bureau des plaintes de Compiègne

- Moi, Grégoire d'Harlegnan, Bourgmestre de Compiègne, certifie sur l'honneur, sous le regard du Tout-Puissant, avoir été la victime de menaces et d'insultes de la part d'un dénommé Lechevalier en ce jour dominical qu'est le 11 Septembre, par correspondance. Souhaitant ma mort, ce dernier a juré de mettre fin à ma vie dés ce soir et m'a qualifié de mendiant.

Bien entendu, je suis disposé à témoigner durant l'audience.

Plainte pour insulte enregistrée.

- C'est sûr, on ne s'ennuie pas

Cadeau bonux...

Citation :

17-09-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lolo29 parmi les assaillants.

Ce qui donne rp parlant:

Citation :

"Moi maviste , dans la nuit du 17 septembre, j'ai reconnu formellement dans la mélée occasionnée par une tentative de révolte messire Lolo29..Comment puis je savoir son nom?
Ben tout simplement, car les assaillants ont sorti un "vas y lolo29, emplâtre le!!!

Signé Maviste
"

Pourriez-vous je vous prie savoir si Gregoire souhaite porter plainte pour cette affaire?

Hersent a écrit:

Sire Valafein m'a envoyé son témoignange que je dépose ici:

Citation :

Moi Valafein, sergent et ex-lieutenant de la prévôté de Compiègne,
je certifie sur l'honneur avoir vu dans la nuit du 20 au 21 septembre, le sieur Breizh participant à une révolte contre la mairie de Compiègne. Heureusement grâce aux nombreux défenseurs que compte la ville, cette tentative a échoué.

Valafein

Citation :

21-09-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Breizh parmi les assaillants

Merci d'avance, que je sache si on lance un énième procès.

Merci je veux bien =)

Et désolé je vois que je me suis trompé de ville :/

[Parfait!]

Annonce faite par le Porte-Parole en Gargotte Champenoise:

Kevin60330 a écrit:

Modification de l’Article 3, Opus 3, Livre 2 du Codex de Champagne.

Citation :

Le troisième jour du mois de Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf à Reims,

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

En vertu des pouvoirs inhérent à notre charge, Nous, Cerberos de Malemort d’Armantia, Roy de France et Duc de Champagne, annonçons le remaniement de l’Article 3, Opus 3, Livre 2 " des Grands de Champagne".

Par la présente, cette modification annule et remplace la forme précédente de l’article susdité.

Nouvelle forme a écrit:

Livre 2, Opus 3, Article 3 Des Grands de Champagne

La dignité de Grand de Champagne est octroyée au dirigeant des Grandes Maisons possédant un fief en Champagne ayant rang minimum de Baronnie.
Le Duc de Champagne est le premier des Grands de Champagne.
Chaque Maison dispose d’un accès au Conseil des Grands de Champagne (un accès par maison, et non par Grand).
La présomption d'innocence prévaut pour juger les Grands de Champagne. Le recours à la Cour Suprême est automatique pour toute affaire de haute trahison à l'encontre d'un Grand.

Ancienne forme a écrit:

Livre 2, Opus 3, Article 3 Des Grands de Champagne

La dignité de Grand de Champagne est octroyée au dirigeant des Grandes Maisons possédant un fief en Champagne ayant rang minimum de Baronnie.
Le Duc de Champagne est le premier des Grands de Champagne.
Chaque Maison dispose d’un accès au Conseil de Champagne sur autorisation du Duc (un accés par maison, et non par Grand). Celui-ci peut les retirer individuellement, en justifiant de son bon droit au Ban champenois. Les interventions des Grands sont définies par le Duc de Champagne.
La présomption d'innocence prévaut pour juger les Grands de Champagne. Le recours à la Cour Suprême est automatique pour toute affaire de haute trahison à l'encontre d'un Grand.

Afin que nul ne puisse contester Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos d'Armantia de Malemort,
Roy de France,
Duc de Champagne

Vu les articles suivants:

Constitution des Etats Généraux de Champagne a écrit:

Titre II : De la Compétence des Etats Généraux de Champagne

1) En manière législative

- Les Etats Généraux sont l'Assemblée Législative de Champagne. Ils sont l'une des origines de la Loi. Toute modification du Codex doit être présentée au vote.
- Les Etats Généraux examinent les propositions de loi, appelées motions émanant de ses membres de plein droit ou d’un membre coopté.
- Les Etats Généraux examinent les Ordonnances ducales renouvelées une fois (en conformité avec le livre 1, Opus 3, Article 6 du Codex).
- Après approbation collégiale les Etats Généraux soumettent les motions au Duc, qui décide souverainement de leur entérinement.

Constitution des Etats Généraux de Champagne a écrit:

Titre III: Fonctionnement des Etats Généraux

b) COncernant les cessions

- Le Duc préside les EGC. Il ne prends donc pas part aux votes.
- Les Etats Généraux de Champagne se réunissent dans les locaux de la Chancellerie de Champagne.
- Les Etats Généraux se réunissent par session. Une session peut être ouverte à tout moment par le chancelier sur ordre du Duc, et se clôture automatiquement lors de l'élection du nouveau Duc, quelque soit son degré d'avancement.
- Chaque Membre, de plein droit, admis par cooptation ou honoraires, doit se présenter à l’ouverture de la session pour laquelle il été convoqué, pour annoncer sa présence. Il y jure fidélité à la Champagne et au Duc, d’agir dans l’intérêt du Duché exclusivement, dans la Salle des Serments de la Chancellerie.
- La prestation de serment doit être effectuée au plus tard jusqu'à la mise au vote des motions. Une fois les votes ouverts, plus aucun membre ne serra accepté.

Codex de Champagne a écrit:

Livre 1: De la Constitution

Opus 2: le pouvoir exécutif du duché

Article 3: Du Duc

Le Duc assure la direction du Conseil ducal élargi, et gère le duché. Il nomme et révoque les conseillers ducaux et les hauts fonctionnaires qui agissent en son nom et par émanation de son pouvoir. Il contrôle la ratification des lois. Il est à la tête de l'appareil judiciaire et est seul habilité à rendre la Haute Justice, excepté la Haute Trahison qui est du ressort de la Cour Suprême de Justice. Il valide les budgets. Il peut nommer tout champenois à exercer une charge ducale, au titre de haut fonctionnaire, en accord avec les articles I.1.4 et I.2.8, excepté celles présentées ci-après aux articles 6 à 12 réservées aux conseillers ducaux.

Vu les deux articles de la Constitution des Etats Généraux de Champagne et l'article de la Constitution cités ci-dessus, il apparaît que le Duc régnant de Champagne n'est pas apte à ordonner, créer, modifier, éditer ou supprimer la législation champenoise, mais seulement à vérifier leur mise en place et leur application.

Vu que nulle disposition contraire à cette analyse n'est présente Dans le Codex, Livre 1, Opus 5, portant sur les situations d'exceptions.

Je demande l'annulation pure et simple de la modification faite à l'article 3, Opus 3, Livre 2 du Codex de Champagne; par annulation s'entend le fait de décréter comme non-écrite ladite modification, ce qui entraîne l'abrogation de toutes les modifications qu'elle a pu entraîner.

Je ne ferais pas l'insulte au Duc de Champagne de le faire comparaître en Justice aux motifs du Codex de Champagne, Livre 4, Opus 5:
- article 1, Trouble à l'Ordre Public: perturbation au bon ordre et à la tranquillité publique par la promulgation de lois de façon illégale;
- et article 3, Trahison: pour atteinte à l'intégrité des institutions champenoises via une infraction aux charges ducales, l'empiètement sur les prérogatives des ECG, et atteinte aux institutions de Champagne ayant pour finalité l'affaiblissement de la souveraineté politiques des institutions (EGC).
...toutefois, je ne lui ferai pas cette insulte si la modification faite par le Duc est bel et bien annulée.



Je vous remercie.

Les EGC ont été annulés, supprimés, envolés

Effectivement, je n'avais pas remarqué.

Donc plainte retirée, puisque infondée. Navré pour le dérangement.

pas un dérangement mais cela effectivement méritait un éclaircissement

vous rigolez j'espère, elle est où la diffamation pour vous? Celle d'avoir dit que vous égalez le roy consort niveau connerie? La diffamation serait plutôt envers le roy.

De plus je crois qu'il faut remettre les choses dans son contexte, ses propos sont sortis dans une situation de tension où on peut dire des mots qui peuvent nous échapper parfois. Surtout quand on connait Vabou on sait qu'il est très direct dans ses paroles. Je trouve cela très facile et très bas de votre part.

Messire Kevin, si messire désire porter plainte, c'est son droit le plus élémentaire. Je me souviens même que vous aviez défendu ce droit quand il s'agissait de la plainte de la princesse Louise de Malemort à l'encontre de dame Tartine ce me semble.

Se tourne vers le plaignant.

Messire, je ferais suivre votre plainte auprès du procureur. Cependant, comprenez qu'il y a peu de chance, comme l'a fait remarquer Messire Kevin qu'elle aboutisse. Donc, ne vous étonnez pas si elle n'aboutit pas. La décision du procureur fera loi.

Je vous remercie de votre témoignage et vous souhaite une bonne journée. Je vous tiendrais au courant par pigeon.

Il a déjà eu procès pour des choses similaires par le passé, on le changera pas pour autant. C'est sur au moins il dit les choses et fait pas preuve d'hypocrisie comme beaucoup. Au moins il est vrai, nature, franc.

Faites comme il vous semble mais cela changera en rien mon avis.


Valafein, cette histoire concernant la princesse Louise de Malemort et Tartine ce sont avec des faits sur des points qui étaient complètement obscur.