Oz66 - Révolte - Argonne, le 19/10/1461

*Elle commençait maintenant à bien connaître le chemin qui arrivait à la salle d'audience. Elle y entra et salua l'assemblée avant de commencer.*

En ce vingt-troisième jour d'octobre de l'an MDCLXI, sous le règne de sa Grasce Kelso Declervaux, s'ouvre le procès à l'encontre d'Oz66, accusé de Trouble à l'ordre public par le duché de Champagne, en raison de sa tentative de prise du pouvoir de la mairie d'Argonne le dix-neuf octobre de ce mois .

L'accusation est représentée par Demoiselle Misslutine, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Dame Aliénor Vastel Di Favara.

Dame Juge,

C'est une affaire de tentative de révolte qui nous amène ici. En effet, en date du 16 octobre 1461, l'accusé à été reconnu, par la maréchal de garde qui surveillait la mairie d'Argonne, tentant de s'y introduire afin d'en mettre le maire légitime à la porte.

Comme il est de notre devoir de le rappeler, en vertu du Codex Champenois :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Il est important de mentionner aussi que selon l’article 10, de l'Opus 1 :Le pouvoir judiciaire du Duché, du Livre 4 : Du Droit Pénal « Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques. », nous appellerons donc à témoigner dame Mayder, qui était de garde cette nuit là, et selon l'article 5 de l'Opus 1 toujours tiré du Livre 4 : Du Droit Pénal, stipule que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Ainsi, votre Honneur, nous accusons Oz66 de Trouble à l'ordre public envers le Duché de Champagne en vertu de l'article suivant :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
« Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 »

Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t8674-oz66-revolte-argonne-le-19-10-1461]

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Fait à Reims le 23 octobre 1461
Misslutine
Procureur de Champagne

*Se tut, laissant la place à la défense.*

Dame Juge

Je soussigné, Mayder, certifie avoir reconnu un des assaillants, en la personne de Oz66, lors de la tentative de révolte contre la marie de Argonne le 19 octobre.

La nuit du 19 octobre je faisait ma ronde de maréchaussée dans la ville d'Argonne.
En arrivant prés de la mairie j'ai aperçu un groupe d'individus qui tentaient de prendre la batiment par la force.

Je suis intervenu et ai contribué à écarter les assaillants, parmi eux j'ai formellemnt identifié Oz66.

C'est un homme, cheuveux noirs coupés courts, sourcils fins, yeux écartés de couleur noire. Il ne porte ni barbe ni moustaches.

Il était vétu de couleur marron , chemise, braies et poulaines, agrémentées de bas blancs et d'une ceinture à la taille.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Elle remercia Mayder pour son témoignage avant de se replacer face au juge.*

Je vous remercie pour votre témoignage Mayder.

Votre Honneur, nous rappelons que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. » selon l'article 5 de l'Opus 1 du Livre 4 du Codex de Champagne.

Nous rappelons aussi que la Champagne est actuellement en état de siège ce qui aggrave le délit en vertu de l'article 1, opus 5 du livre 1 du Codex concernant l'état de siège et qui nous dit dans son § 6 que le droit commun ne s'applique pas en cas de révolte.

L'accusé ayant été formellement reconnu mais n'ayant pas daigné venir se défendre devant nous, et ainsi réfuter les accusation à son encontre, il ne fait donc aucun doute qu'il est coupable des actions qui lui sont reprochés par le duché de Champagne, à savoir Trouble à l'Ordre Public, en raison de la tentative de révolte qu'il à attenté contre la mairie d'Argonne.
La révolte contre une mairie étant un crime simple, d'après l'article 2, opus 5 du livre 4 du Codex champenois et au vu de la non-défense de l’accusé, et de l'état de siège, nous demandons une peine de prison ainsi qu'une lourde amende, afin que l'accusé pèse le poids de ses actions.

Que justice soit rendue.

Je laisse la parole à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Un signe de la tête en guise de remerciement en direction du témoin et du procureur, un regard blasé vers la place vide où aurait dû se trouver l'accusé, et la jeune juge se redressa pour énoncer son verdict. *

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne
Attendu le témoignage de Mayder, maréchale de garde lors des faits, qui a reconnu et formellement identifié l'accusé
Attendu que l'accusé ne daigne se présenter par devers nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne et au nom de sa Grâce Kelso Declervaux, Duc de Champagne, en ce 30ème jour d'octobre de l'an 1461,
déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour tentative de révolte conformément aux articles IV.5.1 et IV.5.2 du Codex.

En raison de l'état de siège décrété en date du 14 mai 1461 et annoncé en gargote, et conformément à l'article I.5.1 du Codex et plus particulièrement le § 6. qui énonce que "La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun."
Nous condamnons l'accusé Oz66 à une peine de quatre (4) jours de prison, et une amende de douze (12) écus.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

* Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience *

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 12 écus.