hersent
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![Jordann[TOP]Révolte et tentative de révolte - Conflans -nuit du 21 au 22 mai 1460 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Jordann[TOP]Révolte et tentative de révolte - Conflans -nuit du 21 au 22 mai 1460 Mar 22 Mai - 14:32 | |
| Faits : Jordann[TOP]Révolte et tentative de révolte - Conflans -nuit du 21 au 22 mai 1460 Chef d'inculpation : [TOP] Révolte et tentative de révolte.
Ville : Conflans
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s): Duché
Suspect(s): Jordann
Témoin(s) : Aznaell, Toto
Ville : Conflans
Observations complémentaires : à Conflans ce jour Preuves : - Citation :
- Révolte et tentative de révolte.
(rapport aznaell) 22-05-2012 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Jordann parmi les assaillants
Témoignages : - Citation :
- Expéditeur : Aznaell
Date d'envoi : 22/05/2012 - 10:55:15
Titre : Révolte ?
Bonjour.
Je viens de découvrir un élément très suspect.
Durant l'attaque de la nuit dernière, dans le feu de l'action, j'ai cru reconnaître une figure emblématique de cette ville dans les rangs adverse...
En effet, j'ai reconnu Jordann, qui si je ne m'abuse, était votre rival lors des élections...
(Preuve : 22-05-2012 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Jordann parmi les assaillants.)
Qu'est ce que cela veut dire ? Jordann aurait-il profité de la mêlée pour s'insurger contre le résultat du vote ?..
J'avoue ne pas comprendre.
Je m'en remet à vous.
- Citation :
- toto a écrit:
-
bon alors une description , euhhhh , par ou commencer , bon , il est petit , enfin pas grand , enfin a peu pret comme ça quoi , pis il a pas de chaussures , y sent mauvais des pieds , il a une sorte de robe blanche , vous appellerez ça comme vous voulez , il ce promenais avec un baton , il a les cheveux brun , pis il a une barbe a la façon W , pis euhhhh , des yeux marron , voila a peu pret , ça va comme description !!!  [/b]
![Jordann[TOP]Révolte et tentative de révolte - Conflans -nuit du 21 au 22 mai 1460 Jordan11](https://i.servimg.com/u/f41/17/51/64/30/jordan11.jpg)
Copie courrier adressé : - Citation :
- Conflans, le 22 mai 1460
Messire Jordann
Une révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappel la loi en Champagne..
Livre 4, Opus 3, Article 4 : De la révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
Commentaire 1 : Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévost à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.
Ajoutons à cela , l’article relatif à la trahison, ainsi :
Livre 4, Opus 5, Article 1 : De la trahison
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Les mouvements séditieux sont couverts par l'article IV.5.2.
Commentaire 2 : Le refus de démission d'un conseiller ducal sur demande du duc, et pour un motif de 15 jours d'absence (ou suite à une affaire de haute trahison ) est une atteinte aux institutions ducales et à sa bonne marche.
Mais aussi que
livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.
De plus en Champagne ,il est bon ton de le redire:
Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Pour la prévôté, Hersent, PLP Suspects![Jordann[TOP]Révolte et tentative de révolte - Conflans -nuit du 21 au 22 mai 1460 Jordan10](https://i.servimg.com/u/f49/11/09/63/44/jordan10.jpg) Jordann Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t5693-jordanntoprevolte-et-tentative-de-revolte-conflans-nuit-du-21-au-22-mai-1460#135550Hersent, PLP | |
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