mais un maire ne doit pas laisser sa ville , sous aucun pretexte (sauf soucis hrp), surtout pour voyager.
Faites moi part de vos motivations pour avoir quitté Troyes
Bonne journée
Chaplume
Prévôt de Champagne
- Citation :
- Expéditeur : Jalac
Date d'envoi : 26/09/1460 - 18:11:15
Titre : Re: Bienvenue à Conflans
Bonjour Chaplume,
Je ne voulais pas faire trop de remous, et comme vous dites je risque un proces.
Mais j'ai une affaire a régler a montargis, j'espere pouvoir compter sur votre discretion.
L'affaire est assez simple, un brigand tourne dans les alentour et dépouille depuis pas mal de temps les voyageur, les plus petit perde gros et ce dernier gagne beaucoup...
Il fut ENFIN mis en prison il y a peu et je lui avait envoyer une missive lui faisant part de ma joie de le voir enfermer.
En sortant ce dernier osa m�affronter en duel, que bien sur je m'empressa d'accepter!
Dans ma précipitation je n'avais pas fais attention au lieu du duel (oui je sais c'est pas tres malin...)
Je ne puis ma résigner a abandonner lachement, j'ai donc renflouer le marché, monter la milice, vous est prévenu pour la maréchaussée et me voici partis pour corriger le mafrat.
Pas tres mature et surement orgueilleux me direz vous, j'y est pensée aussi et j'espere que mon absence a Troyes ne causera aucun tort!
La ville a toujours été calme ca serai bien le coup que en 4 jours d'absence il s'y passe des mésaventures...
Je ne suis donc pas en voyage touristique et je rentre au plus vite apres la besogne terminé.
Et j'assumerai les conséquences de mes actes si vraiment la hiérarchie venait a faire du zèle.
En esperant ne pas vous avoir inquiéter tout de même.
Jalac
Témoignages: - Citation :
-
- Citation :
- Un premier rappel à l'ordre à été de ma part envers le Sieur Jalac concernant son poste de Maire de Troyes, suite à cela celui ci à fait d'avantage acte de présence auprès du Duché et des maires.
Il y'a quelques jours il m'a contacté afin de confirmer une information concernant la possibilité à un Maire de quitter le village en laissant son poste sans personne au commande.
Je lui est répondue que non cela n'était pas possible.
J'ai appris quelques jours plus tard que finalement ce dernier avait fait le choix, malgré avoir connaissance de ce que cela impliqué, de quitter le village à quelques jours de la fin de son mandat pour une raison des plus improbables...
Je suis consterné de sa décision, il montre par ce choix un non respect envers ses devoirs pour son village et le Duché ainsi que pour les villageois.
Poppa
- Citation :
- Chaplume envoya un mot à la première lieutenant pour son témoignage dans l'affaire Jalac
Bonjour,
Le 24 septembre 1460, le maire de Troyes, Messire Jalac, m'a envoyé un courrier me disant qu'il ne pourrai pas effectuer ses gardes de maréchaussée de la semaine. Sans me dire pourquoi, il me signalait son absence pour la semaineet son retour le dimanche.
Quand je lui ai dit que cela poserai un soucis, il m'a informé que sur mon conseil , qu'il augmenterai la milice de manière à ce qu'il n'arrive rien à la ville.
Qu'elle ne fut pas ma surprise de le voir arriver à Conflans-lès-Sens le mercredi 26 septembre 1460. J'étais de garde à la porte de la ville et je l'ai bien reconnu. Je lui ai envoyé un mot lui demandant ce qu'il faisait là et il m'a répondu qu'il se rendait à Montargis régler un différent qu'il avait avec un brigand dans un combat de lice, qu'il serait de retour bientôt et que je ne devais pas m'inquiéter. Et quand je lui ai répondu en l'informant des risques qu'il encourait lui comme sa ville, il m'a dit que c'était trop tard, qu'il devait le faire et qu'il assumerai les conséquences de ses actes. Et il a effectivement quitté Conflans aujourd'hui.
Copie courrier adressé : - Citation :
- Reims, le 27 septembre 1460,
Sieur Jalac, plainte a été portée a votre encontre,suite à votre départ de la ville de Troyes dont vous êtes maire, et ce avant le terme de votre mandature,
je vous rappelle la loy en champagne...
- Citation :
- VI : Les Villes et les Villages
Article VI.1 Les devoirs du maire : Le maire, de part sa responsabilité dans la prospérité de la Champagne, est tenu à respecter des devoirs vis-à-vis du conseil de Champagne et de ses habitants.
Il doit en particulier venir chaque jour au Pôle Sécurité de sa ville, et y déposer son rapport, afin que le conseil soit informé à tout moment des difficultés sécuritaire que rencontre le duché et la ville.
Il doit en particulier venir chaque jour au Conseil Economique de Champagne, et y déposer chaque semaine un bilan des ressources de sa mairie, afin que le conseil soit informé à tout moment des difficultés économiques que pourraient rencontrer les maires du duché, et puisse connaitre les avis des maires quant à la politique économique ducale à tenir.
Le maire a également le devoir de payer l'impot ducal quand il a lieu.
Le maire doit enfin veiller à toujours agir pour le bien de sa communauté, dont il est le protecteur. Sa nomination le charge de la prospérité et du calme de sa ville. Toute utilisation des outils municipaux dans un cadre autre que celui de ses fonctions de maire et pour le bien-être de sa communauté est un délit grave punit par la Loi.
En cas d'absence prolongée du maire mettant en péril la santé économique et la sécurité de la bourgade, le prévôt ou le CAC peut prendre après les rappels a l'ordre d'usages les dispositions nécessaires en en référant au conseil. Le dit conseil pourra décider de poursuivre le maire pour manquement a ses devoirs.
Cas d’absence :
- Retraite d’une semaine
- Sortir de la ville
- Ne pas avoir fait les rapports au QG des maires pendant une semaine
- Ne pas se présenté au CEC pendant une semaine
Ajoutons à cela , l’article relatif a un trouble publique aggravé, ainsi :
Article I.8.3 : Haute justice
Elle comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison.
Article IV.1.3 : "Haute Justice"
Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé
Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.
Article IV.2.2 : Circonstances atténuantes
Laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge, elles peuvent aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe.
L'aveu constitue une circonstance atténuante.
Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes
En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.
Article IV.2.4 : Complicité
La participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas l'instigateur, l'acteur principal du délit.
Article IV.2.5 : Récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison
Article IV.2.8 : Délit de fuite
Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.
Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.
nous vous rappellons également que...
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi.
Hersent d'ZAr Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté Suspect JalacLien dossier:https://institutionchampagne.forumactif.com/t6543-jalac-depart-de-son-poste-de-maire-avant-terme-du-mandat-troyes-le-27-09-1460#160770hersent, PLP. | |
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