*Il était de retour en Champagne, point question de rater l'occasion. So salua la juge d'un signe de tête et attendit que l'on amène l'accusé, étranger en prime, voilà qui n'allait pas être simple... *
Dame Juge,
Cet homme a été reconnu à son passage des portes de Troyes, grâce à la description que nous avions dans nos dossiers. Cet homme a en effet été reconnu lors de la révolte contre la mairie d'Argonnes, le 23 Mai 1461.
*So lança un regard à l'accusé, il ne fallait pas croire que les choses se tassaient tout le temps. Elle en pinça les lèvres avant de continuer.*
A l'époque, il avait été reconnu par Dame Druzilla, maréchale, qui avait contribué à mater la révolte. Je l'appelerai à témoigner afin que nous ayons sa vision des faits.
Courrier a été adressé au Sire afin qu'il sache que procès allait être lancé à son encontre, le lendemain.
*La noiraude porta à connaissance de tous, un dossier disponible à la lecture.*
Voici le dossier complet.
https://institutionchampagne.forumactif.com/t8030-zerbo-tentative-de-revolte-argonnes-le-23-05-1461#200076 Sieur, selon le codex (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85055114#85055114)
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entraîner des poursuites pour révolte.
Vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public, pour avoir cherché à prendre la mairie d'Argonnes par révolte il y a de cela quelques mois.
Sachez toutefois que selon le codex toujours :
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Art. 9 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.
Si vous voulez ainsi vous faire assister d'un avocat, vous pouvez demander à un avocat du Dragon, que vous pourrez trouver en allant ici.
*lui indique un plan*
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 *Un nouveau salut de la tête et la jeune femme se recule afin de laisser place, faisant aussi aller chercher la témoin principale.*
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée