hersent
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![Rudent[TOP aggravé]Révolte et tentative de révolte - Conflans les sens -nuit du 15 au 16 mai 1460 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Rudent[TOP aggravé]Révolte et tentative de révolte - Conflans les sens -nuit du 15 au 16 mai 1460 Mer 16 Mai - 16:42 | |
| Faits :Rudent[TOP aggravé]Révolte et tentative de révolte - Conflans les sens -nuit du 15 au 16 mai 1460 Chef d'inculpation : [TOP] Révolte et tentative de révolte
Ville : Conflans les sens
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s): Duché
Suspect(s): Rudent
Témoin(s) : ademar et toto
Ville : Conflans
Observations complémentaires : à Conflans ce jour Preuves : Révolte et tentative de révolte.Témoignages : - Citation :
-
- Toto a écrit:
- 16-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rudent parmi les assaillants.
- Ademar a écrit:
- 16-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous
avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rudent parmi les assaillants.
Copie courrier adressé : - Citation :
- Conflans, le 16 mai 1460
Messire Rudent
Une révolte a eu lieu dans la nuit du 15 au 16 mai 1460 et vous avez été reconnu parmi les assaillants
Ajoutons à cela , l’article relatif a un trouble publique aggravé, ainsi :
Article I.8.3 : Haute justice
Elle comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison.
Article IV.1.3 : "Haute Justice"
Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé
Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.
Article IV.2.2 : Circonstances atténuantes
Laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge, elles peuvent aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe.
L'aveu constitue une circonstance atténuante.
Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes
En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.
Article IV.2.4 : Complicité
La participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas l'instigateur, l'acteur principal du délit.
Article IV.2.5 : Récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison
Article IV.2.8 : Délit de fuite
Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.
Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Pour la prévôté, Hersent, PLP Suspects![Rudent[TOP aggravé]Révolte et tentative de révolte - Conflans les sens -nuit du 15 au 16 mai 1460 Rudent11](https://i.servimg.com/u/f49/11/09/63/44/rudent11.jpg) rudent Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t5541-rudenttop-aggraverevolte-et-tentative-de-revolte-conflans-les-sens-nuit-du-15-au-16-mai-1460#133493Hersent, PLP | |
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