Daisydell_chyro [TOP] incitation à la révolte - Argonne - le 22/12/1459

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Dame Daisydell_chyro pour le chef d’inculpation de Trouble à l’Ordre Public pour incitation à la révolte dans notre glorieux Duché.

En effet, l'accusée a envoyé des pigeons à chaque villageois de la ville d'Argonne et ce, en imitant l'écriture et la signature du Maréchal Calicee. Les faits se sont déroulés le 22 décembre de notre bonne année 1459. Calicee et Rean témoins des faits pourront en témoigner.

Rappelons que nous sommes toujours en état de siège et :

***************************************************

Citation :
Qu’il en soit su de tous,


Suite aux votes au sein du Castel de Reims, le Conseil de Champagne a decrété à l'unanimité la proclamation l’état de siège totale dans le Duché de Champagne. L'état de siège prend effet sur le champs et pour une durée indéterminée.


Suite à cet état de siège :

- Les emménagements en Terres Champenoises devront faire l’objet d’une demande auprès du Connétable (dame Hersent) ou du Prévôt (dame Coxynel).

- Les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

- La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.

- Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants, ordonner au maire d'un village de démissionner, ou ordonner une révolte dont il détermine les modalités.

Fait le 24 Aout 1459 à Reims.

Kelso Declervaux,
Duc de Champagne.


Voici le dossier, votre Honneur

https://institutionchampagne.forumactif.com/t3986-daisydell_chyro-top-incitation-a-la-revolte-argonne-le-22-12-1459#101586

Mais aussi que

Citation :
Llivre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.


Donc,

Prévenons l'accusée que la non coopération avec la justice est condamnable.

Nous rappelons à l'accusée que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures


et que la présomption de culpabilité perdure


Citation :
Article V.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.



Signifions aussi à l'accusée que les loys champenoises fixent certains points afin de lui permettre se se défendre dans des conditions décentes.


Citation :
Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.



et



Citation :
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi.




Ainsi comme il se doit, voici l'adresse d'un cabinet d'avocats à sa disposition

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Nous rappelons à l'accusée que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

https://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures

et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1283841&start=15

ou au castel

https://institutionchampagne.forumactif.com/t3386-nouveau-codex-a-consulter


si elle désire se défendre par ses propres moyens

La parole est à la défense
Fait à Reims le 23 décembre 1459

Wendoline
Procureur de Champagne

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Nous voici réunis pour statuer à nouveau sur le cas de l'accusée.
Une fois de plus une incitation à la révolte ! Mais cette fois-ci elle s'est surpassée ! Imiter l'écriture d'un Maréchal, tenir des propos mensongers et inciter tous les villageois à se révolter et nous voici en pleine usurpation d'identité !!

Constatons également que l'accusée n'a pas daigné répondre de ses accusations devant le Tribunal.

Constatons qu'elle démontre une fois de plus combien elle bafoue les lois champenoises.

En conséquence, pour ces chefs d'inculpation, je demande une peine exemplaire de 3 jours de prison assujetis d'une amende de 30 écus.

Que Justice soit faite !

Bonsoir,Votre Honneur, cette personne Daisydell_chyro c'est permis d'écrire en mon nom avec ma signature un message à tout les villageois en leur disant d'aller devant la Mairie et de se révolté.Pour prétexte que le Maire allait piller la Mairie et partir avec les impôts..Mensonge, invention, cette personne a de l'imagination a revendre..
Qu'on lui coupe la langue, les mains et qu'on le pende par les pieds jusqu�à ce que mort sans suive pour tout ses mensonges et ses faut écris..
Merci, votre Honneur..

Au revoir..

Expéditeur : Rean
Date d'envoi : 22/12/2011 - 21:44:55
Titre : Re: Re: pigeon
voici ce que j'avais recu :

"Expéditeur : Daisydell_chyro de la framboiserie
Date d'envoi : 22/12/2011 - 21:04:48
Titre : Soyons unis!!!
Bonjour Rean,

chers habitants d'argonne

en ce jour l'heure est grave, ils nous a ete rapporté que notre maire bien aimé aurait prelevé des impots tres fort et se prepare a pillé la mairie et prendre la fuite

des demain, il vous est demandé de ne pas prendre d'emploi, de vous dirigez vers la mairie et vous revoltez

afin que cesse enfin cette derive, il est de premiere importance de reprendre la mairie tres vite

revoltez vous ( mairie, desobeissance, se revolter)

pour la champagne et pour argonne

calicee
marechal d'argonne"

Bonjour Votre Honneur,

Mon témoignage va être bref.
Le 22décembre, vers 21h, j'ai recu un étrange courrier (*), venant d'une personne que je ne connaissais pas...
je ne l'ai lu que dans les grandes lignes la premiere fois, mais ca a suffit pour me faire réagir. En effet, j'ai lu surtout "revolte, argonne" et "Calicee".
Oui, oui, calicee était bien citée dans cet infame torchon, elle le signait... La connaissant, j'ai trouvé cela bizarre et j'ai donc écrit à calicee, histoire de savoir ce qu'il se passait... comme le message ne venait pas d'elle, je lui ai retranscrit ce parchemin, puis je lui ai envoyé. Je pense qu'elle vous à ensuite prévenu, mais pour moi, mon implication s'arrete là.

(*)(pour info : Bonjour Rean,

chers habitants d'argonne

en ce jour l'heure est grave, ils nous a ete rapporté que notre maire bien aimé aurait prelevé des impots tres fort et se prepare a pillé la mairie et prendre la fuite

des demain, il vous est demandé de ne pas prendre d'emploi, de vous dirigez vers la mairie et vous revoltez

afin que cesse enfin cette derive, il est de premiere importance de reprendre la mairie tres vite

revoltez vous ( mairie, desobeissance, se revolter)

pour la champagne et pour argonne

calicee
marechal d'argonne)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Reprend et énonce le verdict*

- Que le mutisme de l'accuse prouve bien qu'il est entièrement de mauvaise foi, pour cela, nous irons directement au verdict.

- Queles révoltes sans autorisation et les incitation à la révolte sont interdites. Que se faire passer pour un honnete Champenois auprès des autres pour arriver à ces fins et vicieux.

C'est pourquoi, nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

Nous condamnons le prévenu à une peine de 3 jours de prison.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*