hersent
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| Sujet: guillaume_ - séjour illégal - Argonne - le 12/02/1461 Mar 12 Fév - 14:54 | |
| Faits :guillaume_ - séjour illégal - Argonne - le 12/02/1461 Chef d'inculpation : séjour illégal Ville : Argonne Enquêteur : Hersent, PLP Victime(s) : duché Suspect(s) : guillaume_ Témoin(s) : All007, douanier d'Argonne Lieu : Argonne Obervations complémentaires : A Argonne le 11/02/1461 Preuves :- Spoiler:
- claptons54 a écrit:
- Mouvements entre le 28/01/2013 et le 07/02/2013
Arrivée(s) :
Retour(s) : Druzilla (255), Pfsqopfc (255),
Visiteur(s) : Adeyma (130), All007 (255), Anialis (19), Audelys (16), Ayakomi (22), Crakity (247), Dida (255), Guillaume_ (227), Hansi (147), Italiendu30 (210), Lanruso (58), Sarlat (55), Sat (255), Solid (114), Toluen (49), Tonic (102), Tywin.lannister (41), Zircon (21),
Départ(s) : Bethsabee (26), Gatsby. (9), Olivenza (98), Sans_nom_d_asceline (19),
Ont rejoint Aristote : Matth002 (1), Arrivée(s) : Druzilla (255) Pfsqopfc (255)
Visiteur(s) étrangers au Duché : Adeyma (130) domicilié(e) à Joinville (Duché de Bourgogne) All007 (255) domicilié(e) à Saumur (Duché d'Anjou) Anialis (19) domicilié(e) à Uzès (Comté du Languedoc) Crakity (247) domicilié(e) à Castillon (Comté du Périgord) Dida (255) domicilié(e) à Fougères (Duché de Bretagne) Guillaume_ (227) domicilié(e) à Genève (Schweizerische Eidgenossenschaft) Hansi (147) domicilié(e) à Vaudemont (Duché de Lorraine) Italiendu30 (210) domicilié(e) à Vienne (Duché du Lyonnais-Dauphiné) Lanruso (58) domicilié(e) à Vaudemont (Duché de Lorraine) Sarlat (55) domicilié(e) à Montauban (Duché de Guyenne) Sat (255) domicilié(e) à Pau (Comté de Béarn) Solid (114) domicilié(e) à Bourg (Duché de Savoie) Toluen (49) domicilié(e) à Béziers (Comté du Languedoc) Tonic (102) domicilié(e) à Luxeuil (Franche-Comté) Tywin.lannister (41) domicilié(e) à Chalon (Duché de Bourgogne)
Visiteur(s) du Duché : Audelys (16) domicilié(e) à Conflans-lès-Sens (Duché de Champagne (Domaine Royal)) Ayakomi (22) domicilié(e) à Langres (Duché de Champagne (Domaine Royal)) Zircon (21) domicilié(e) à Compiègne (Duché de Champagne (Domaine Royal))
Départ(s) : Bethsabee (26) originaire de Argonne (Duché de Champagne (Domaine Royal)) Gatsby. (9) [Lieu de Résidence non défini... merci de mettre à jour sa fiche] Olivenza (98) originaire de Burgos (Reino de Castilla) Sans_nom_d_asceline (19) originaire de Compiègne (Duché de Champagne (Domaine Royal))
Ont rejoint Aristote : Matth002 (1) inhumation prévue à Argonne
Il y a 20 arrivées dans le village. Il y a 4 départs du village. Témoignages : en attenteCopie courrier adressé : - Citation :
- Castel de Reims le 11 février 1461,
Bonjour
Malgré le courrier envoyé par le douanier d'Argonne, nos services de Prévôté ont constaté que vous étiez toujours présent sur le sol champenois et ce sans avoir procédé à une demande de LP. Je vous rappelle que nos frontières étant fermées à tout étranger et vous êtes actuellement en infraction avec la loy. Aussi avez-vous 24h à réception de ce courrier pour quitter le territoire ou vous mettre en règle en demandant une autorisation de LP auprès du connétable Dame Poppa (IG: Poppa), dans le cas contraire, un dossier sera déposé sur le bureau du procureur à l'issue de ce délai.
Comptant sur votre compréhension et votre diligence
Bien à vous
Hersent d'Ar Sparfel Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne - Citation :
- Castel de Reims, le 12 février 1461,
Bonjour,
Je vous informe qu'un dossier de plainte pour séjour illégal, pas de demande de LP de votre part, à Argonne. Pour information la circulation et l'emménagement sont actuellement limités en raison de la fermeture de nos frontières, décidée par le Conseil Ducal datée du 25 Novembre de l'an MCDLX.
En vertu des lois et procédures en vigueur, vous pouvez consulter votre dossier ici: https://institutionchampagne.forumactif.com/t7448-guillaume_-sejour-illegal-argonne-le-12-02-1461#183550
Bien à vous
Hersent d'Ar Sparfel PLP de Champagne
De la fermeture des frontières champenoises :
- Citation :
A Reims, le 25e jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous ! Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :
- La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
- Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
- Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
- Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
- Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
- Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
- Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes Duc de Champagne
Sa Grace Amory de Lucas, Vice-Duc de Champagne
Aleen de Pastre Conseillère à la communication
Suspects :guillaume_Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t7448-guillaume_-sejour-illegal-argonne-le-12-02-1461#183550Hersent, PLP | |
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