Kenchiro [TOP] Brigandage coups et blessures et récidive Langres 21 et 22 /06/1459

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Kenchiro pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public, vol et du brigandage, coups et blessures et récidives
Le 21 juin 1459, sur la route entre Dijon et Langre, un individu vêtu de jaune, avec une épée, les cheveux brun et une barbe, individue parfaitement reconnu par la victime du nom de Cassandra. En effet, l'accusé a attaqué Dame Cassadra, l'a dérobé et que sais-je... Une chose est certaine, elle a été retrouvé inanimé dans un champ. Heureusement pour la justice, elle a pu reconnaitre l'accusé.

Pendant que les autorités recherchaient l'homme, celui-ci, a attaqué une deuxième personne sur le même chemin, le 22 juin 1459. La victime du nom de FlorianIII a subit le même sort que la précédente victime vostre honneur. Cet ignoble personnage a dérobé à FlorianIII pour bien plus de 200 écus en écus sonnants et trébuchants et biens.



Vostre honneur, je demanderais de juger cette affaire avec la plus grande fermeté, qu'il soit su que nos terres ne sont point refuge aux brigands.

Voici le dossier votre honneur :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t2140-kenchiro-top-brigandage-langres-21-06-1459-et-22-06-1459

Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

De plus:

Livre 4, Opus 3, Art. 6 Des coups et blessures
§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

Prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que pour ce faire le codex est mis à sa disposition:
http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm

La parole est à la défense

Atlas
Procureur de Champagne

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Atlas s'avança à à la barre.*


Vostre Honneur,

Rappelons que,


Étant donné que l'accusée ne s'est pas présenté en cette salle,

Étant donné que nul n'est censé se déroger à la loi,

Étant donné que l'accusée n'a point daigné répondre à l'accusation,

Rappelons que Livre 4, Opus 5, Article 5:
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 :
Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Je demanderais une amende exemplaire pour irrespect de la loi et pour l'ignorance dont il fait preuve face aux diverses injonctions de la justice et des autorités.

Ce sera tout Vostre Honneur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous notons la non présence de la plaignante alors que les accusations sont gravissimes.

Qu�il n�est pas tolérable de voir de viles et petites personnes brigander à moult reprise sur nos terres sans en payer les conséquences.

Que nous n�allons pas blablater d�avantage au vu du mutisme de l�accusé.

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

En ce 11ème jour du mois de Novembre 1459, nous condamnons le prévenu, à une 3 journées de prison et à une amende de 30 écus que le prévenu devra s�acquitter immédiatement.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*