Vanylle : Révolte à Sainte-Ménéhould - nuit du 10 au 11 novembre 1460

Faits : Vanylle Révolte - Sainte-Ménéhould - nuit du 10 au 11 novembre 1460


Chef d'inculpation : Révolte
Ville : Sainte-Ménéhould
Enquêteur : Philios, PLP-Adjoint
Victime(s): Duché et ville de Sainte-Ménéhould
Suspect(s): Vanylle
Témoin(s) : ?, Maire de Sainte-Ménéhould
Ville : Sainte-Ménéhould
Observations complémentaires : à Sainte-Ménéhould ce jour

Preuves :

Citation :

Citation :

Témoignages :

Citation :

Copie courrier adressé : 11/11/1460 à 18h45

Citation :

Castel de Reims le 11 Novembre 1460

Dame Vanylle,

Une révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Article IV.1 : Hiérarchisation des délits

Article IV.1.1 : "Basse Justice"

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme

Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Philios
Premier Lieutenant de Prévôté Adjoint de Champagne

Vous pouvez consulter votre dossier ici:
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6760-vanylle-revolte-a-sainte-menehould-nuit-du-10-au-11-novembre-1460

Suspects



Vanylle

Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6760-vanylle-revolte-a-sainte-menehould-nuit-du-10-au-11-novembre-1460


Philios, PLP-Adjoint

HRP :
Après premier encodage de la mise en accusation, le procès était toujours inexistant.
J'ai fait la manipulation habituelle (sortir des rr et y rentrer) deux fois, sans succès.

J'ai donc réencodé la mise en accusation. Toujours pas plus de succès

Au bout de quelques minutes, j'ai vu aparaître non pas un, mais deux procès identiques.

J'ai donc demandé à la jd Chaplume de clôturer le deuxième, et envoyé à la jd Vanylle le courrier suivant :

Citation :

Bonjour JD Vanylle,

Je suis la jd du procureur de champagne.

Il y a eu un petit bug tout à l'heure en introduisant la mise en accusation de votre perso.
Le procès n'étant pas apparu comme à l'ordinaire, j'ai réintroduit les données.

Au bout d'un certain temps, j'ai vu apparaître non pas un mais les deux procès.

Il est évident que vous ne devez en prendre qu'un en compte. Le deuxième sera abandonné. Pour que cela soit plus rapide, je vous suggère d'introduire votre plaidoirie dans ce dossier et d'y inscrire "doublon".

Je vous remercie de votre compréhension.

D'autre part, si vous souhaitez jouer le procès rp en gargotte, je suis à votre disposition.

Bon week-end et bon jeu

jd Eloise

Citation :

Expéditeur : Jehanvp
Date d'envoi : 11/11/1460 - 22:54:12
Titre : Re: révolte cette nuit
Bonjour Sieur Philios,

Malgrés la garde mise en place par le village plusiseurs individus on su rentrer dans la marie et mon jeter dehors. Vu le nombre de garde il devait être bien organiser et au moins 4 ou 5. Il y a donc plusieurs compables.

11/11/1460 04:03 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.

Je me tiens à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Cordialement,

Jehanvp

Lettre envoyée au vice-duc Amory de Lucas par le sieur Trunck Mac Cormack