Runya[TOP]Port d'Arme Illégal - Dépassement de frontière - Argonne-le 30/04/1460

Faits : Runya[TOP]Port d'Arme Illégal - Dépassement de frontière - Argonne-le 30/04/1460


Chef d'inculpation : [TOP]Port d'Arme Illégal - Dépassement de frontière -
Ville : Argonne
Enquêteur : Calicee.,Sergent et Lieutenant d'Argonne en Champagne
Victime(s):Duché
Suspect(s): Runya
Témoin(s) : Calicee.,Sergent et Lieutenant d'Argonne en Champagne
Lieu : Argonne
Observations complémentaires : Sur un noeud ce jour, non localisée

Preuves :
Argonne : 30 avril 1460 à 08h27
Arrivées :
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Runya (Fribourg) lvl3 808écus *Helvétie*<<<= MESSAGE 1 dossier 1


Temoignage:

Citation :

Moi, Calicee.,Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne en Champagne, certifie avoir vu Runya fouler le sol de la bonne ville d'Argonne Arborant une épée..Une demande lui a été envoyez de ne plus Arboré son épée....
Courrier lui a été envoyé le jour même.

Faict sous serment le Argonne, le 30/04/1460

Calicee.,Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne

Copie courrier adressé :

Citation :

A Argonne-le 30/04/1460 -

Le Bon jour,

J'ai le regret de vous annoncer que l’État de siège en Champagne a été proclamé en date du 24ème jour du mois d'août 1459 par Sa Grasce le Duc de Champagne Kelso.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

Les ressortissants du Domaine Royal doivent se faire connaitre afin de séjourner dans le duché de Champagne.

Les autorisations de déplacement ou de franchissement de frontière sont à demander auprès du Connétable, Dame, Clelia ou au Prévôt Dame, Coxynel.

La ville de Reims est quant à elle interdite aux non champenois et aucune dérogation ne sera donnée.

Si vous ne possédez pas de dérogation, je vous prierai de bien vouloir quitter les terres champenoises. Des autorisations exceptionnelles et motivées peuvent être délivrées par les autorités compétentes que sont le Connétable Dame, Clelia .

Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois (cf Livre.2 Droit Civil Opus.1 du Droit des Personnes Article.14 Des étrangers et des Vagabonds)

Le déplacement en lance ou corps d'arme ainsi que le port d'épée sont interdits, sous peine de poursuites. Sauf si autorisé


Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,

Calicee,
Douanier, Lieutenant de la Prévôté

Citation :

A Argonne - le 30/04/1460 -

Bonjour, et bienvenue à d'Argonne.

Tout d'abord, nous vous souhaitons de passer un bon séjour parmi nous. Mais, afin que votre séjour se passe dans les meilleures conditions, je me permets de vous rappeler qu'au sein du duché de Champagne il vous faut un LP pour résidé dans notre village.

Les autorisations de déplacement ou de franchissement de frontière sont à demander auprès du Connétable Dame, Clelia ou au Prévôt Dame, Coxynel

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Bien à vous

Calicee.,
Sergent et Lieutenant douanier d'Argonne

Suspects :

Runya


Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t5355-runyatopport-d-arme-illegal-depassement-de-frontiere-argonne-le-30-04-1460#130185

Transmis par Hersent, Prévôt de Champagne

demande de Lp en cours... pas de dossier pour le moment.

LP accordé.

Citation :

Nous, Clelia de Penthièvre, connétable de Champagne sous le règne du Duc Cedmisc, accordons un laissez-passer à Runya valable jusqu'au 8 mai 1460.

Fait à Troyes,
Le 3 mai 1460