Les institutions champenoises
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 bureau des plaintes de Langres

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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 12:48

Je veux bien, mais la dernière fois on m'avait dit que pour être sûre que ce soit correct, valait mieux que je ne le fasse pas... scratch
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 13:13

Si vous le souhaitez, vous pouvez tenter de faire le dossier d'accusation et le mettre ici (en spoiler) et je pourrai vous dire si cela est correct ?
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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 13:44

Ca marche. Je vais préparer ça.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 13:45

D'accord, je regarderai sans souci.
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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 15:05

J'ai repris la forme du dernier procès que je lui avais collé :

Citation :
Nous, Deoran de Kerloc'h, représentant la mairie de Langres en tant que bourgmestre, accusons messire Anakadai de n'avoir pas payé ses impôts depuis deux ans malgré les courriers qui lui ont été adressés; pour preuve les relevés de fraudes fiscales de la mairie. Les sommes dues s'élèvent au total, pénalités comprises, à plus de 1800 écus (1028 écus sans les pénalités). Un tel mépris pour les lois ne peut rester impuni, car il est source d'un grand vide dans la trésorerie de la ville et de sérieuses injustices envers les Langrois, car les sommes non payées doivent être par la suite amorties sur les impôts suivants payés par les autres villageois.

Je vous demande donc, votre Honneur, la plus grande sévérité dans cette affaire, puisque messire Anakadai est multi-récidiviste, ayant déjà été mis en procès quatre fois, et ne daigne nullement répondre aux courriers officiels qui lui sont envoyés. Je vous présente ici le détail des sommes qu'il n'a, à ce jour, pas daigné payer, et qui ont été consignées sur le registre de la mairie :

Anakadai : 10,00 écus (+108,40 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Anakadai : 6,00 écus (+58,02 écus de pénalité) avant le 2009-04-23
Anakadai : 8,00 écus (+67,28 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Anakadai : 36,00 écus (+163,08 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Anakadai : 36,00 écus (+142,20 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Anakadai : 20,00 écus (+73,20 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Anakadai : 18,00 écus (+58,86 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Anakadai : 14,00 écus (+41,72 écus de pénalité) avant le 2011-02-21
Anakadai : 24,00 écus (+61,68 écus de pénalité) avant le 2011-04-03
Anakadai : 32,00 écus (+58,56 écus de pénalité) avant le 2011-06-16
Anakadai : 32,00 écus (+52,80 écus de pénalité) avant le 2011-07-04
Anakadai : 18,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2011-09-27
Anakadai : 10,00 écus (+103,40 écus de pénalité) avant le 2009-02-15
Anakadai : 6,00 écus (+56,34 écus de pénalité) avant le 2009-05-21
Anakadai : 8,00 écus (+65,52 écus de pénalité) avant le 2009-09-18
Anakadai : 22,00 écus (+165,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-24
Anakadai : 20,00 écus (+140,00 écus de pénalité) avant le 2010-01-15
Anakadai : 26,00 écus (+165,10 écus de pénalité) avant le 2010-03-21
Anakadai : 32,00 écus (+184,96 écus de pénalité) avant le 2010-05-17
Anakadai : 22,00 écus (+114,84 écus de pénalité) avant le 2010-07-12
Anakadai : 14,00 écus (+37,80 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Anakadai : 44,00 écus (+94,16 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Anakadai : 28,00 écus (+42,00 écus de pénalité) avant le 2011-07-19
Anakadai : 18,00 écus (+16,74 écus de pénalité) avant le 2011-09-14
Anakadai : 16,00 écus (+3,68 écus de pénalité) avant le 2011-11-23
Anakadai : 10,00 écus (+101,90 écus de pénalité) avant le 2009-03-02
Anakadai : 10,00 écus (+91,40 écus de pénalité) avant le 2009-06-15
Anakadai : 36,00 écus (+154,08 écus de pénalité) avant le 2010-10-14
Anakadai : 30,00 écus (+113,70 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Anakadai : 30,00 écus (+103,80 écus de pénalité) avant le 2011-01-04
Anakadai : 26,00 écus (+81,64 écus de pénalité) avant le 2011-02-05
Anakadai : 14,00 écus (+39,62 écus de pénalité) avant le 2011-03-08
Anakadai : 20,00 écus (+45,60 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Anakadai : 16,00 écus (+19,84 écus de pénalité) avant le 2011-08-14
Anakadai : 10,00 écus (+110,40 écus de pénalité) avant le 2008-12-07
Anakadai : 12,00 écus (+119,28 écus de pénalité) avant le 2009-03-27
Anakadai : 6,00 écus (+52,32 écus de pénalité) avant le 2009-07-27
Anakadai : 14,00 écus (+110,60 écus de pénalité) avant le 2009-10-17
Anakadai : 28,00 écus (+204,68 écus de pénalité) avant le 2009-12-15
Anakadai : 30,00 écus (+201,00 écus de pénalité) avant le 2010-02-14
Anakadai : 34,00 écus (+206,72 écus de pénalité) avant le 2010-04-17
Anakadai : 32,00 écus (+176,00 écus de pénalité) avant le 2010-06-14
Anakadai : 20,00 écus (+97,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Anakadai : 26,00 écus (+63,18 écus de pénalité) avant le 2011-04-17
Anakadai : 14,00 écus (+15,54 écus de pénalité) avant le 2011-08-27
Anakadai : 20,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2011-10-14
Anakadai : 12,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2011-10-27
Anakadai : 30,00 écus (+11,10 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Anakadai : 28,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-12-07

Soit 1028 écus sans les pénalités.

Je m'en remets à vous afin que cette personne rende les sommes dues à la mairie de Langres, où elles pourront enfin servir à améliorer le quotidien des honnêtes villageois. Sachez que s'il paye l'entièreté de sa dette, la mairie n'aura pas besoin de lever un nouvel impôt pour payer l'impôt ducal, ce qui sera source d'un grand soulagement pour l'ensemble des villageois.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 17:53

- J'ai mis en forme et rajouter le dossier en salle des procédures afin que l'accusé puisse en prendre connaissance.

Et je pense que c'est bon pour être lancé.

Spoiler:
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 18:15

Merci. Je copie ce qui est sous le spoiler pour l'acte d'accusation ?

* J'ajouterai dans les infos complémentaires : multi-récidiviste


Dernière édition par Deorann le Mar 6 Déc - 18:15, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 18:15

Bonjour à vous deux.
J'ai deux questions pour vous :
- Seul Shipper avait été pris pour la prise de Langres ou pas? Si oui,elle est parti du duché et le dossier avait été transmis, sinon on fera le nécessaire mais de mémoire, il n'y avait personne d'autres...
- Kelso, souhaites-tu intégrer le poste de premier lieutenant? On ne refuse jamais de l'aide!
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 18:16

nono18 a écrit:
- Seul Shipper avait été pris pour la prise de Langres ou pas? Si oui,elle est parti du duché et le dossier avait été transmis, sinon on fera le nécessaire mais de mémoire, il n'y avait personne d'autres...

On n'avait reconnu personne dans les événements. C'est nul ! xD
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 18:21

Pour le multi récidiviste, il faut bien vérifier qu'il a déja été jugé coupable pour ce meme fait (non paiement impot).

Nono, tu as deja Hersent en 1 lieutenant. Et je ne peux monter de dossier vu que je suis juge, il y aurait conflit d'intéret.

La, je donne juste un coup de main pour qu'elle sache le faire pour les prochaines fois.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 18:32

Donc Déo oui on n'a eu aucune preuve désolé...

Pour le dossier de notre ami aux bourses pleine :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t3138-anakadai-non-paiement-impots-langres-18-10-1459-coupable
Donc multi récidiviste, d'ailleurs lancer par Ereon et appuyer par Deo il y a 1 mois.


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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 19:07

Citation :
Désolé, mais seuls les utilisateurs avec un accès spécial peuvent lire des sujets dans ce forum.

Mais si tu le dis, je te crois ^^
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 6 Déc - 19:22

Procès lancé, en reprenant le modèle présenté en salle des maires.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptySam 7 Jan - 11:14

Citation :
Expéditeur : Wendoline de Sisley

  • Date d'envoi : 07/01/2012 - 07:36:58
  • Titre : un courrier

Bonjour Nono,
Regarde ce que je viens de recevoir. Je te transmets, qu'en penses-tu ?
Wendy


Expéditeur : Edwen , Señora de Blanc-Combaz
Date d'envoi : 07/01/2012 - 00:58:20
Titre : brigandage
Bonjour Dame

Je vous joins une affaire de brigandage qui a eu lieu sur les chemins
entre Langres et Joinville, chemins qui sont donc Champennois.

Lieu: entre Joinville et Langres
date: dans la nuit du 31 décembre 1459 au 1 janvier 1460
brigand: bartsimson
victime: pxf
montant dérobé: 7000 écus une épée

Bonne soirée

Edwen, prévôt de Bourgogne.

Ci-joint les courriers reçus:

__________________
Expéditeur : Pxf
Date d'envoi : 01/01/2012 - 18:58:46
Titre : Attaque
Bonjour et tout d'abord je vous souhaite une très bonne année (hrp aussi bien sur).

La mienne commence bien mal.

Je me suis fait attaqué cete nuit pas un mécréant:

01-01-2012 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

01-01-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Bartsimson .

01-01-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Bartsimson (coefficient de
combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de
vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ce gentil messire m'a extirpé plus de 7000 écus plus mon épée.

J'aimerais savoir si vous pouviez faire qquechose pour moi.
J'ai addressé un message à ce messieur en lui demandant de me rendre mes biens et il me donne rendez-vous à DIjon.
Je dois de toute façon y rejoindre mon épouse Effi donc je reprendrais
ma route dès demain et attendrais vos consignes avant de faire quoi que
ce soit.

Merci de votre retour rapide
Encore bonne année
PXF
_____________________________

Expéditeur : Pxf
Date d'envoi : 03/01/2012 - 07:09:28
Titre : Re: Re: Attaque
Bonjour,

Il m'attaqué entre Langres et Joinville.
Je suis actuellement en route vers Dijon ou nous devrions nous retrouver pour négocier mais rie n'est moins sur, à suivre.

Merci
PXF

_________________

Expéditeur : Pxf
Date d'envoi : 03/01/2012 - 22:15:42
Titre : Re: Re: Attaque
Bonsoir ci-dessous le message de bartsimson mon agresseur,
Je lui ai donné rendez vous demain à Dijon
POuvez vous m'éclairer sur la manière de récupérer mon du 7000 écus et 1 épée
Merci d'avance
PXF

Expéditeur : Bartsimson
Date d'envoi : 03/01/2012 - 20:52:52
Titre : Re: Re: Re: Bonjour Bonjour
Je croise les doigts pour ne pas être en prison d'ici là.
Un procès s'est déroulé en Flandre selon le pigeon que j'ai reçu et mon
affaire se présente assez mal...Une sombre histoire de bousculade et
d'écus qui ont disparus.
Par experience je sais qu'ils peuvent m'emprisonner ou que ce soit.
Bartsimson

_____________________

Expéditeur : Pxf
Date d'envoi : 06/01/2012 - 18:22:14
Titre : Re: Re: Attaque
Bonsoir,

Je venais aux nouvelles concernant mon affaire avec Bartsimson
Je n'ai pas de nouvelles de sa part
Par contre j'aimerais savoir comme et si un jour je vais pouvoir récupérer une partie de es écus (7000).
Je tourne avec 45 écus et c pas évident pour un niveau3

Merci de votre retour
PXF

Ne sachant pas comment l'histoire s'est fini et surtout que notre homme n'est nul part... ba oui, donner rendez vous hors du duché, c'est intelligent, je dépose la plainte ici avec ma réponse.

Citation :
Bonjour à vous Messire,

Je vous contact suite à un courrier de votre prévôt.
Elle me dit que vous avez été attaqué par Bartsimson mais qu'il va vous rembourser "normalement" votre dût.
Avant de pouvoir lancer un procès, j'aurais voulu savoir ou cela en était...?

Je vous remercie par avance de votre réponse.

Nono18
Prévôt de Champagne.

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyMar 10 Jan - 16:53

Dossier envoyé ce jour.
Citation :
* Expéditeur : Alienor28 de la Neustrie
* Date d'envoi : 09/01/2012 - 21:40:18
* Titre : Re: demande de dossier

* bonsoir

Il n'y a pas de souci pour la coopération judiciaire entre nos deux duchés

Envoyez votre acte d'accusation à Dame Aegidia procureur elle fera le nécessaire rapidement je lui fais parvenir un courrier en ce sens

Bartsimon est connu effectivement de nos services depuis de nombreuses années

Cordialement

Alienor de la Neustrie
Dame de Montbeaufranc
Prévôt de l'orléanais


Citation :
Faits : Bartsimson - Brigandage - le noeud de Langres et Joinville - nuit du 31 décembre 1459 au 1 janvier 1460


Chef d'inculpation : Brigandage
Ville : noeud de Langres et Joinville
Enquêteur : Nono18, Prévôt de Champagne
Victime(s): Pxf
Suspect(s):
Bartsimson
Témoin(s) : Pxf
Lieu : noeud de Langres et Joinville
Observations complémentaires :
A Gien ce jour

Preuves :

Citation :
Expéditeur : Edwen , Señora de Blanc-Combaz
Date d'envoi : 07/01/2012 - 00:58:20
Titre : brigandage
Bonjour Dame

Je vous joins une affaire de brigandage qui a eu lieu sur les chemins
entre Langres et Joinville, chemins qui sont donc Champennois.

Lieu: entre Joinville et Langres
date: dans la nuit du 31 décembre 1459 au 1 janvier 1460
brigand: bartsimson
victime: pxf
montant dérobé: 7000 écus une épée

Bonne soirée

Edwen, prévôt de Bourgogne.

Ci-joint les courriers reçus:

__________________
Expéditeur : Pxf
Date d'envoi : 01/01/2012 - 18:58:46
Titre : Attaque
Bonjour et tout d'abord je vous souhaite une très bonne année (hrp aussi bien sur).

La mienne commence bien mal.

Je me suis fait attaqué cete nuit pas un mécréant:

01-01-2012 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

01-01-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Bartsimson .

01-01-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Bartsimson (coefficient de
combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de
vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ce gentil messire m'a extirpé plus de 7000 écus plus mon épée.

J'aimerais savoir si vous pouviez faire qquechose pour moi.
J'ai addressé un message à ce messieur en lui demandant de me rendre mes biens et il me donne rendez-vous à DIjon.
Je dois de toute façon y rejoindre mon épouse Effi donc je reprendrais
ma route dès demain et attendrais vos consignes avant de faire quoi que
ce soit.

Merci de votre retour rapide
Encore bonne année
PXF
_____________________________

Expéditeur : Pxf
Date d'envoi : 03/01/2012 - 07:09:28
Titre : Re: Re: Attaque
Bonjour,

Il m'attaqué entre Langres et Joinville.
Je suis actuellement en route vers Dijon ou nous devrions nous retrouver pour négocier mais rie n'est moins sur, à suivre.

Merci
PXF

_________________

Expéditeur : Pxf
Date d'envoi : 03/01/2012 - 22:15:42
Titre : Re: Re: Attaque
Bonsoir ci-dessous le message de bartsimson mon agresseur,
Je lui ai donné rendez vous demain à Dijon
POuvez vous m'éclairer sur la manière de récupérer mon du 7000 écus et 1 épée
Merci d'avance
PXF

Expéditeur : Bartsimson
Date d'envoi : 03/01/2012 - 20:52:52
Titre : Re: Re: Re: Bonjour Bonjour
Je croise les doigts pour ne pas être en prison d'ici là.
Un procès s'est déroulé en Flandre selon le pigeon que j'ai reçu et mon
affaire se présente assez mal...Une sombre histoire de bousculade et
d'écus qui ont disparus.
Par experience je sais qu'ils peuvent m'emprisonner ou que ce soit.
Bartsimson

_____________________

Expéditeur : Pxf
Date d'envoi : 06/01/2012 - 18:22:14
Titre : Re: Re: Attaque
Bonsoir,

Je venais aux nouvelles concernant mon affaire avec Bartsimson
Je n'ai pas de nouvelles de sa part
Par contre j'aimerais savoir comme et si un jour je vais pouvoir récupérer une partie de es écus (7000).
Je tourne avec 45 écus et c pas évident pour un niveau3

Merci de votre retour
PXF

Témoignages :
Citation :
J'étais en route pour Langres quand Messire Bartsimson m'a extirpé plus de 7000 écus et mon épée, dans la nuit du 31 décembre. Réussissant à le retrouver avant qu'il disparaisse à jamais non loin de Dijon, j'ai pris contact avec lui par pigeon, voulant éviter un procès. Hélas, il m'avait bien eu et n'a jamais donné suite.
Cordialement
Messire Pxf


Suspects :
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Bartsimson


Lien dossier :

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyDim 5 Fév - 20:28

Voici une missive reçue à la fois par dame Liloue et Monseigneur guiguil51, respectivement tribun et curé de Langres. La certitude, le culot et le mépris ouvertement affiché des institutions vous amusera certainement autant que moi. Je serai presque vexé qu'il ne me considère pas comme quelqu'un d'utile à sa cause. Une mairie vide ne doit pas l'intéresser. Ah oui, je dépose plainte pour trouble à l'ordre public, naturellement, et tous les motifs que vous jugerez bon d'ajouter!

Expéditeur : Rayser
Date d'envoi : 05/02/2012 - 02:35:56
Titre : Proposition
Messire Guiguil,

Je me présente, Rayser, dirigeant de La Camorra du Nord.

Je vous écris afin de vous faire une proposition, l'alliance "La Camorra du Nord" compte actuellement plusieurs dizaines de brigands et recherche de nouveaux membres prêts à rejoindre notre action.

Nous marchons à travers les comtés et duchés, toujours plus nombreux en quête de richesses et de gloire.

Si vous aussi en avez assez de l'inaction et de l'inutilité de la politique des royaumes, vous serez bienvenue au sein de notre alliance. Nous pouvons changer les choses.

Pour nous rejoindre, il vous suffit de vous présenter en ce lieu, sous un faux nom de préférence (http://nordcamorra.forumactif.org/).


Respectueusement,
Rayser.
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hersent

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyDim 5 Fév - 20:47

Le souci, sire Lucain, est que ce nom est certainement un nom d'emprunt, voire même une usurpation d'identité...je doute que je puisse monter un dossier qui tienne la route et vous m'en voyez navrée.
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Lucain

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyVen 10 Fév - 18:12

Encore moi! Le sieur Anakadai est sorti de sa retraite spirituelle aujourd'hui!!
Vite, que la justice le rattrape avant qu'il n'y retourne! Smile
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hersent

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyVen 10 Fév - 19:26

Je veux bien mais de quoi est-il accusé?
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catherine.v.enorig

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptyVen 10 Fév - 20:34

passe par là
Dans le doute au bucher! Razz
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Lucain

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptySam 11 Fév - 8:44

Du non paiement de milliers d'écus d'impôts. Voir la demande de dame Deorann du 6 décembre à 16:05 (page 22 d'ici), qui a déjà fait le nécessaire. Je pensais qu'une affaire de cette ampleur serait restée dans les mémoires, ou au moins dans les dossiers.
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yunab
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptySam 11 Fév - 8:48

anakadai, ca fait des années qu'il est mit en procès régulièrement, déjà a l'époque ou j'étais maire de Langres j'ai du au moins l'y mettre 3 fois.
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hersent

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptySam 11 Fév - 9:08

Je pensais que c'était au maire d'ester en justice pour ce genre d'affaire?
Je monte le dossier et je le dépose sur le bureau du procureur mais avant de me lancer j'aimerais que vous me fassiez parvenir au plus vite les preuves de ses non-paiements d'impôts ainsi que votre témoignage écrit. Merci d'avance.
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nono18

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptySam 11 Fév - 9:23

En discutant avec Catherine, maintenant s'il n'y as pas de nouveau impôts, on ne peut en relancer un.... surtout que les procès ne demande pas qu'il paye...
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Lucain

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 EmptySam 11 Fév - 9:29

Les preuves sont dans mon rapport municipal de la semaine dernière, j'en referai un ce soir d'ailleurs. Ainsi vous aurez un document actualisé.
Est-il nécessaire de rouvrir un quatrième procès? Ne peut-on simplement faire aboutir les autres par contumace et le condamner une bonne fois à payer puisque le voilà revenu ?
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 14 Empty

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