| bureau des plaintes de Troyes | |
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Auteur | Message |
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hersent
Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Lun 23 Juil - 19:36 | |
| Je monte le dossier pour tentative de brigandage, ce sera toujours ça de fait. | |
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 9:42 | |
| Je reprends la question de ma fille:Pourquoi ne peut on pas mettre un Maire en Proces?Je serais bien curieuse de lire l'article des Lois Fondamentales qui l'interdit,sachant qu'etre Maire,selon nos lois,est une circonstance aggravante en cas de proces de ce dernier...Du coup,je me pose la question. | |
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albin.
Messages : 256 Date d'inscription : 05/07/2012
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 10:12 | |
| bonjour, avant de lancer un procès ne serait il pas forcément mieux de tenter une conciliation. Par ce que moi je comprends pas trop pourquoi le maire devrait dédommager du racket. Il m'est arrivé il y a quelques mois lors de mon déménagement de Mayenne vers Laval , 1 jours de route et malheureusement je me suis fait racketter ayant perdu les 400 écus et plus nourriture etc... j'ai été dédommager mais normal c'était pour mon installation. Mais là on sait tous que quand on fait un mandat on peut se le faire voler en cas de racket.
Ensuite je comprends pas en quoi parler à voix basse à quelqu'un qui se trouve être un brigand devient soupçonneux. Il est très difficile de lire sur le visage de quelqu'un que c'est un brigand.
Mais accuser le maire de Troyes en gros de complicité juste pour des murmures c'est trop simple vous trouvez pas? Dites moi même qu'est que ferait un brigand de 5 pelotes de laines, 2 peaux en dehors de les vendre? | |
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 10:20 | |
| Au dela de ca,l'enquete revient au Prevot,et d'ester en justice ou non du Procureur,nullement en nous...Un Maire est accusable,ca c'est un fait...Il est presumé coupable en cas de proces,c'est aussi un fait...
Maintenant pour le reste,il ne revient a personne d'autre que les gens concernés d'en juger...
Mais si Contrat il y a eu,alors contrat doit etre respecté...Et pour mon avis propre,si j'etais maire et qu'un de mes MA se faisait racketter,si je ne le dedommage pas completement,je l'aiderais au mieux,en lui donnant pain,mais,ou petit pecule de survie...Parce qu'on peut dire ce qu'on veut,mais s'il etait en mission pour la Mairie,on peut partir du principe que s'il ne l'avait pas ete,il n'aurait pas voyagé,ni ete racketté...C'est de la correction,plus que du devoir a mon sens...Mais c'est un autre debat ou nous n'avons pas tribune...
Enfin,nous n'avons guere toutes les pieces du dossier pour juger du leger ou non de l'affaire et des accusations portées... | |
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hersent
Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 10:49 | |
| Voilà pourquoi, je n'ai que monté le dossier de brigandage. A noter que l'avocate de Junino s'est présentée à Ratafia pour un entretien avec le Chambellan. Elle est très remontée contre l'actuel maire de Troyes d'après les bruits de couloirs. Vostre Grasce Siva, pourriez-vous demander au Chambellan une déposition afin qu'on puisse juger ou non de l'opportunité d'ester en justice ce côté de l'affaire de brigandage? | |
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 10:57 | |
| Vous n'avez pas a monter ou non un dossier Dame Hersent...On depose plainte,vous montez le dossier,et le Procureur juge,lui seul,d'ester en justice ou non,et sous quel motif...Vous n'avez,ni vous,ni le Prevot le droit de refuser de monter un dossier s'il y a plainte.Vous le faites,en regroupant les faits,les temoignages des deux parties,point.La Prevoté mene une enquete,qu'elle compile dans un dossier qu'elle transmet au Procureur,qui lui juge d'ouvrir un proces ou non a charge.Le dossier de la Prevoté,lui,doit etre fait ni a charge,ni a decharge du plaignant,ou de l'accusé.C'est pourtant pas compliqué!
Vivant,mais c'est quoi cette justice ou personne ne connait son role et ses limites?Pas faute d'avoir essayé de le faire comprendre ca, pourtant...
C'est a la Prevoté de mander au Chambellan son temoignage si elle le juge opportun et de le porter au dossier.Je suis Chancelier moi,GDS tout au plus...Et surement pas Conseiller Ducal In Gratibus.En quel droit me permettrais je d'ecrire au Chambellan pour lui mander son temoignage?J'insiste sur le terme temoignage,parce que ce n'est surement pas non plus au Chambellan de dire si y'a matiere a proces ou non. Lui,de son coté,tout au plus,peut il faire le mediateur pour eviter le scandale diplomatique impliqué par une insulte envers un diplomate sous serment,qui releve d'un fait grave.Si la mediation arrive a terme,en ce cas,tant mieux,le proces pourra etre evité,mais sinon aucunement.
Le dossier quant a lui,doit etre monté,et presenté au Procureur.A lui de creuser et de se tenir informé aupres du Chambellan,de savoir si mediation il y a ou non...
Desolée si mon ton traduit une certaine impatience,mais vous conviendrez Dame Hersent,qu'il est des questions posées ici meme qui ne devraient pas l'etre,et plus encore,des choses qui ne sont pas faites,la ou elle devrait l'etre.Je n'en est pas apres vous,mais apres certaines idées que certains se font de leurs postes,ou encore cette Justice stagnante qui m'herisse le poil,quand il met par terre le travail de plusieurs Procureurs consecutifs,et juges consecutifs,dont je fais partie... | |
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toto
Messages : 843 Date d'inscription : 21/04/2012
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hersent
Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 12:03 | |
| Laisse la duchesse exprimer son impatience puis répond:
Lorsque j'ai entendu une réserve quand à la mise en accusation du maire, j'ai temporisé en attendant d'avoir de plus amples informations juridiques et en espérant qu'il y ait médiation. Maintenant que vous m'avez grandement éclairée, je m'attelle au montage du dossier de plainte à l'encontre du maire de Troyes. Je me chargerai aussi de l'envoi du courrier au Chambellan afin d'avoir sa version des faits.
Un soupir désabusé s'échappe de ses lèvres:
Je suis un peu désabusée comme vous pouvez l'être Vostre Grasce: je monte des dossiers et rien ne suit derrière, j'ai comme l'impression de brasser du vent et de parler à des murs. Je ne prends pas pour moi les reproches que vous avez exprimés, je tenais à vous le certifier.
Retourne dans son bureau pour rassembler les pièces nécessaires au dossier de plainte contre le maire de Troyes. | |
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 13:06 | |
| Pince les levres pour lui montrer qu'elle partage son desabusementJe compatis a votre agacement Dame Hersent...Mais on ne saura vous reprocher de faire votre devoir,si quelques manquements sont faits par d'autres conseillers...Esperons que le Duc secoue un peu tout caPuis se tourne vers TotoElle n'a pas demandé si elle pouvait ne pas monter le dossier,sa seule question etait celle concernant le Chambellan,et je lui ai repondu,je n'ai helas aucune autorité pour faire cela...Quant a la question posé sur la possibilité de mettre enproces un Maire,j'y ai aussi repondu.On le peut...Encore Heureux...Je vous cite meme la loi qui l'autorise,et celle le concernant - Citation :
- Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.
- Citation :
- Article X.1 : Toute individu présent sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur & de s'y conformer. Nul n’est censé ignorer la loy.
Je peux meme aller plus loin - Moyenne Justice:TOP a écrit:
- v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
- Citation :
- Article IV.1.3.2 : Trahison
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, On peut considerer comme une atteinte aux institutions champenoises le declenchement d'un incident diplomatique,si si...Des lors,on peut citer cela - Citation :
- Article IV.1.3.3 : Haute trahison
Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois. De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction. Quand on parle de tourner sept fois sa langue dans sa bouche,des lors qu'on est maire,voire conseiller ducal,ce n'est pas pour faire la moral,mais bien parce qu'il peut y avoir des consequences facheuses...Celle ci en est une...
Toutefois,je tiens tout de meme a rappeler que toute preuve doit etre apportée,et qu'une preuve est une chose materielle,ou ecrite qui permet d'averer un fait...
Avez vous d'autres questions?[Les evenements IG ne sont pas prise en compte durant les proces,et ne sont pas reconnus comme preuves par les lois champenoises] | |
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toto
Messages : 843 Date d'inscription : 21/04/2012
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 13:19 | |
| Mais de rien...si cela peut vous en apprendre sur nos lois,je m'en rejouis,au contraire
Lui sourit | |
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toto
Messages : 843 Date d'inscription : 21/04/2012
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 13:24 | |
| Le regarde en froncant les sourcils d'un air suspicieux
Moui...vaudrait mieux...Parce que mon age ne m'a pas fait perdre en souplesse,ni en force...Je serais navrée de devoir vous trainer jusqu'a un abreuvoir pour vous apprendre une vieille tradition conflandaise,Maitre Toto...Et des traditions conflandaises,croyez bien que j'en connais...
Et de sourire en coin | |
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toto
Messages : 843 Date d'inscription : 21/04/2012
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Clelia.
Messages : 1537 Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 13:41 | |
| Votre Grasce, j'ai bien compris les paroles que vous m'avez adressées en gargote.
Je ne faisais que mettre en garde cette dame qui semble accuser sans preuve, à la fois pour le brigandage et pour l'histoire de complicité avec le maire de Troyes.
[J'étais restée sur le fait qu'un screen ou une simple copie des évènements IG n'étaient pas suffisant. Or, elle se base, dans son RP même là dessus. D'où l'intervention de Clelia, nullement pour se placer à la place du procureur mais plutôt pour lui expliquer la particularité de la Champagne (je ne sais pas si on fait ça ailleurs).]
J'ai parlé en tant que personne et non en tant que Commissaire au commerce. Je n'ai pas fait correctement la différenciation. En tant que Commissaire au commerce, qu'un procès soit lancé, cela ne change rien à mon travail. Elle aurait pu se contenter d'un courrier circonstancié au Duc. Au lieu de cela, elle fait un scandale en pleine gargote, ne laissant même pas le temps au procureur de lancer le procès et au maire de Troyes ne trouver une issue à l'amiable. Mais il est vrai que pour les précédents avec le maire de Langres, la personne était une Comtesse.
Et je n'avais pas non plus compris qu'il s'agissait de Messire Junino et non Jumino. Il a été maire de Troyes aussi. | |
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 13:58 | |
| Voila pourquoi j'appelle tout a chacun a la prudence quand on parle...L'amalgame qur votre charge Dame Clelia,est aisé puisque vous avez parlé de celle ci...Voila pourquoi je vous ai fait la remarque,ce n'est en rien contre les gens que je dis les choses,au contraire...Mais je vais dans votre sens quand je parle des preuves qu'il faut apporter...En cela d'ailleurs nos lois sont claires,et detaille tres bien quelle type de preuves sont recevables ou non.
La chose a ne surtout pas dire c'est "un tel restera innocent a mes yeux,tant que le contraire ne sera pas prouvé"...Ca c'est contraire a nos lois qui pronent la presomption de culpabilité,chose fort peu commune ailleurs,mais bien ancré en Champagne,et que j'approuve,ceci dit... | |
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Clelia.
Messages : 1537 Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 14:17 | |
| Je comprends bien votre propos votre Grasce. En effet, j'aurai du préciser cette différence.
Néanmoins... Cette dame, par son intervention et ses propos, peut également tomber sous le coup de la justice champenoise. - Citation :
- Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique. Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public : i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte. Pour ma part, il y a là des propos à la fois injurieux, calomnieux et diffamatoire à l'encontre du maire de Troyes. C'est contre cela que je la mettais en garde aussi. Afin qu'elle ne vienne pas s'étonner des retombées de son éclat de voix. | |
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 14:30 | |
| Tout a fait...on en revient au meme point,et sommes d'accord,faut reflechir avant de l'ouvrir ^^ | |
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albin.
Messages : 256 Date d'inscription : 05/07/2012
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 14:36 | |
| Et la c'est exactement ce que je voulais dire. On accuse limite le maire de Troyes de complicité de brigandage juste pour des murmures en taverne avec un brigand dont pas forcement marqué sur son front ça fait leger pour pas dire une coquille vide. Apres les histoires de dedommagement il faut voir le contrat sinon en dehors c'est mieux une mediation pour trouver un compromis | |
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 14:37 | |
| Si c'est ca la preuve,alors ce sera au Juge d'en juger...c'est le cas de le dire ^^ | |
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dozilus
Messages : 565 Date d'inscription : 09/02/2011
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 15:46 | |
| c'est un peu le serpent qui se mord la queu l'histoire en elle meme
je doit lancer un proces sans preuves de contrat que par un courrier? la preuves sont minces surtout quand il n'y a que des histoire de remboursement dans le lettre dites je veux bien lancer un proces mais pour quoi parce que la mairie ne veux pas le rembourser???
la mairie a t'elle deja promit tout remboursement en cas d'attaque
dans la lettre il n'y a meme pas de reference comme quoi celui si a quelque facon que se soit negocier avec le brigand il y mais juste son nom qui prouve qu'il a du entendre celui si... | |
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Jezabel d'Appérault
Messages : 1885 Date d'inscription : 23/11/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mar 24 Juil - 15:47 | |
| Dozilus,attendez que le dossier soit sur votre bureau en salle des procedure,et plus etayé...pour l'heure ce n'est pas le cas...C'est le plus sage conseil que je puisse vous donner...L'enquete est encore en cours,de ce que je sais,il serait malvenu de statuer avant que celle ci ne soit terminée | |
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hersent
Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010
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Heinsenberg
Messages : 63 Date d'inscription : 06/07/2012
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Mer 25 Juil - 23:32 | |
| Heinsenberg s'empressa d'aller déposer une plainte suite à un incident survenu hier soir en taverne : " Bonjour, je viens établir un dossier suite à une agression subie par une jeune dame s’appelant Morgause, elle s'est présentée en taverne municipale hier soir en boitillant, elle venait de dire qu'elle s'était faire agressée, elle a un bras cassé apparemment et elle souhaiterait réparation. Cela s'est produit sur la route entre Sainte Ménéhould et Troyes, elle a réussi à identifier son agresseur un dénommé Tristan, qui lui aurait dérobé 39 écus ainsi que 4 miches de pain.
Voici les preuves attestant de son agression : " - Citation :
Événements récents : 25/07/1460 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
25/07/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Tristan .
25/07/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec Tristan (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. | |
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hersent
Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010
| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes Jeu 26 Juil - 7:33 | |
| Mais c'est pas possible!!! S'il croise une de nos armées il est poutré cet affreux! Pourriez-vous demander à la demoiselle de déposer, par votre intermédiaire ou de m'envoyer par pigeon ig (à hersent) son témoignage écrit, circonstancié: description des vêtements, description physique de l'homme et éventuellement la manière dont elle a pu apprendre son nom. Merci beaucoup. Dès que j'ai tout ça, je monte le dossier. | |
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| Sujet: Re: bureau des plaintes de Troyes | |
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