Wess - 10/11/1459 - - TOP brigandage - Noeud Troyes -Saint-Menehould

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Wess pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et plus précisément brigandages.

Dans la nuit du 10 novembre, sur la route entre Troyes et Sainte-Menehould, l'accusée a attaqué un voyageur du nom Bosque de Troubadour (IG Bosque). J'ajouterai que l'accusée est de surcroît une récidiviste pour des faits similaires en octobre dernier ; faits jugés verdict rendu le 11 novembre dernier.
Vostre honneur, je demanderais de juger cette affaire avec la plus grande fermeté, qu'il soit su que nos terres ne sont point refuge aux brigands.


Voici le dossier votre honneur :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t3325-wess-10-11-1459-top-brigandage-noeud-troyes-saint-menehould#90870


et celui de son ancien procès :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t3203-wess-et-anton_voyl-top-rackett-en-groupe-conflans-27-10-1459-coupables


Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Livre 4, Opus 2, Art. 5 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Donc,

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm


La parole est à la défense

Fait à Reims, le 20 novembre1459
Wendoline
Procureur de Champagne

je suis vraiment désolée... Je crains de ne m'être fait influencer par mon compagnon et je l'ai aveuglément suivi.

Désormais, il brigande seul sur les chemins et moi je vais rester dans cette charmante ville de Sainte Ménéhoulde et peut-être même m'y installer pour vivre une vie honnête.

Ik spreek geen Frans. Heer Google helpt mij.

* Bosque komt de rechtszaal binnen. Zij kijkt naar de beklaagde . Zij ziet de vrouw die haar beroofd heeft.
* Bosque de Troubador begroet de rechter en de aanklager en zegt:
" Zij heeft mij beroofd van al mijn goederen, geschopt en geslagen en voor dood achtergelaten in het bos. Ik hoorde haar lachen.
Zij mompelde: "Ik, Wess, heb je beroofd van al je goederen en je centen.
* Met veel moeite kon ik de stad bereiken. Ondervoed kwam ik in Troyes aan. Het heeft mij dagen gekost voldoende kracht te verzamelen om te kunnen werken. Nog steeds heb ik te lijden onder deze zware beroving. Het achtervolgd mij dagelijks."

* Bosque kijkt naar de rechter en hoopt dat de rechter haar taal begrijpt.

* " Ik wil mijn 223,19 centen en mijn goederen 2 brood en 3 melk terug en een compensatie voor het verlies van mijn krachten."

* Bosque de Troubadour groet de rechter en de openbare aanklager en neemt plaats op de getuigenbank .
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Je ne parle pas français. M. Google ne m'aide.

* Bosque est la salle d'audience. Elle regarde l'accusé. Elle voit la femme qui l'avait volé.
* Le Troubadour Bosque a salué le juge et le procureur et dit:
"Elle m'a volé tous mes biens, roué de coups et laissé pour mort dans les bois. Je l'ai entendue rire.
Elle murmura: «Moi, Wess, avez-vous dépouillé de tous vos biens et votre argent.
* Avec beaucoup de difficulté je pouvais atteindre la ville. Malnutris je suis arrivé à Troyes. Il m'a fallu jours pour rassembler assez de force pour travailler. Je souffre toujours de cette forme de privation grave. Elle me hantait chaque jour. "

* Bosque regarde le juge et espère que le langage du juge comprend.

* «Je veux mon argent 223,19 et mes biens 2 pain et de 3 lait et de retour d'indemnisation pour la perte de ma force."

* Bosque de Troubadour saluer le juge et le procureur et prend place sur le banc des témoins.
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I speak no French. Mr. Google is helping me.

* Bosque is the courtroom. She looks at the accused. She sees the woman who robbed her.
* The Troubador Bosque greeted the judge and prosecutor and says:
"She has robbed me of all my goods, kicked and beaten and left for dead in the woods. I heard her laugh.
She murmured: "I, Wess, have you stripped of all your goods and your money.
* With great difficulty I could reach the city. Malnourished I came to Troyes. It has taken me days to gather enough strength to work. I still suffer from this severe deprivation. It haunted me every day. "

* Bosque looks to court and hope the judge understands its language.

* "I want my money 223.19 and my goods 2 bread and 3 milk back and compensation for the loss of my strength."

* Bosque de Troubadour salute the judge and the prosecutor and takes place on the witness stand.

Wendy écoute l'aplomb avec lequel l'accusée plaide sa défense se retenant de l'interrompre puis la fixe avant de prendre à son tour la parole.

Mais c'est qu'en prenant cet air angélique vous finiriez par convaincre un jury !! Demoiselle Wess se laisser influencer ? On aura tout entendu venant de vous ! Nous en sommes à combien de procès ? Il vous aura fallu détrousser combien de malheureux voyageurs avant d'arriver à une telle conclusion ?

S'arrête un instant, pose son regard sur la Cour et sur l'accusée à nouveau

De qui se moque-t'on ? !! Votre Honneur, admirez la piètre comédienne qui se tient devant nous !

De tels agissements ne doivent pas rester impunis, la récidive de surcroît agrave considérablement votre cas. Je demande une peine exemplaire de 3 jours de prisons assujetis de 30 écus d'amende.

Que justice soit faite !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Cette histoire est sans contexte une des plus simple que j�aurai a juger durant cette journée. Que la prévenue est une multirécidiviste très très bien connu de nos services. Que la pauvre victime n�a eu qu�a regarder quelque parchemin pour se rendre compte que son agresseur était fiché comme vil brigand des chemins.

Que ce n�est pas la première et surement pas la dernière fois que nous vous voyons dans ce tribunal madame. D’ailleurs, j’ai la une belle pile de procès contre vous. Que vous avez passé des jours en geôles et qu’une fois ressortie, pour comparaissez une nouvelle fois devant nous.

Que malheureusement pour vous, je suis témoin que vous n�êtes certainement pas sous l�influence de votre compagnon, cela fait plusieurs fois que je vous juge ou que j�instruis un dossier contre vous pour toujours les mêmes faits et que vous recommencez avec toujours le même discours. Je ne changerais donc pas le mien.


En conclusion :

Que le fait d’avouer son délit est de nouveau un signe de bonne fois.

Que le brigandage un fait grave.

Que la multi récidive dont témoigne le dossier que j’ai aggrave encore plus.

Que le Duché de Champagne ne tolère aucunement la présence de brigands sur ces terres. Dire que vous êtes sous l’influence de votre compagnon est ridicule puisqu’il n’a pas été reconnus par la victime. Que vous étiez bien seule cette fois. Ou alors que votre compagnon est bien plus malin que vous.

En conclusion nous déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés. Nous la condamnons à une amende de 70 écus et 5 jours de prison ferme.

Ramenez moi cette personne directement en geôle.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.

(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Affaire suivante !