Les institutions champenoises
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 Framboise [TOP]- Franchissement illégal de frontière - Varennes - le 08/05/1460

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hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Framboise [TOP]- Franchissement illégal de frontière  - Varennes - le 08/05/1460  Empty
MessageSujet: Framboise [TOP]- Franchissement illégal de frontière - Varennes - le 08/05/1460    Framboise [TOP]- Franchissement illégal de frontière  - Varennes - le 08/05/1460  EmptyJeu 10 Mai - 21:07

Faits : Framboise [TOP]- Franchissement illégal de frontière - Varennes - le 08/05/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- Dépassement de frontière
Ville : Varennes
Enquêteur : Hersent, Prévôt de Champagne
Victime(s):Duché
Suspect(s):
Framboise
Témoin(s) : Vanessa24, douaniere de Varennes
Lieu : Varennes
Observations complémentaires :
A Reims ce jour

Preuves :

Citation :
Framboise [TOP]- Franchissement illégal de frontière  - Varennes - le 08/05/1460  Preuv170 monkey

Témoignages :
Citation :
Moi, Vanessa Ciconia, douanier de Varennes en Champagne, certifie avoir vu Framboise fouler le sol de la bonne ville de Varennes.
Courrier lui a été envoyé ce jour.

Faict sous serment à Varennes, le 08/05/1460

Vanessa Ciconia, douanière de Varennes

Copie courrier adressé :


Citation :
A Varennes , le Mardi 8 mai 1460,

Bonjour, et bienvenue à Varennes


Les frontières champenoises sont fermées depuis le 31 mars, conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,

Vanessa Ciconia



*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.

Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.

Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cedmisc Fontanay

Suspects :
Framboise [TOP]- Franchissement illégal de frontière  - Varennes - le 08/05/1460  Frambo10
Framboise


Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t5453-framboise-top-franchissement-illegal-de-frontiere-varennes-le-08-05-1460#131758

Hersent, Prévôt de Champagne
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