Theognis - [TOP] Rackett et Récidive - Langres - 17 et 19/09/1459

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Theognis pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public, plus précisément brigandage et récidive.

Dans la nuit du 16 au 17 septembre 1459 et dans la nuit du 18 au 19 septembre, sur la route entre Langres et Joinville, l'accusé a attaqué d'abord Rigwill, marchand ambulant de la ville de Joinville, puis Le_rodeur27. L'agresseur les a lachement laissé inanimés sur le côté de la route. Ce n'est pas son premier coup d'essai: le même suspect est déjà en procès pour une autre affaire datant du 18 septembre. Rien ne semble pouvoir le contraindre à arrêter...



Vostre honneur, je demanderais de juger cette affaire avec la plus grande fermeté, qu'il soit su que nos terres ne sont point refuge aux brigands. La récidive est ici d'autant plus grave que la présomption de culpabilité prévaut et qu'il ne faut pas tolérer de tels crimes.



Voici le dossier votre honneur :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t2896-theognis-top-rackett-et-recidive-langres-17-et-19-09-1459#76765

Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

De plus:

Livre 4, Opus 2, Art. 5 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Donc,

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures


Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm


La parole est à la défense

Fait à Reims le 22 septembre 1459

Brylastar
Procureur de Champagne

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Nous voici une nouvelle fois réuni par les faits de ce sombre individu... alors qu'il avait été mis en procès pour un brigandage, l'accusé n'a pas tenu compte de cet avertissement et a continué, le lendemain même, de brigander... Non content d'avoir déjà spolié des biens et laissé des victimes inanimées sur la route, il a souhaité continuer, encore et encore, à brigander.

*regarde, plein de dédain, l'homme*

Votre Honneur, ce criminel ne mérite rien de plus que les geôles pendant une durée longue afin qu'il médite sur ses méfaits. Votre Honneur, ce bandit représente ce qui se fait de pire dans la déchéance humaine! Votre Honneur, nous devons protéger notre Duché et les innocentes populations du Royaume d'un tel brigand.

Votre Honneur, j'en appelle à votre lucidité, à votre intelligence et à votre discernement! Toute notre mission consiste justement en le fait de mettre de tels faquins en prison afin qu'ils ne puissent plus nuire. Ces criminels mériteraient la bastonnade en place publique, voire pire même!

Toutefois... et comme nous restons, hélas, toujours optimiste en la Nature humaine, nous ne demanderons qu'une peine limitée au regard des faits odieux qui ont été ici relatés. Aussi demandons-nous une peine de trois (3) jours de prison et de 100 écus d'amende. Ainsi pourra-t-il apprendre de ses erreurs... et comprendra-t-il, nous l'espérons, que le crime ne paie pas.

Que Justice soit faite!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune juge soupira. Le prévenu ne lui est pas inconnu.*

Nous, Flavien, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l�affaire qui nous réunit dans ces lieux :

Nous considérons que l�absence du prévenu est un aveu des faits qui lui sont reprochés.
Nous constaterons donc que le prévenu a attaqué dans la nuit du 16 au 17 septembre et du 18 au 19 septembre, les plaignants pour lui dérober ses biens.
Nous considérerons le préjudice subi par une des victimes à hauteur de 50 écus.
Nous constatons que le préjudice de l�autre plaignant est inconnu.
Nous constatons également la récidive ce qui est un fait aggravant.

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

En ce 5ème jour du mois d�Octobre 1459, nous condamnons le prévenu, Theognis, à trois (3) journées de prison ainsi qu�une amende de septante (70) écus qu�il devra s�acquitter immédiatement.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Theognis. L�affaire est close !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 70 écus.