Mindy. – Brigandage, coups et blessures, port d'arme illégal – Entre le nœud 25 et la ville de Troyes, 28/05/1461

*Nouveau procès, nouveau dossier ! Et voilà Misslutine qui arrivait à la salle d'audience, chemin qu'elle allait finir par connaître par cœur. Elle salua l'assemblée et commença.*

En ce dix-neuvième jour d'octobre de l'an MDCLXI, sous le règne de sa Grasce Kelso Declervaux, s'ouvre le procès à l'encontre de Mindy., accusée de Trouble à l'ordre public par le duché de Champagne, en raison de l'agression et du vol en date du 28 Mai 1461, au alentour de Troyes de Robin Ethanael O'Brien, Seigneur d'Aulnoy .

L'accusation est représentée par Demoiselle Misslutine, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Dame Aliénor Vastel Di Favara.

Dame Juge,

C'est une affaire d'agression qui nous amène ici. En effet, en date du 28 Mai 1461, entre les villes de Sainte Ménéhould et de Troyes, l'accusée a dépouillé, Robin et ses amis d'environ 300 écus, une quarantaine de miches de pain et une vingtaine de sacs de maïs.

*Décidément, il n'était plus possible de prendre la route sans tomber sur des fripouille dénués de scrupules...*

Nous aimerions porter à votre attention, Votre Honneur, que Mindy. n’a pas agit seule mais en compagnie d'un comparse dénommé Yanaki d'après la description qui nous à été faites. Ce comparse est actuellement hors du duché.

Comme il est de notre devoir de le rappeler, en vertu du Codex Champenois :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 5 Du vol et du brigandage
« Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4. »

Art. 6 Des coups et blessures
« §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. »

Nous sommes donc en présence d'un crime grave puisque l'accusée n'a pas agit seule.
Il est important de mentionner aussi que selon l’article 10, de l'Opus 1 :Le pouvoir judiciaire du Duché, du Livre 4 : Du Droit Pénal « Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques. », nous appellerons donc à témoigner messire Robin, et selon l'article 5 de l'Opus 1 toujours tiré du Livre 4 : Du Droit Pénal, stipule que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Ainsi, votre Honneur, nous accusons Mindy. de Trouble à l'ordre public envers le Duché de Champagne en vertu de l'article suivant :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
« Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 »

Enfin, nous rappelons à l'accusée que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t8139-mindy-brigandage-coups-et-blessures-port-d-arme-illegal-entre-le-noeud-25-et-la-ville-de-troyes-28-05-1461]

Si l'accusée choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

Si elle désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Fait à Reims le 19 octobre 1461
Misslutine
Procureur de Champagne

*Se tut, laissant la place à la défense.*

*Robin s'avança et salua la Dame juge et l'assemblée d'un signe de tête.*

Bonjour à vous !

Voila une affaire qui remonte à quelques mois maintenant et beaucoup de sang à coulé sous les ponts depuis mais ... Elle me laisse , il est vrai , un gout amer dans la bouche .

Voici donc ce qui c'est passé cette nuit la :


Nous faisions route vers Troyes avec mon détachement , ou nous devions nous arrêter pour nous reposer , avant de continuer notre voyage vers le front du Sud et récupérer les détachements de seigneurie Bourguignonne sur le chemin .
A mi route, nous avons voulu faire halte le temps de décharger quelques vessies pleines le long de la chaussée .
C'est à cet instant , profitant que j’étais les mains occupées qu'un groupe armé est sorti des fourrés et m'a surpris par derrière en me prenant en otage .
Ceux ci on menacé mes lieutenants de me tuer si ils ne leurs remettaient pas nos réserves de nourriture et la caissette servant à la Solde des soldats de la seigneurie d'Aulnoy .
Les deux personnes qui étaient les plus proche de moi , à cet instant . Était une jeune femme au cheveux clair , habillé de jaune , avec une cape Rouge et un genre de Bonnet sur la teste .
Et un homme brun au cheveux court et au habits de couleur très voyante , bleu j'en suis sur .
Tout deux était armée d'épée et de bouclier et je les ai entendu échanger entre eux et s'appeler par leur nom , Mindy pour la jeune femme et Yanaki pour l'homme .

Mais homme ne pouvant faire autrement, ont exécuté leur demande et ont remit la totalité de nos biens .
Une quarantaine de gros pain frais et une vingtaine de caisse d'épis de Mais . Sans compter la solde des soldats d'un montant de plus de 300 écu .

Une fois en possession de leur butin , il m'ont gardé afin de s'assurer de leurs fuite et m'ont assommé quelques lieux plus loin , me laissant évanouit sur la chaussée .

Sachez Dame Juge qu'ils se sont attaqué à cette époque , à une lance portant oriflamme de l'Ordre Royale des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem , en route sur les Ordres de feue notre dernier souverain , pour rejoindre les marches du Sud et cela en période de Guerre .

J’espère que la justice sera exemplaire contre un acte hautement répréhensible car il ont mis à mal , non seulement mon honneur , mais aussi toute une logistique qui ne s’arrêtait pas à ma seule lance .

Merci de m'avoir écouté

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Elle se leva pour revenir à la barre et remercia Robin*

Je vous remercie pour votre témoignage.

*Puis se replaça face au juge pour faire son réquisitoire.*

Votre Honneur, nous rappelons que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. » selon l'article 5 de l'Opus 1 du Livre 4 du Codex de Champagne.

L'accusée ayant été formellement reconnu mais n'ayant pas daigné venir se défendre devant nous, et ainsi réfuter les accusation à son encontre, il ne fait donc aucun doute qu'elle est coupable des actions qui lui sont reprochés par le duché de Champagne, à savoir Trouble à l'Ordre Public, en raison de l'agression et du vol du Seigneur d'Aulnoy et de ses amis Hospitalier de Saint Jean de Jérusalem.
Le brigandage en bande organisée étant un crime grave, d'après l'article 5, opus 3 du livre 4 du Codex champenois et au vu de la non-défense de l’accusée, nous demandons une amende conséquente, ainsi qu'une peine de prison durant laquelle l'accusée aura tout le temps nécessaire pour réfléchir à ses actes.

Que justice soit rendue.

Je laisse la parole à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Un signe de la tête en guise de remerciement en direction du Seigneur d'Aulnoy et du procureur, un regard blasé vers la place vide où aurait dû se trouver l'accusée, et la jeune juge se redressa pour énoncer son verdict. *

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne
Attendu le témoignage du Seigneur d'Aulnoy quant aux faits reprochés à l'accusée
Attendu que l'accusée ne daigne se présenter par devers nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés
Attendu qu'en outre elle a été formellement reconnue et identifiée

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne et au nom de sa Grâce Kelso Declervaux, Duc de Champagne, en ce 26ème jour d'octobre de l'an 1461,
déclarons l'accusée Mindy. coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage en bande organisée conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.5 du Codex.

En conséquence de quoi, nous la condamnons à une peine de trois (3) jours de prison et une amende de six cents (600) écus correspondant peu ou prou au montant des biens et valeurs dérobés, charge à elle de s'arranger avec son compagnon de brigandage pour régler ladite amende.

Nous rappelons enfin que la prévenue dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France si elle l'estime légitime.

Justice est rendue !

* Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience *

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 600 écus.