Theognis - (TOP ) brigandage et récidive - Argonne - 24/09/1459

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis à nouveau pour la mise en accusation de Theognis pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public, plus précisément brigandage et récidive.

Dans la nuit du 24 au 25 septembre 1459, sur la route entre Langres et Joinville, l'accusé a attaqué Rean. L'agresseur l'a lachement tué sur le et laissé pour mort sur le côté de la route.

Vostre honneur, je demanderais de juger cette affaire avec la plus grande fermeté, ce n'est que le troisième dossier qui est monté contre l'accusé, et ses actions ne semblent pas connaître de limites...

Voici le dossier votre honneur :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t2918-theognis-top-tentative-de-brigandage-ou-brigandage-argonne-24-09-1459-tranmis#77877

Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

De plus:

Livre 4, Opus 2, Art. 5 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Donc,

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures


Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm


La parole est à la défense

Fait à Reims le ... octobre 1459

Brylastar
Procureur de Champagne

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mon témoignage sera bref...

Dans la nuit du 24 au 25 septembre, ce fameux Théognis, qui n'a d'ailleurs pas le courage de prendre la parole ici, m'a attaqué entre Langres et Joinville.
Certes, le racket est une chose, mais était-il réellement obligé, en plus de me delester de mes maigres biens, de me trucider?

En plus, j'était à ce moment en route pour l'execution d'une mission pour le Duché. Je vous laisse imaginer l'embarras du commenditaire en m'apprenant mort et indisponible pour l'execution de cette mission...

Si l'on parle des torts causés, il faut alors parler des PCarac perdus lors de cette rixe.

Mais je pense que ceci est une autre histoire...

Je pense avoir dit ce que j'avais à dire, votre Honneur.
Je vous remercie de votre attention.

Votre Honneur,

Nous ne connaissons que trop bien l'accusé...

*regard méprisant vers ce dernier, puis reprend*

Or, cette fois-ci, non content de dérober les biens de la victime, il l'a tout bonnement assassinée! Votre Honneur, la pauvre victime, qui a bien souffert mais a réussi, grâce à Aristote, à nous revenir, n'a rien pu faire devant un tel déferlement de haine!

Votre Honneur, vous savez comme moi que l'accusé est constamment mis en procès mais qu'il s'en moque éperdument! Il continue à voler, tuer, brigander, et cela sans aucune arrière-pensée ni conscience des torts qu'il cause!

Votre Honneur, nous demanderons un jugement ici exemplaire! Car nous en avons plus qu'assez de voir des pauvres victimes se faire tuer par un assassin impunément, nous demandons une peine de neuf (9) journées de prison ferme.

Car la multi-récidive est avérée, et qu'il nous faut protéger notre Duché d'un tel criminel!

Que Justice soit faite!

baille mais prend la parole*

Champenois,

Je trouve amusant qu'un mort témoigne à mon procès. Voilà qui montre bien que ce procès est une parodie de justice. Comment peut-on laisser un homme clamer qu'il a été assassiné? Heureusement que le ridicule ne tue pas, sinon vous seriez mort deux fois, messire Rean.

Je demande donc à la justice de Champagne d'invalider ce témoignage et de débouter ce prétendu macchabée de sa plainte contre moi.

Nous, Flavien, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l�affaire qui nous réunit dans ces lieux :

Nous constatons que le prévenu n�a pas nié les faits.
Nous constatons que la victime s�est présentée devant nous pour témoigner et elle a reconnu le prévenu.
Nous constaterons donc que le prévenu a attaqué le plaignant dans la nuit du 24 au 25 Septembre.
Nous constatons qu�il n�y a aucune indication précise du préjudice subi par la victime.
Nous constatons également que le prévenu est un multirécidiviste car il fut déjà condamné pour des faits similaires. Nous considérons donc cela comme une circonstance aggravante.
Nous considérons la brutalité et les graves blessures subies par le plaignant lors de l�attaque comme une circonstance aggravante.
Nous constatons également l�insolvabilité du prévenu.

Nous rappelons au prévenu que la Champagne est un Duché Aristotélicien et que le Livre des Vertu indique que quand nous mourrons, nous nous présentons devant le Très-Haut. Un choix nous est alors demandé : celui d�être jugé par Lui ou de revenir à la vie.
Nous considèrerons donc que la victime a choisi de revenir parmi nous.

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

En ce 13ème jour du mois d�Octobre 1459, nous condamnons le prévenu, Theognis, à six (6) journées de prisons dont deux (2) en remplacement de l�amende qu�il n�aurait pas pu s�acquitter.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Theognis. L�affaire est close !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.