Faits : Gabriel... - Brigandage entre Compiègne et Sainte Ménéhould - nuit du 14 au 15-06-1462.

* Le procureur se lève et prend la parole. *

Aujourd'hui le 20 juin de l'an 1462 nous, Aimelin de Millelieues, Procureur de Champagne, ouvrons le procès Gabriel... , procès présidé par le juge Aliénor Vastel de Millelieues di Favara [alienor_vastel].

Le chef d'accusation en est Trouble à l'ordre public pour trois brigandages entre Compiègne et Sainte Ménéhould les nuits du 29-04 au 1er mai 1462, du 01/05 au 02/05/1462, et du 14 au 15 juin 1462 sur les personnes de Dyfdel, du père jérome2000 et de sieur Kenay.

Accusé levez vous pendant lecture de l'acte.
Rappel de nos lois

Citation :
Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois

Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.


Du Trouble à l'ordre public.

Citation :
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.


De la notion de vol et de brigandage.

Citation :
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 4 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.



voici les trois témoignages et preuves des délits.

Témoignage de Dyfdel

// Citation :
Expéditeur : Dyfdel
Date d'envoi : 02/05/1462 - 17:49:59
Titre : Re: demande de précision
Bonjour,

Effectivement, cette affaire manque de précision. Veuillez m'en excuser je vais reprendre.

C'était en l'an de grâce 1462, le 5 mai. A 4 heures du matin. Cela faisait des heures que je me déchirais les pieds aux cailloux des chemins, entre Compiègne et Sainte Ménéhould, mon village natal. J'étais pressé de regagner mon foyer pour un repos bien mériter, et m'occuper promptement du maïs. Mon voyage à Compiègne avait alors été fort dommageable sur le plan économique.

C'est à ce moment qu'interviennent les deux malfrats. Il faisait nuit mais nous voyions fort bien, et je pus apercevoir le premier brigand. Sa sale trogne me renseigna immédiatement sur ses intentions.
Tout vêtu de noir des bottes aux épaules, même la cape, un casque de forme phallique, un glaive et un bouclier noir. Pour se donner un style j'imagine, il s'était laissé poussé un petit bouc sur le menton. Il se présenta en tenant gauchement son épée : Je suis "Gabriel..." alias "Le Faucon Noir". J'ai eu du mal à cacher un sourire moqueur quand il m'annonça ce dernier nom.

Le second personnage se cachait derrière lui, ricanant et l'encourageant à la manière d'un petit troll. Il était comme moi, c'était à dire pauvre et presque nu ( Notons que cela ne l’empêchait pas d'apprécier voir les petites gens se faire dépouiller ). Il s'appelait "Mesrine1er" nom qui doit l'encourager à commettre des petits vols sans envergures, se rappelant avec nostalgie les vieux brigands de Sémur. Bref, lui j'ai tout vu dans son regard niais. Le personnage n'est pas très intéressant en soit, il est même presque trop petit, en terme de grandeur d'âme, pour mériter qu'on le juge en bonne et due forme. Il a des cheveux ébouriffés, un sourire imbécile... c'est à peu près tout.

Ils se sont donc présentés et je les aies patiemment écoutés. Car "Le Faucon Noir" bégayait beaucoup et semblait assez figé par la peur. Allez savoir pourquoi, lui qui est bien plus armé que moi. puis il se mit à crier très fort, d'une voix si aiguë que mes oreilles ont saignés par un effet quasi immédiat. N'en pouvant plus j'ai sorti les quelques écus gagnés à la sueur de mon front ( Puisque c'est ça qu'il m'ordonnait ) et suis partis en courant. A une dizaine de lieues on l'entendait toujours hurlé, comme une petite fille qui fait un gros caprice.

Avec le recul, je crois bien que c'est cette hystérie si convaincue qui m'a effrayé. Mais la maigre somme que je possédais m'a donc été dérobée et c'est pourquoi je demande une peine, à titre symbolique même, pour être lavé de cet affront envers nous, les paysans. Je n'ai plus rien dans mon inventaire, ni argent ni nourriture. Squelettique, je ne pourrais pas manger aujourd'hui non plus et tout mes efforts de survies et mon voyage depuis ma naissance auront bientôt servis à rien. J'en suis réduis à pêcher au bord du lac, sans canne ni hameçon.

Merci d'avoir lu attentivement ce témoignage et d'en faire bon usage. En espérant que le prévôt fasse preuve d'une autorité incontestable face à ce monde de sauvage. DYFDEL votre humble serviteur. //



témoignage de Père jérome2000

Citation :
// Expéditeur : Jerome2000
Date d'envoi : 11/05/1462 - 09:34:46
Titre : Re: complément de témoignage
Bonjour,
Veuillez m'excuser pour le retard mais j'étais en incapacité de vous répondre car toujours en état de choc. Je suis retourné dans ma paroisse pour prier notre seigneur. Voici les éléments de ma plainte :
* Le lieu : sur les chemins entre Compiègne et Ste Ménehould
* La date : 29/04/1462 04:08
* Ce qui a été dérobé : 900 écus, 20 miches de pain, 20 épis de maïs et 1 couteau
* Description détaillée des agresseurs :
> Gabriel... : 1m90, entièrement vêtu de noir (casque, vêtements, boucliers, bottes), 1 épée, yeux noir, très puissant et donnant des ordres à Mesrine1er
> Mesrine1er : 1m60, un bout de tissu blanc autour de la taille, brun, yeux noir, semblait sous le contrôle de Gabirel...
* Je ne suis pas blessé mais sous le choc, je suis prêtre et j’ai toujours préché pour la paix. Lors de ce racket, j’ai essayé d’expliquer que je voyageais vers le sud pour découvrir et lire des ouvrages anciens et que j’avais besoin de nourriture pour accomplir cette aventure. Ils n’ont rien voulu savoir et m’ont laissé pour mort.

Père Jerome2000 //


et le témoignage de Kenay

Citation :
// Expéditeur : Kenay
Date d'envoi : 15/06/1462 - 08:48:40
Titre : Racket

Bonjour,

Je suis un paysan nommé Kenay et venant de Sainte-Menehould.
Je suis parti hier, et j'ai croisé un type.
Il m'a dit qu'il s'appelle Gabriel.
On est ensuite parti chacun de son côté mais je l'ai vu décrocher ma bourse discrètement.
Je voulais lui faire tâter de mon baton, mais il s'avère qu'il portait bouclier et épée.
Je n'ai pu rien faire et je suis parti le plus vite jusqu'ici.

Événements récents :
15/06/1462 08:31 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Hakuna Matata.
15/06/1462 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
15/06/1462 04:09 : Vous avez été racketté par Gabriel... .

Voilà voilà //


pour conclure, toujours selon le codex

Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.


Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :

Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.


Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place.
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854]

Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons aussi que les 3 dossiers sont disponibles en salle des procédures, au Castel de Reims.


( https://institutionchampagne.forumactif.com/t9926-faits-gabriel-brigandage-entre-compiegne-et-ste-menehould-nuit-du-29-04-au-01-05-1462#257311 )
( https://institutionchampagne.forumactif.com/t9925-faits-gabriel-brigandage-entre-ste-menehould-et-compiegne-nuit-du-01-05-au-02-05-1462#257310 )
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t9924-faits-gabriel-brigandage-entre-compiegne-et-sainte-menehould-nuit-du-14-au-15-06-1462#257309)


Le 20 juin 1462
Aimelin de Millelieues
Procureur de Champagne.

La parole est à la défense

Je ne repondrer pas a ce RP surtout apres les insulte du genre fils de ... insulte qui ne devrais pas exister dans ce jeux je vous rappel les regle alors mon perso ne participera pas a ce rp vue que je suis un fils de .....

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,

Attendu les témoignages des plaignants reconnaissant formellement l’accusé comme auteur des faits qui lui sont reprochés,

Attendu que l'accusé n'a pas voulu se défendre et qu'ainsi son silence vaut reconnaissance de sa culpabilité,

Attendu la répétition des délits qui lui sont reprochés.

Attendu que l'accusé agit sans vergogne en s'en prenant à homme d'église.

Nous, Anne de Castelviray d'Asceline, par notre qualité de Juge de Champagne, en ce septième jour de juillet de l'an 1462, sous le règne de sa Majesté, Jean le Troisième, Roi de France. déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.4 du Codex champenois.

En conséquence de quoi, nous condamnons l'accusée à une peine de prison de 10 jours au vu de la répétition des délits commis ainsi qu'à payer une amende de 100 écus.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressée.

Nous rappelons enfin que la prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.