*Enfin un procès qui la mettait en appétit. Depuis le temps qu'elle l'attendait celui là.
La Sicilienne, le dossier sous le bras ,ne prit même pas la peine de l'ouvrir tellement elle le connaissait sur le bout des doigts.
Elle s’éclaircit la voix , salue la Cour et l'Auditoire et s'avance vers la barre.
Puis prend la parole.
Aujourd'hui Jeudi 20 Mars de l'an 1462 s'ouvre le procès Hahaha13 contre le Duché pour les chefs d'accusation suivant.
Trouble à l'ordre public, Révolte et récidive pour les même faits déroulé dans la nuit du 14 au 15 février 1462 en nostre belle Capitale de Reims.
Accusé levez vous per favor*. S'il vous plaît*
Et pour rappel :
Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.
De l'accusation de trouble à l'ordre public.
Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
De l'accusation de révolte.
Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte.
Voici la preuve fournie par Aimelin de Millelieues.
Reims
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Aurelien87, l'armée "Toujours Bleu" dirigée par Aimelin, et un groupe composé de Aranel. de Azure78 de Oscar_ de Clovis de Xciv de Testament76 et de Beer88.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Toujours Bleu" dirigée par Aimelin.
Citation :
15/02/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hahaha13 parmi les assaillants.
Puis le témoignage de Dame Alénior Vastel.
"Dans la nuit du 14 au 15 février dernier, alors que je patrouillais en tant que défenseur bénévole dans les rues de Reims, mon attention a été attirée par du vacarme provenant de la mairie.
Une fois sur place, j'ai pu constater qu'un homme essayait d'y pénétrer de force.
Les autres défenseurs de cette nuit là, et moi-même, avons réussi à faire avorter cette tentative, et l'homme s'est enfui avant que nous n'ayons pu l'appréhender.
A la lueur des lanternes, j'ai cependant pu reconnaître sans erreur possible, le dénommé Hahaha13, pour avoir eu le déplaisir de le croiser au tribunal et de le condamner à plusieurs reprises pour des faits similaires alors que j'étais Juge de Champagne."
De l'accusation de récidive.
Livre 4: Du Droit Pénal
Op. 2 Des Crimes et Délits
Art. 2 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines s'accroître d'un rang.
Voici pour rappel les dates des faits.
- Tentative de révolte - Reims- nuit du 17 au 18 décembre 1461
- Récidive de Tentative de révolte - Reims- nuit du 24 au 25 décembre 1461
- Récidive de Tentative de révolte - Reims- nuit du 31 janvier au 1er février 1462
Toujours selon le Codex :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 9 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.
Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le Codex est à disposition, dans son intégralité, en gargote champenoise (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2088407).
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)
Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
https://institutionchampagne.forumactif.com/t9528-hahaha13-trouble-a-l-ordre-public-tentative-de-revolte-recidive-reims-le-15-02-1462#245623La parole est à la défense
Stella di Favara
Procureur de Champagne.
Le 20 Mars 1462.