Momo_la_teigne – Brigandage, coups et blessures, port d'arme illégal – Entre Troyes et Langres, 28/05/1461

*Arrivée en salle d'audience, elle salua l'assembla avant de commencer.*

En ce vingt-huitième jour d'octobre de l'an MDCLXI, sous le règne de sa Grasce Kelso Declervaux, s'ouvre le procès à l'encontre de Momo_la_teigne, accusé de Trouble à l'ordre public par le duché de Champagne, en raison de l'agression et du vol en date du 28 Mai 1461, entre Troyes et Langres, de Skyla.

L'accusation est représentée par Misslutine, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Dame Aliénor Vastel Di Favara.

Dame Juge,

C'est une affaire d'agression qui nous amène ici. En effet, en date du 28 Mai 1461, entre les villes de Troyes et Langres, l'accusé a dépouillé Skyla, lui volant ainsi 4 sacs de maïs et environ 200 écus.

Comme il est de notre devoir de le rappeler, en vertu du Codex Champenois :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 5 Du vol et du brigandage
« Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4. »

Art. 6 Des coups et blessures
« §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article 10, de l'Opus 1 :Le pouvoir judiciaire du Duché, du Livre 4 : Du Droit Pénal « Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques. », nous appellerons donc à témoigner Grosdan, la victime Skyla étant actuellement hors d'état de témoigner au vu de son état de santé, ainsi qu'Eloïse de Lucas qui nous traduira le témoignage de la victime qui a été versé au dossier et qui a été écrit en anglois, et selon l'article 5 de l'Opus 1 toujours tiré du Livre 4 : Du Droit Pénal, stipule que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Ainsi, votre Honneur, nous accusons Momo_la_teigne de Trouble à l'ordre public envers le Duché de Champagne en vertu de l'article suivant :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
« Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 »

Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t8138-momo_la_teigne-brigandage-coups-et-blessures-port-d-arme-illegal-entre-troyes-et-langres-28-05-1461]

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Fait à Reims le 28 octobre 1461
Misslutine
Procureur de Champagne

*Se tut, laissant la place à la défense.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dame Juge, dame Procureur, je me présente devant la Cour ce jour pour traduire le courrier envoyé par la victime, un Anglois du nom de Skyla, pour porter plainte après l'agression dont il a été victime. Je vous donne tout d'abord lecture de sa missive et puis la signification de son témoignage en français :
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AW: Re: reporting a crime of robbery
Dear Madame Misslutine,

the robbery was on 27/05/1461. It happened halfway between Langres from where I started to Troyes. He is bearded, rather dark haired, but he was wearing a brown kerchiefed, boots, long pants, a cape, a dark brown vest and a purple long-sleeved shirt. He was carrying a sword. About 200 coins and 4 bags full of maize have been stolen from me. I was starving to death when I reached Troyes!
I guess he was about 6 feet tall, at least taller than me, I am about 5'8. His face looks very worn out.

Where can i put the evidences? http://www.diekoenigreiche.com/FichePersonnage.php?login=Momo_la_teigne)
Thanks for your help so far.
Sincerely Yours,
Skyla
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Le vol a eu lieu le 27 mai 1461, à mi-chemin entre Langres d'où je suis parti et Troyes. L'homme était barbu, les cheveux plutôt foncés, mais il portait un foulard brun, des bottes, un pantalon long, une cape, un gilet brun foncé et une chemise violette à manches longues. Il portait une épée. On m'a volé environ 200 écus et 4 sacs de maïs. J'étais mourant en arrivant à Troyes!

Je suppose qu'il mesurait environ 6 pieds (1m82). Il était au moins aussi grand que moi et j'ai environ 5,8 pieds (1m77). Son visage était très usé.

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Voilà, Votre Honneur, le témoignage poignant d'un paisible voyageur attaqué et dépouillé sur nos routes. Le pauvre homme semble hélas ne pas se remettre de ses blessures.

Je me tiens bien entendu à la disposition de la Cour pour traduire tout courrier que vous souhaiteriez lui envoyer.

*Cherche l'accusé du regard*

C'est un scandale encore !!

Il n'est pas question de parler des heures pour des personnes qui n'en valent pas la peine, et je vais donc faire court.

Le temps de prendre les voyageurs pour des guignols est terminé. Il y en a ras le bol de ne pas pouvoir se promener tranquillement sur nos routes sans tomber sur des chiens enragés remplis de cupidité pour dépouiller des honnêtes gens.

L'accusé doit encore se marrer et se foutre de nous pendant que la victime lutte pour rester envie. Nous devrions les pendre en place publique.

Devant le mutisme, je garderai à l'esprit que "qui ne dit mot, consent."

Je demande donc une amende de 50 écus et 4 jours de geôles.


*Attend le verdict*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

** Le regard qui croise celui du procureur, et un haussement d"épaules, blasée qu'elle est de l'absence de l'accusé. Pas de défense, pas de preuve de l'innocence du prévenu dans une province où règne la présomption de culpabilité. Ce que la jeune juge se chargea donc de rappeler **

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne
Attendu le témoignage de la victime, traduit par dame Eloïse
Attendu que l'accusé ne daigne se présenter par devers nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne sous le règne d'Aimelin de Millelieues, en ce douzième jour de novembre de l'an 1461,
déclarons l'accusé Momo_la_Teigne coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage et coups et blessures conformément aux articles IV.5.1, IV.3.5 et IV.3.6 du Codex.

En conséquence de quoi, suivant la réquisition du procureur, nous le condamnons à une peine de quatre (4) jours de prison et une amende de cinquante (50) écus.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience **

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 50 écus