Xenon59 - séjour illégal - Reims le 15 avril 1461

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits : Xenon59 - séjour illégal - Reims le 15 avril 1461

Chef d'inculpation : séjour illégal à Reims
Ville : Reims
Enquêteur : Hersent, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Xenon59
Témoin(s) : Claptons54, douanier de Reims, Zouzouille, douanière de Compiègne
Lieu : Reims
Obervations complémentaires : à Reims ce jour

Preuves :

Xenon59 (Dieppe) *Normandie*
Varennois depuis le 14 avril 1461

claptons54 a écrit:

Rapport -du lundi 15 avril---- 1461

Liste villageois

Spoiler:

Zouzouille a écrit:

*COMPIEGNE Le 13 Avril 1461 *

Citation :

Liste des Visiteurs:

mémoire et visions:

Citation :

Moi,zouzouille , Douanière de Compiegne en Champagne, certifie que
Xenon59 a été vu foulant le sol de la bonne ville de Compiègne. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Fait sous serment le 13 Avril de l'an de grâce 1461
zouzouille

courrier lui envoyé :

Témoignages :

Se trouve dans les preuves de la douanière de Compiègne

Copie courrier adressé :

Courrier envoyé le 19/04 à 19h48

Citation :: Castel de Reims le 19 avril 1461,

Bonjour sieur Xenon59

Je vous rappelle que même si les frontières champenoises sont ouvertes, la capitale Reims est fermée aux étrangers et soumise à une demande de LP circonstanciée auprès du Connétable, Dame Poppa (IG: Poppa). Or, vous y séjournez sans autorisation et ce depuis le 15 avril dernier, malgré le courrier envoyé par le douanier sieur Claptons54.
Vous me direz que vous êtes Varennois donc Champenois donc autorisé à venir à Reims. Je me permets de vous rappeler que pour obtenir la citoyenneté champenoise, il faut résider dans le duché, c'est à dire posséder une propriété, depuis au moins 60 jours, ce qui n'est point votre cas puisque le 13 avril dernier vous étiez normand.
Aussi, en vertu de l'article X du livre 1 : Article X.2 : Est reconnut Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois.
C'est avec regret que je vous informe que si dans 48h, à partir de la réception de cette missive, vous n'avez pas quitté Reims, nous serons contraints à vous déférer devant le tribunal

Comptant sur votre aimable compréhension et votre diligence à vous mettre en règle aux yeux de la loy,

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
Prévôt des Maréchaux

Citation :: Castel de Reims le 21 avril 1461

Bonjour,

Vous êtes toujours à Reims malgré le courrier d'avertissement. Aussi suis-je au regret de vous informer que votre dossier est déposé sur le bureau du procureur et que vous serez rapidement convié au tribunal.
Vous pouvez consultez votre dossier dans la salle des procédures (accès libre sans inscription au forum):

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7812-xenon59-sejour-illegal-reims-le-15-avril-1461#193317

Bien à vous

Hersent,
Prévôt des Maréchaux

Suspects :

Xenon59 - séjour illégal - Reims le 15 avril 1461 Xenon510

Xenon59

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7812-xenon59-sejour-illegal-reims-le-15-avril-1461#193317

Hersent, Prévôt des Maréchaux

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: Gaspard, fidèle huissier et ami du procureur, présenta l'ouverture de son sixième procès à vie, deuxième de la journée.

Ce vingt huitième jour d’avril de l'an MDCLXI, sous la régence de sa Grâce Maltea di Favara Fontanaz, Duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, Baronne de Beaufort, s'ouvre le procès à l'encontre de Messer Xenon [Xenon59], accusé de Trouble à l'Ordre Public par le duché de Champagne, en raison de son emménagement illégal dans notre bonne capitale de Reims, le 15 avril 1461, malgré le décret datant du 23 mars 1461 qui stipule que la capitale est fermée aux étrangers.

L'accusation est représentée par Demoiselle Mayouche Cardofer, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Demoiselle Éloïse de Lucas, Juge de Champagne.

Après avoir remercié l'huissier, le procureur prit la parole.

Moi, Mayouche Cardofer, en ma qualité de procureur, m’adresse à vous, assemblée ici présente, à vous, Ma Dame la Juge, ainsi qu’à vous, Messer Xenon.

Elle prit quelques instants, puis poursuivit en posant son regard sur la Juge.

Votre Honneur, comme l’a annoncé l’huissier, les faits reprochés à l’accusé se sont déroulés le 15 avril 1461, ici-même à Reims, capitale de Champagne, où Messer Xenon, champenois depuis la veille, le 14 avril 1461, a emménagé. Or, depuis le 23 mars dernier, un décret fut émis par la Duchesse du moment, feue Jezabel d’Appérault von Frayner d’Azayes, concernant l’état de guerre maintenu, malgré l’ouverture des frontières. Ce décret est toujours en vigueur et déclare ce qui interdisait aux étrangers ce qui suit…

Le procureur déroula un parchemin et chercha le passage en question.

« […] les portes de la ville de Reims étant également fermée aux étrangers. Adonques, la traversée, le séjour ou l’emménagement en notre capitale, pour les non champenois, reste soumis à autorisation. Les demandes se doivent d’être faites au préalable auprès du connétable de Champagne. Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice. »

Le passage terminé, elle roula le parchemin et le donna à son ami Gaspard, lui faisant un léger sourire au passage. Quoi? Fallait toujours faire ami-ami avec les gens avec qui on passait beaucoup de temps! Elle se retourna face à l’assemblée et poursuivit, reprenant son sérieux.

Selon l’article X.1, « toute individu présent sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur & de s’y conformer. Nul n’est censé ignorer la loy. » Messer Xenon ne peut pas dire qu’il n’a pas été mis au courant de l’interdiction car Donà Zouzouille, douanière de Compiège, l’en a averti dans son courrier de bienvenue à son arrivée dans la ville. Puis, quelques jours plus tard, Messer Claptons a constaté l’emménagement de l’accusé, emménagement illégal. C’est à ce moment que notre chère Prévôt des Maréchaux, Donà Hersent d’Ar Sparfel, l’a averti qu’il n’était pas en règle, en lui rappelant en plus l’article X.2, qui stipule qu’ « est reconnu Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois. » Or, à notre connaissance, hormis le fait que Messer Xenon n’était établi en Champagne que depuis la veille de son emménagement, cet homme ne possède pas de fief Nobiliaire. Un deuxième courrier du Prévôt fut envoyé le 21 avril 1461, 48 heures plus tard donc, pour lui dire qu’il allait être poursuivi en justice pour ne pas s’être mis en règle et ce n’est enfin que le lendemain que Messer Xenon a donné signe de vie. L’adage « Mieux vaut tard que jamais » ne peut malheureusement pas s’appliquer dans ce cas-ci… Surtout que selon les loys champenoises, et plus précisément selon l’article VII.5, tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux, « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

La jeune femme prit une petite pause bien méritée, puis jeta un petit coup d’œil à ses notes.

Aussi, selon l’article IV.1.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, est qualifié de « Trouble à l’ordre public» « toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique. » Toujours selon le même article, est, entres autres, qualifié de TOP : « brigandage & vol ».
Il serait bien d’ajouter que selon l’article IV.2.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, des circonstances atténuantes « laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge » peuvent « aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe. L’aveu constitue une circonstance atténuante.»

Mayouche insista bien sur cette dernière phrase. Comme pour faire comprendre à l’homme qu’il lui suffisait d’avouer au tribunal la faute qu’il avait commise et qu’il semblait comprendre avoir commis.

Il est important de mentionner aussi que selon l’article II.3.1, tiré du Livre II intitulé De la justice, la « non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense. » Selon l’article suivant, le II.3.2, « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat » et « la défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi. » Finalement, l’article II.4.1, toujours tiré du Livre II intitulé De la justice, stipule que « l’accusation représentant la victime peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi. »

Ainsi, nous encourageons Messer Xenon à se prévaloir d’un avocat. Nous suggérons les services de Maître Aliénor Vastel di Favara [Alienor_vastel], avocate de l’Ordre des Dragons [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Si Messer Xenon souhaite se défendre par ses propres moyens, nous lui rappelons qu’il peut se renseigner concernant nos Loys sur la Grande Place [Gargote Champenoise].

Nous prévalant de notre droit mentionné précédemment, nous citerons à la barre Donà Zouzouille.

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour a vous

je m'excuse , je ne pensais pas faire de mal a venir enmenager a Reims
je suis venu avec Tayla je l'ai accompagné tout le long de la route jusqu'a Reims
je sais que je suis en defaut car j'aurais du faire la demande pour avoir une autorisation et je reconnais mon erreur
mais je ne suis pas venu ici pour faire du trouble dans l'odre public
je suis désolé j'arrive dés demain a Reims avec Tayla pour la defense de votre
ville si vous l'autarisez bien
car Tayla ma dit qu'elle rentrai pour defendrs Reims alors je propose mes service aussi
mais je ne suis pas venu pour faire des histoire je vous le jure
hha oui je n'ai vraiment pas eu le temps de suivre les conseilles de tayla pour l'autorisation

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: La défense a appelé Tayla à la barre

Voici son témoignage :
La brunette arrive et salue tout le monde d�un signe de tête�

"Bonjour Dame juge, dame prévôt et dame procureur.

Je suis Tayla, habitante de Reims, le sieur Xenon est un ami qui m�escorte depuis notre rencontre en Normandie. Il n�est pas un danger pour la Champagne est encore moins pour la Capitale je vous en donne ma parole.

La seule erreur qu�il a pu faire c�est de ne pas avoir suivi mon conseil en demandant l�autorisation d�entrée en notre Capitale et d�avoir cru bon de s�installer sans vérifier nos lois ou m�informer avant de le faire.
C�est un homme honnête même s�il est parfois maladroit et je conçois que cela n�est pas une excuse mais je vous assure qu�il n�y avait aucun mal de sa part.

Pour preuve quand je l�ai informé que je partais d�Argonne pour la Capital afin de défendre il se proposa de suite.

Veuillez excusez son ignorance et le courrier de notre douane ne lui à pas été fournie car a son arrivé en Compiègne aucun pigeon ne lui arrivait et n�a pas de ce fait y répondre.

Si cela peut l�aider, je me porte garante pour lui.
Merci de m�avoir écouté."

Tayla les salue et va s�assoir dans la salle non loin de Xenon et lui sourit pour le rassurer�

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: L'accusation a appelé Zouzouille à la barre

Voici son témoignage :
*Elle avait été convoquée pour témoigner, et quand l'huissier appela son nom, Zouille s'avança à la barre, et après avoir prêté serment, elle dit clairement :*

Vostre Honneur, mesdames et messieurs les jurés et de la Cour,

Moi,zouzouille , Douanière de Compiegne en Champagne, certifie que
Xenon59
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Xenon59

a été vu foulant le sol de la bonne ville de Compiègne le 13 Avril de l'an de grâce 1461.

Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.

Aucune réponse de sa part n'a été reçue..

*ELLe leur sourit, les salua poliment d'un signe de tête et se retira à reculons, reprenant place dans le public*

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: Après avoir écouté tous les témoins, hochant par ci par là la tête, et n'ayant aucun autre témoin à appeler à la barre, la procureure se leva et prit la parole.

Votre Honneur. Je ferai court. Je crois en la bonne volonté de Messer Xenon et au fait qu’il n’ait pas voulu causer de tort. Je prends en considération ses excuses ainsi que son aveu des faits qui lui sont reprochés, en plus du fait de se porter volontaire à la défense de Reims, mettant ainsi sa vie en danger pour nous aider. Ils constituent pour moi des circonstances atténuantes. Par contre, je rappelle l’article X.1, qui stipule que tout individu se trouvant sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur et de s’y conformer. En effet, nul n’est censé ignorer la loy et Messer Xenon n’est pas l’exception.

Je demanderai donc aucune peine de prison pour l’accusé mais le paiement d’un écu symbolique car il reste coupable des faits reprochés, malgré l’absence de mauvaise volonté de sa part.

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: Bonjour Dame juge, dame prévôt et dame procureur

depuis quelque jour je suis a la defense de Reims pour reparer mon erreur que j'ai fait et la pour cette nuit je suis en repos mais je fais toujours parti du groupe de dame Karan pour la defense de Reims
si je dois etre coupable je le comprendrais car je n'aurais pas du entrer chez vous pendant que les frontieres etaient fermé
par contre j'aurais du recevoir un courier d'apres se que damoiselle Zouille vous a mentionné mais je n'ai rien reçu (pendant un moment j'ai eu un bug avec rr est se que c'est pour ça que je n'ai pas reçu le courier )
mais je vous promés que je ne venais pas ici pour faire des histoires j'accompagnais juste tayla de Dieppe jusqu'a Reims pour ne pas qu'elle lui arrive quelque chose sur les chemins
mais je reconnais bien mon erreur

*les salua poliment d'un signe de tête et se retira à reculons, reprenant place sur le banc des accusés

Citation :: Merci sieur Xenon.

***Eloïse avait écouté attentivement les dépositions des témoins, le réquisitoire, et enfin la plaidoirie de la défense. Elle laissa planer dans la salle quelques instants de silence, compulsant une dernière fois les documents relatifs à l'affaire qui étaient déposés sur son bureau, avant d'adresser un discret clin d'oeil à dame Mayouche avant de s'adresser à l'accusé d'une voix solennelle***

Messire Xenon, il appert suite au témoignage de dame Zouzouille, douanière de Champagne, et de votre propre aveu, que vous êtes coupable des faits qui vous sont reprochés. Vous comprendrez dès lors que je ne peux prononcer l'acquittement, sous peine de créer un précédent qui fera jurisprudence.

***La brune adresse ensuite un sourire rassurant à l'accusé***

Il s'avère toutefois que dame Tayla est une jeune femme honnête qui se porte garant pour vous, et que la prévôté me confirme votre assiduité à participer à la défense de Reims.

Pour ces raisons, et parce que je suis convaincue de votre bonne foi, je suivrai les recommendations de la procure, et comme le demande dame Mayouche, votre peine se bornera au payement d'une amende de l'écu symbolique. J'ajouterai à cela mes remerciements sincères pour votre implication dans votre nouvelle ville.

Justice est rendue, l'affaire est close.

***Le traditionnel coup de maillet vint clôturer la séance***

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