Zorra[TOP]Trahison - Conflans -nuit du 21 au 22 mai 1460

Faits : Zorra[TOP]Trahison - Conflans -nuit du 21 au 22 mai 1460


Chef d'inculpation : [TOP] Trahison.
Ville : Conflans
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s): Duché
Suspect(s): Zorra
Témoin(s) : Dame Chaplume
Ville : Conflans
Observations complémentaires : à Conflans ce jour

Preuves :

Citation :

Révolte et tentative de révolte.
22-05-2012 04:05 : Vous avez frappé Elwenn. Ce coup l'a probablement tué.
22-05-2012 04:05 : Vous avez frappé Zorra. Ce coup l'a probablement tué.

Témoignages :

Citation :

22-05-2012 04:05 : Vous avez frappé Elwenn. Ce coup l'a probablement tué.
22-05-2012 04:05 : Vous avez frappé Zorra. Ce coup l'a probablement tué.

Copie courrier adressé :

Citation :

Conflans, le 22 mai 1460

Citation :

Au peuple de France,
Aux loyaux Bourguignons meurtis dans leurs chairs,
A tous présents et à venir,





Salut.


Une fratrie de séditieux aux ordres du félon Eusaias s'est emparée sans coup férir de Dijon la capitale Bourguignonne odieusement livrée par traitrise.
Le Duché de Bourgogne par son Duc légitime, Sa Grâce François Delamark a fait appel à la Couronne de France pour reprendre ses droits et exterminer l'engeance séditieuse qui s'est emparée du noble trône bourguignon.
Les Armées Royales à l'unisson sont en marche et honoreront l'engagement indéfectible de la Couronne aux côtés de la fidèle Bourgogne, celle du coeur et de l'honneur.


Loyaux Bourguignons, voyez à présent le vrai visage de ceux qui se sont autoproclamés vos sauveurs.
Voyez la face hideuse des traitres et félons qui se sont emparés de vostre castel ducal.
Voyez la vermine et pesez à présent leurs mensonges.
Rejoignez l'étendard de vostre Duc et ensemble, balayons ces mercenaires sans Foy ni honneur qui se prétendent vos maitres.


Fiers sujets de France.
Aujourd'hui c'est la Bourgogne que l'on frappe, demain ce sera sans doute vous.
À l'unisson détruisons une fois pour toute ses malfaisants de tous poils qui menacent à chaque instant nostre unité, nos valeurs, nostre Royaume.
Ensemble et unis, nous pouvons tout. Seuls, nous ne sommes que des proies.


Nous vostre Roy, appelons nos vassaux, nos loyaux et fiers sujets à combattre sans pitié toutes formes de sédition.
Vous avez librement désigné un Roi, le très Haut l'a adoubé.
Les Bourguignons ont librement choisi un Duc, nous l'avons reconnu.
Qui n'en reconnaît pas la légitimité n'est qu'un vil faquin, un sans Dieu, un traitre infâme que l'on doit éradiquer.


Rejoignez les forces loyales de Bourgogne, intégrez nos armées et battez-vous pour vostre droit, pour vostre Roy, pour vostre liberté de choisir.
Jamais, nous vivant, ne laisserons loyaux fils de France aux mains de matamores égocentriques asoiffés de pouvoirs qui ne sont point les leurs.

Nous le jurons, devant vous et le Tout-Puissant




Ad Majorem Francia Gloriam.


Rédigé et scellé le quinzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.

Suspects

Zorra

Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t5697-zorratoptrahison-conflans-nuit-du-21-au-22-mai-1460#135608

Hersent, PLP

Dernier village où ce personnage a été recensé: Orlls [Duchu'Orlds (Domaine Royal)], il y a 205 jours, 2012-1-17 à 15h13

(arf dommage )

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montargis [Duché d'Orléans (Domaine Royal)], hier à 14h15.

Je vous conseille,enfin surtout au procureur,de revoir ce dossier,sinon on court droit au vice de procedure et a la relaxe en cas de proces...

Voila ce qui arrive quand la personne qui monte les dossiers ne lit pas,ni ne connait nos lois...voila pourquoi je persiste a croire qu'aucun dossier fait par la orevote ne doit contenir de motif d'inculpation.Qui doit etre invoque seulement par le procureur au moment du proces...c'est dans ses prerogatives,aucunement dans celles de la prevote qui doit rester objective...

C'est soi un TOP soit une trahison...pas les deux...ca sautexaux yeux cette bevue pourtant...

procès opposant 2012-05-23, Zorra au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Zorra est accusé de haute trahison.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation
* Gaspard, huissier Champenois, déclama l'ouverture du procès. *

En ce vingt-deuxième jour du mois de mai de l'an MDCLX, sous le régne du Duc Cedmisc Fontanaz, s'ouvre le procès à l'encontre de Zorra pour Haute-Trahison en raison de son entrée en terres champenoises dans la nuit du 20 au 21 mai 1460 au sein d'une armée déclarée félonne et de la tentative de prise de Conflans. Zorra est mis en accusation par le procureur de Champagne, Coxynel, et le procès sera présidé par Messire Flavien d'Izard, Juge de Champagne.

* Cela fait, Coxynel remercia l'huissier et prit la parole afin d'énoncer son acte d'accusation *

Votre honneur,

L'accusé est arrivé illégalement devant les remparts de Conflans dans la nuit du 20 au 21 mai 1460 au sein des armées déclarées félonnes par notre bon roi Louis.

Voici l'annonce :

******************************************************

https://2img.net/r/ihimizer/img259/3966/annonceroyale.png


******************************************************

Avec l'armée, cette femme a essayé d'entrer illégalement dans les remparts de Conflans-les-sens dans la nuit du 21 au 22 mai, de déstabiliser les institutions champenoises mais également de troubler l'unicité et l'indivisibilité des Terres Champenoises. Les armées ont été repoussées par les défenseurs comme en témoignent les rapports de défenseurs et nos blessés mais cette tentative de pénétrer sur les Terres de notre bon Roy Louis, de les troubler, ne doit pas rester impunie. Il en va de la stabilité de notre Duché.

Je rappelle votre Honneur que les frontières Champenoises sont fermées. Et que si aucun voyageur n'a le droit d'y entrer, il en est de même pour une armée félonne et les soldats qui la composent.

Voici une copie de l'annonce de la fermeture des frontières :

*******************************************************

A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne
Aux voyageurs

Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :


* La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.
* Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable
* Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
* Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
* Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
* Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
* Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cedmisc Fontanaz
Duc de Champagne

*******************************************************


Nous rappelons nos Lois en vigueur en ce jour :


Selon l'article VII.5 du Livre I :

"Tout accusé est présumé coupable, s'il n'est pas conforme à l'article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence".

Selon l'article IV.1.3.3 sur la Haute trahison :

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d�appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l�unicité & de l�indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Enfin, nous rappelons que selon l'article X du Livre I intitulé Des résidents et non-résidents,

« Article X.1 : Tout individu présent sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur et de s'y conformer. Nul n'est censé ignorer la loy.

Article X.2 : Est reconnu Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne et y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois. »


Nous rappelons également que « la non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense », selon l'article II.3.1 du Livre II ainsi que « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi », selon l'article II.3.2.

Par conséquent, il est donc possible de faire appel à Dame alienor_vastel, avocate à l'Ordre des Dragons (adresse de l'ordre: http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Nous informons l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consultées en salle des procédures :
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t5697-zorratoptrahison-conflans-nuit-du-21-au-22-mai-1460#135608)

et qu'il lui sera aussi possible de voir sur la Grande Place (Gargote) les lois :

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1857986)

ou au castel de Reims :

(https://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois)

s'il désire se défendre par ses propres moyens.


Je laisse la parole à la défense.



A Troyes, le 22 mai 1460
Coxynel
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense
22-05-2012 04:05 : Chaplume vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

(les morts ne parlent pas, ce proces ne rime a rien, les morts ne peuvent se defendre ni se presentrer ou que se soit)

Réquisitoire de l'accusation
all007 reprenait le dossier de son prédécesseur Coxynel
En ce vingt-deuxième jour du mois de mai de l'an MDCLX, sous le régne du Duc Cedmisc Fontanaz, s'ouvre le procès à l'encontre de Zorra pour Haute-Trahison en raison de son entrée en terres champenoises dans la nuit du 20 au 21 mai 1460 au sein d'une armée déclarée félonne et de la tentative de prise de Conflans. Zorra est mis en accusation par le procureur de Champagne,

puit a haute voie dit en regardant madame la juge

cette dame zorra a fortement été blessée serte
je demande 10 jour de cachot et 50 ecue pour le duché
car nul n'est censé ignorer nos lois en vigueur
puis ten le dossier a madame le juge

https://institutionchampagne.forumactif.com/t5697-zorratoptrahison-conflans-nuit-du-21-au-22-mai-1460#135608

maitre all007 procureur de champagne

Citation :

Druzilla prit le dossier que Maitre All007 lui tendit et l'étudia entièrement. Elle écouta les différentes plaidoiries puis rendit son jugement :


Nous, Druzilla, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l�affaire qui nous réunit dans ces lieux :

Nous constatons que la prévenue ne reconnait pas les faits.
Nous notons le témoignage de la douanière.
Nous constaterons donc que la prévenue a pénétré illégalement et armée et au sein d'une armée félonne en Champagne dans la nuit du 21 au 22 Mai 1460 et qu'elle a essayé de prendre la Mairie de Conflans-les-Sens.


En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

En ce 25ème jour du mois de Août 1460, la prévenue, Zorra, est condamnée à une amende de 75 écus, qui sera répartit comme qui suit : 20 écus pour la Mairie de Conflans-les-sens et 55 écus pour le Duché champenois, qu�elle devra s�acquitter immédiatement ainsi qu�à 8 jours de prison.
Le juge d�application des peines veillera à la bonne application de ce verdict.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Zorra. L�affaire est close !