Les institutions champenoises
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 bureau des plaintes de Langres

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kevin60330

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyVen 3 Déc - 23:36

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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptySam 4 Déc - 0:15

Merci Kev I love you
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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyDim 5 Déc - 19:06

J'ai l'impression que je suis une mairesse super-méchante geek

Mais je suis certaine que le Duc sera ravi d'apprendre que la loi interdisant le port d'arme en taverne ne sert à rien et qu'elle a été faite par "un vieux crasseux qui se faisait chier".


Je porte plainte contre Krun pour port d'arme illégale en taverne et insulte au Duc. Les faits ont eu lieu en fin d'après-midi, ce jour, à la taverne municipale de Langres. Une autre altercation avait eu lieu un peu plus tôt, lors de laquelle il avait copieusement insulté l'Ost. Concernant les faits de la soirée, j'avais demandé à messire Krun de retirer son arme, ce qu'il a fait, avant de la remettre et de me le faire savoir pour me provoquer. Voici les preuves de ce qui s'en est suivi, et notamment de l'insulte faite au Duc.

Insultes à l'Ost : bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_t14 bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_t13

Port d'armes : bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_p10 bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_p11 bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_p12

Insulte au Duc : bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_p13

Re-port d'arme :bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_p15 bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_p16 bureau des plaintes de Langres - Page 2 Krun_p17
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calicee.

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyDim 5 Déc - 21:14

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyDim 5 Déc - 22:00

Merci Smile
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyMer 8 Déc - 15:16

Citation :
* Expéditeur : Don_juan_de_marco
* Date d'envoi : 07/12/2010 - 23:53:11
* Titre : dépot de plainte

* bonsoir sieur

je me permet de vous écrire a nouveau car je suis sans nouvelle de votre part

j ai été attaqué le 5decembres avec preuve a l appuis

https://i.servimg.com/u/f64/11/54/34/86/attaqu10.jpg

pour ma part j estime pouvoir avoir la justice de mon coté car cela fais 2 fois en un rien de temps qu on m attque et me vole tout

ici j ai perdu 99 écus de mon travailet je me retrouve sans rien

je vous remercie

marco

Je fais le dossier de suite
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyMer 8 Déc - 16:17

Voui et en plus c'est mon MA de Joinville, alors on le chouchoute, SVP flower flower flower

Je lui ai acheté et revendu son épée pour lui permettre d'acheter une miche de pain en arrivant, et je lui ai aussi expliqué que les épées ne servent à rien IG sur les routes quand on n'est pas en armée. En fait il y a beaucoup de personnes qui l'ignorent...
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyMer 8 Déc - 16:20

oui trop de gens même.

Le dossier a été fait deo je te met le lien dans ...5 minutes
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyDim 9 Jan - 12:29

Toujours aucune excuse publique de Bellegarde suite à son procès.
Citation :
Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, déclarons l�accusé coupable et le condamnons à des excuses publiques envers la mairesse et à un écu symbolique d'amende.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyJeu 13 Jan - 11:40

Anakadai n'a toujours pas payé ses impôts. Il me rapporterait des sous, dommage No
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyJeu 13 Jan - 19:36

S'il paye toujours pas il sera de nouveau jugé.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptySam 22 Jan - 12:41

Bon, je re-porte plainte contre Anakadai pour non-payement des impôts : s'il payait tout l'argent qu'il doit, ça payerait les impôts de la ville ! XD

Citation :
Anakadai : 10,00 écus ( 70,10 écus de pénalité) avant le 2009-03-02
Anakadai : 10,00 écus ( 59,60 écus de pénalité) avant le 2009-06-15
Anakadai : 36,00 écus ( 27,72 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Anakadai : 30,00 écus ( 18,30 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Anakadai : 10,00 écus ( 78,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-07
Anakadai : 12,00 écus ( 81,12 écus de pénalité) avant le 2009-03-27
Anakadai : 6,00 écus ( 33,24 écus de pénalité) avant le 2009-07-27
Anakadai : 14,00 écus ( 66,08 écus de pénalité) avant le 2009-10-17
Anakadai : 28,00 écus ( 115,64 écus de pénalité) avant le 2009-12-15
Anakadai : 30,00 écus ( 105,60 écus de pénalité) avant le 2010-02-14
Anakadai : 34,00 écus ( 98,60 écus de pénalité) avant le 2010-04-17
Anakadai : 32,00 écus ( 74,24 écus de pénalité) avant le 2010-06-14
Anakadai : 20,00 écus ( 33,60 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Anakadai : 36,00 écus ( 39,60 écus de pénalité) avant le 2010-10-14
Anakadai : 20,00 écus ( 9,60 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Anakadai : 10,00 écus ( 76,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Anakadai : 6,00 écus ( 38,94 écus de pénalité) avant le 2009-04-23
Anakadai : 8,00 écus ( 41,84 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Anakadai : 36,00 écus ( 48,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Anakadai : 30,00 écus ( 8,40 écus de pénalité) avant le 2011-01-04
Anakadai : 18,00 écus ( 0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Anakadai : 10,00 écus ( 71,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-15
Anakadai : 6,00 écus ( 37,26 écus de pénalité) avant le 2009-05-21
Anakadai : 8,00 écus ( 40,08 écus de pénalité) avant le 2009-09-18
Anakadai : 22,00 écus ( 95,48 écus de pénalité) avant le 2009-11-24
Anakadai : 20,00 écus ( 76,40 écus de pénalité) avant le 2010-01-15
Anakadai : 26,00 écus ( 82,42 écus de pénalité) avant le 2010-03-21
Anakadai : 32,00 écus ( 83,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-17
Anakadai : 22,00 écus ( 44,88 écus de pénalité) avant le 2010-07-12
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptySam 22 Jan - 14:34

Tu lui a écrit un courrier pour le mander de payer ? Je sais que c'est un récidiviste mais on garde espoir *mode bisounours on* rendeer Si tu pouvais me fournir ce courrier, merci.


faits : Anakadai [TOP] non paiement d'impôts à Langres le 22/01/1459

Chef d'inculpation : [TOP] non paiement d'impôts
Ville : Langres
Enquêteur : Kelso, Procureur de Champagne
Victime(s) : Langres
Suspect(s) : Anakadai
Témoin(s) : Deorann, maire de Langres
Lieu : Langres
Observations complémentaires :

Multirécidiviste, mis en procès déjà 4 fois.


Preuves :

Citation a écrit:
Anakadai : 10,00 écus ( 70,10 écus de pénalité) avant le 2009-03-02
Anakadai : 10,00 écus ( 59,60 écus de pénalité) avant le 2009-06-15
Anakadai : 36,00 écus ( 27,72 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Anakadai : 30,00 écus ( 18,30 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Anakadai : 10,00 écus ( 78,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-07
Anakadai : 12,00 écus ( 81,12 écus de pénalité) avant le 2009-03-27
Anakadai : 6,00 écus ( 33,24 écus de pénalité) avant le 2009-07-27
Anakadai : 14,00 écus ( 66,08 écus de pénalité) avant le 2009-10-17
Anakadai : 28,00 écus ( 115,64 écus de pénalité) avant le 2009-12-15
Anakadai : 30,00 écus ( 105,60 écus de pénalité) avant le 2010-02-14
Anakadai : 34,00 écus ( 98,60 écus de pénalité) avant le 2010-04-17
Anakadai : 32,00 écus ( 74,24 écus de pénalité) avant le 2010-06-14
Anakadai : 20,00 écus ( 33,60 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Anakadai : 36,00 écus ( 39,60 écus de pénalité) avant le 2010-10-14
Anakadai : 20,00 écus ( 9,60 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Anakadai : 10,00 écus ( 76,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Anakadai : 6,00 écus ( 38,94 écus de pénalité) avant le 2009-04-23
Anakadai : 8,00 écus ( 41,84 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Anakadai : 36,00 écus ( 48,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Anakadai : 30,00 écus ( 8,40 écus de pénalité) avant le 2011-01-04
Anakadai : 18,00 écus ( 0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Anakadai : 10,00 écus ( 71,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-15
Anakadai : 6,00 écus ( 37,26 écus de pénalité) avant le 2009-05-21
Anakadai : 8,00 écus ( 40,08 écus de pénalité) avant le 2009-09-18
Anakadai : 22,00 écus ( 95,48 écus de pénalité) avant le 2009-11-24
Anakadai : 20,00 écus ( 76,40 écus de pénalité) avant le 2010-01-15
Anakadai : 26,00 écus ( 82,42 écus de pénalité) avant le 2010-03-21
Anakadai : 32,00 écus ( 83,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-17
Anakadai : 22,00 écus ( 44,88 écus de pénalité) avant le 2010-07-12


Copie courrier adressé :

Citation a écrit:
"Bonjour,

Je me permets de vous contacter pour vous rappeler que vous avez des impôts à payer, et ce depuis un certain temps. La somme à laquelle s'élève votre dette étant assez conséquente, je vous rappelle qu'en cas de non payement vous êtes passible d'un procès.
Je me tiens à votre disposition pour toute question,

Cordialement,
Deorann de Kerloc'h, mairesse de Langres"

Suspects :

Anakadai

bureau des plaintes de Langres - Page 2 Anax

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t53p30-bureau-des-plaintes-de-langres#15772


Dernière édition par Kelso le Sam 22 Jan - 15:18, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptySam 22 Jan - 15:13

Oui je lui ai renvoyé un courrier il y a deux ou trois jours mais je n'en ai pas gardé copie. De toute façon il ne répond jamais...

c'était un courrier simple du type :

Citation :
"Bonjour,
Je me permets de vous contacter pour vous rappeler que vous avez des impôts à payer, et ce depuis un certain temps. La somme à laquelle s'élève votre dette étant assez conséquente, je vous rappelle qu'en cas de non payement vous êtes passible d'un procès.
Je me tiens à votre disposition pour toute question,
Cordialement,
Deorann de Kerloc'h, mairesse de Langres"

J'envoie toujours à peu près les mêmes courriers, de toute façon.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptySam 22 Jan - 15:24

Uhm d'accord. Pourrais-je t'appeler à la barre des témoins ? Pourquoi n'as tu pas ester depuis ton bureau de maire ? Enfin, maintenant le procès est lancé.


Kelso a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Anakadai pour, chef d'inculpation de non-paiement des impôts municipaux.

En effet cet individu, résident à Langres des impôts à payer comme tous Champenois. Plusieurs courriers lui ont été envoyés, il n'y a jamais répondu et n'a jamais réglé sa dette. Etant même passé plusieurs fois en jugement mais ne daigne toujours pas faire son devoir de villageois.

Voici les preuves votre honneur : https://institutionchampagne.forumactif.com/t53p30-bureau-des-plaintes-de-langres#15772

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 4, opus 5, article 8 : Du non-paiement des impôts municipaux

Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due incrémentera la dette fiscale du prévenu.
Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux et la saisie de biens ou le travail forcé doit permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, et une amende pour couvrir les frais de Justice.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Kelso,
Procureur de Champagne.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptySam 22 Jan - 16:20

Merci Wink pour le fait de ne pas l'avoir lancé depuis mon bureau de maire, c'est parce que la dernière fois je l'ai fait mais le procureur a aussi lancé un procès en même temps, du coup il y en avait deux.

Et oui, pas de souci pour témoigner, bien sûr Smile

Somme totale due par Anakadai, hors amendes : 582 écus.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptySam 22 Jan - 16:55

Pas de souci. Je vous ai donc appelé à la barre.
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyMar 15 Fév - 15:29

Asclepiade, affaibli quelque peu alla donc au bureau des plaintes sur les conseils de la Bourgmestre de Langres.

Il entra et avisa une personne derrière un secrétaire.

Ola Bonjour

Je suis Asclepiade, sujet Bourguignon et habitant de Dijon la Belle. Je viens vers vous car je me suis fait attaqué sur le chemin Joinville vers Langres par 2 vils scélérats.

Je demande réparation et justice.


Et il attendit la marche à suivre....
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyMar 15 Fév - 15:33

Kevin voyait une personne arrivée en bien mauvais état. Elle se présenta et parlait qu'elle avait été attaqué par 2 personnes.

Il l'écouta et prit note de ce qu'elle disait. Beaucoup de choses lui manquait et questionna alors la personne.


Bonjour, Kevin de la Bruissière dict Kevin60330, nouveau 1er lieutenant de la prévôté de Champagne en autres...

J'ai besoin d'un peu plus de détails, pourriez vous me décrire les personnes pour qu'on puisse lancé les recherches, le moindre petit détail que vous auriez remarqué m'intéresse
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asclepiade




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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyMar 15 Fév - 15:40

Oui oui je dois pouvoir faire ca car j'ai bonne mémoire.
Alors la première c'était une femme ébène chausses bleus pantalon noir et chemise bleu, bouclier et épée.

Le second est châtain et n'a que des haillons et un bâton.

Je les veux pendus si possible.


Spoiler:
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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyMar 15 Fév - 15:44

Kevin écouta et continua a prendre note.


Je vous remercie je vais lancé les recherches, par ailleurs si jamais je ne les trouves pas en Champagne, je vais prendre contact avec des amis Bourguignon pour qu'ils les cherchent également.
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asclepiade




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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyMar 15 Fév - 15:48

Oui oui rassurez vous, la Bourgogne sera au courant de ma mésaventure.
Je vous remercie de votre rapidité et vous souhaite bonne continuation donc.

Je m'en vais me remettre et je vais me reposer a Dijon donc.


Et sur ce, il sortit en prenant congé du messire fort sympathique.
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Kakita Matabei

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyVen 25 Fév - 13:18

Bonjour à tous,

Je viens de recevoir ce courrier. Je pense qu'il m'a été adressé par erreur et j'y ai apporté la réponse qui suit. Serait-il possible de prendre contact avec dame Philipe pour recevoir sa plainte? D'avance merci.

Citation :
Expéditeur : Pilipe
Date d'envoi : 25/02/1459 - 11:33:11
Titre : plainte
Bonjour Monsieur le procureur

Je viens vers vous pour un depot de plainte
Je me suis fait racketté en revenant de tonnere
et je ne sais pas comment faire pour un depôt de plainte envers mon racketeur

24-02-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Jeffeson .

Pourriez vous me donner la marche à suivre ?
Merci
Votre dévouée
Pilipe

Citation :
Ma dame,

Je suis absolument navré d'apprendre une telle nouvelle. J'espère que vous vous remettrez le plus vite possible de cette attaque. Je vous transmets à cette fin tous mes voeux de prompts rétablissement.

Pour ce qui est du dépôt d'une plainte, je me permets de vous communiquer le nom du prévôt des maréchaux, dame Lylla, qui est en charge de toutes les forces de police sur le territoire. Pour accélérer le traitement de votre affaire, j'ai déposé votre plainte en caserne au bureau des plaintes de la ville de Langres dont vous êtes originaire.

Ce qui va se passer à présent j'imagine, c'est qu'une personne de la maréchaussée va prendre contact avec vous afin d'essayer de retrouver l'auteur du racket en considération notamment de ce dont vous vous souvenez de cette attaque. Au besoin, je ne peux que vous inciter à venir témoigner prochainement au Tribunal afin notamment de préciser si vous reconnaissez votre racketteur, soit à la suite de la description faite par le procureur, soit - si l'accusé est présent - en indiquant clairement que c'est lui votre racketteur.

A très bientôt certainement dans un cadre un peu plus formel.
/s'incline humblement
Kakita Matabei, juge de Champagne
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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyVen 25 Fév - 13:30

Tiens tiens, mon ami Jeffeson... récidiviste ! Il n'a pas du apprécier que je confie le mandat à quelqu'un d'autre que lui pour le Berry, huhu. Pas folle, la guêpe.
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Deorann

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MessageSujet: Re: bureau des plaintes de Langres   bureau des plaintes de Langres - Page 2 EmptyVen 25 Fév - 15:14

A transmettre en gargotte par qui de droit (je sais pas si j'ai le droit de le faire, moi)

Deorann a écrit:
Aux villageois de Langres et aux voyageurs de passage,

Qu'il soit dict et su de tous que nous, Deorann de Kerloc'h, bourgmestre de Langres et Chambellan de la Grande Maison d'Airain, au vu des circonstances, révoquons définitivement le dénommé Jeffeson de son poste de Marchand Ambulant. Celui-ci a en effet été reconnu par une villageoise tandis qu'il la frappait sauvagement et la détroussait sur les chemins reliant la Champagne à la Bourgogne.

Le déclarons par là même indésirable dans la ville, et invitons les villageois à se défier le lui et à ne point lui adresser la parole. De même, incitons tout particulièrement les demoiselles à fuire sa compagnie, qui mettrait en danger leur vertu, ce brigand étant beau parleur et s'amusant à courtiser les dames.

L'homme est blond, le visage rond, avenant et souriant, vêtu d'une chemise noire, et de braies jaunes. Il semble avoir une vingtaine d'années et dissimule sa cruauté derrière de belles paroles.

Que ceci soit répété par-delà nos murs afin que nul ne puisse plus se laisser prendre à son jeu pervers.

Faict à Langres, le 25 février de l'an 1459.


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