bureau des plaintes de Compiègne

Timidement, Valafein toussota pour faire remarquer sa présence.

Mesdames, Messire, puis-je vous demander d'aller continuer cette discussion ailleurs, vu qu'elle n'a pas de rapport avec une infraction ? Nous sommes au bureau des plaintes ici.

Je vous remercie d'avance pour votre compréhension.

Il se penche vers louise et Lylla et leur murmure :

Non, parce que si le Prévôt passe il va encore dire que je laisse le bureau devenir un salon de discussion pour dame, et il me sermonnera...

Il ajoute en souriant :

Quand bien même les dames en questions seraient charmantes et jolies.

Bon maintenant un peu de sérieux svp. J'ai recu ca ce matin

Citation :

Expéditeur : Theokoles
Date d'envoi : 14/07/2011 - 11:57:19
Titre : Rackette
Bonjour, je vous écris car je viens de me faire agresser et racketter cette nuit: "14-07-2011 04:04 : Vous avez été racketté par Toxy ."
Je suis tout nouveau dans ce jeu et je ne connais presque rien, je viens de passer niveau 1 et j'étais en voyage jusque dans le sud pour déménager.

Je vous contacte pour faire un procès à cet ignoble individu qui m'a agressé et voler les 23 ou 25 écus que j'avais ainsi que les 3 miches de pains que j'avais. Je me retrouve sans rien ce matin, je ne peux même pas me nourrir.

Est ce que je peux continuer ma route en sachant qu'il sera jugé et moi remboursé ? ou je dois rester ici le temps du procès ?

Merci de m'aider, je suis complétement abattu . . .
Cordialement,

Theokoles

La victime est partie de Peronne pour Compiègne hier soir

Ce noeud appartient à l'Artois et n'est donc pas sous notre juridiction; à envoyer au Prévôt d'Artois (je ne sais pas qui c'est).

ok (si l'agresseur est champenois?)

(Ca ne change rien c'est l'endroit qui compte )

Si jamais il y a un souci je suis prêt à coopérer pour punir ce brigand.

Arf pas de Prévot a cause des élections. On va attendre alors

Merci à toi!

Messire Neijedac_Jr est disposé à témoigner. Garou reconnait les faits, et l'a meme avoué à son parrain, Armaury de Thénac .

( Les screens sont valables en Champagne?)

(la validité des preuves est laissé au choix de la juge, c'est fixé dans le codex..le screen n'est pas la panacée cependant la charte del abonne justice en cour d'appel fixe certains cadres:
Des preuves

Citation :

Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
-Acte juridique écrit
-Aveu
-Témoignage direct
-Témoignage indirect
-Autres documents

Il est donc préférable que la prévôté recueille des témoignages à l'utilisation d'un moyen hrp comme le screen qui peut être falsifié à volonté)

J'oubliais : les premiers faits se sont déroulé dans la taverne " Au petit Compiègne".

Le 1er lieutenant prit sa plume et adressa un courrier à l'accusé.

Citation :

Reims , le 3 août 1459

Sieur Garou515.

Hier à la Prévôté de Compiègne , il a été déposé une plainte pour Insultes et diffamations par Marco_Castello à votre encontre. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t60p225-bureau-des-plaintes-de-compiegne#59837]

Il est de mon devoir de vous indiquer qu'un dossier est ouvert et et une enquête est diligentée à ce sujet.

Restant à votre disposition

Bien cordialement

Darkaprincesse Dalency
1er Lieutenant de la Prévôté de Champagne

bureau plainte

https://institutionchampagne.forumactif.com/t60p225-bureau-des-plaintes-de-compiegne#59837

dossier en cours


https://institutionchampagne.forumactif.com/t2409-garou515-top-diffamation-et-insultes-compiegne-02-aout-1459-en-cours

Maitre Marco_Castello Dossier en cours d'enquête Ici de déposer complément témoignages, faire venir les témoins comme vient de vous le demander le Prévôt

Citation :

Expéditeur : Garou515
Date d'envoi : 03/08/2011 - 12:09:23
Titre : Re: Plainte déposée à votre e

Compiègne, le 3 août 1459

Dame Darkaprincesse de la Croix Saint Leufroy, Baronne de Tracy,

Je tien a vous remercier de me prévenir qu'une plainte a posez et prise contre moi, ce pendant je ne me montrerais pas dans les salles du châteaux, et ne poserais aucun témoins contre Monseigneur Castello Marco et ces accusation

Je parlerais que le jours du Procès devant les Juris, avait vous une idée de quand va être ouvert le Procès et que quoi m'accuse Monseigneur Castello ?

Cordialement,
Garou515 de Thénac

Copie du courrier déposé au dossier

Le bonjour Messieurs Dames, je me permets d'intervenir :

Citation :

Art. 14 De la durée d'un procès
Le Procureur et la défense disposent d'un maximum de 3 jours ouvrables pour transmettre leur plaidoiries et réquisitoire.
Passé ce délai, le Juge pourra librement passer au tour de parole suivant.
En cas de non-présentation de l'accusé, celui-ci sera déclaré coupable.
En cas de non-présentation du Procureur, un non-lieu pourra être demandé.
Chacune des parties pourra demander un délai supplémentaire au Juge ou au Duc de Champagne. L'acceptation de la demande est laissée à leur discrétion.

Citation :

Art. 7 De la procédure judiciaire
La procédure judiciaire suit une procédure séquentielle :
i. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté.
ii. Enquête de la prévôté dans le sens ordonné par le Prévôt.
iii. Mise en accusation ou non par le Procureur et transmission au Juge.
iv. Procès :
- Lecture de l'acte d'accusation par le Procureur.
- Première plaidoirie de la défense.
- Le Procureur a la possibilité de nommer deux témoins.
- La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
- Le Procureur fait son réquisitoire dans lequel il réclame la peine ou la relaxe et argumente sa demande.
- Dernière plaidoirie de la défense.
v. Appliquation de la peine, de la relaxe ou du non-lieu par le Juge.
Commentaire 1 :
Le Juge de Champagne est saisi par le Procureur du fait, et non du droit. Cela signifie qu'il n'est pas tenu par la qualification juridique éventuellement attribuée aux faits par le Procureur, et qu'il est libre de les requalifier.
Les éléments qui interviennent ou apparaissent durant le procés sont des éléments aggravants.
Commentaire 2 :
Pour se défendre, l'accusé peut se faire assister par un avocat en activité, conformément à l'article IV.1.9. Il peut les contacter auprès du barreau de champagne.
Commentaire 3 :
L'Accusé, le Plaignant, Le Juge et le Procureur peuvent déposer une requête en appel auprès de la Cour d'Appel des Royaumes.
Commentaire 4 :
L'ordre des étapes d'un procès (iv.) ne saurait être bouleversé.

Nous sommes le 4, vous vous retirez le 12 ce qui ne laisse que 8 jours, en sachant que les parties ont 72h pour intervenir à chaque phase, votre demande me parait impossible. Mais dans ce cas, nos attendrons votre retour pour vous laisser la parole.

Citation :

Maitre Marco_Castello Dossier en cours d'enquête Ici de déposer complément témoignages, faire venir les témoins comme vient de vous le demander le Prévôt

si je pouvais avoir réponse à ma question d'hier Maitre Marco_Castello, çà pourrait me permettre de monter le dossier à la Procure
Des témoins en taverne , un complément sur les faits ou bien c'est tout pour vous ?
Merci

Voilà, voilà.

Citation :

Moi, Marco Amedeo Castello, Magnifique Recteur de l'Ordre Thomiste, signe et contresigne la suivante déposition.

Citation :

Bonjour.

J'aimerais porter plainte pour diffamation et insultes contre Maistre Garou de Thernac, connu sous le nom de Garou515. Le messire m'a insulté 3 fois de suite en taverne. Les premiers faits se sont déroulés à la mi-juin, et Maistre Neidjedac_jr, pardonnez si j'ai mal épelé le nom, en était témoin . En cette occasion, j'ai été nommé par le dit Garou "pretre de mes deux", ou encore "Monseigneur de pacotille". Les deuxièmes insultes se sont produites il y a quelques heures, dans la taverne " de la solitude", ou encore j'ai été nommé "pretre de mes .....mmmmm... boules"... je n'aime pas utiliser les mots qu'il a utilisé, si vous voyez ce que je veux dire. Finalement, il y a quelques minutes j'ai eu le droit à vieil imbécile, chose qui n'a pas été dit en ma présence, mais qui m'a été rapporté. J'ai essayé plus d'une fois de résoudre le procès de façon pacifique, en contactant notamment Armaury_de_Thénac, pour qu'il fasse raisonner son filleul, mais rien n'y fait. Il semblerais finalement que ce flot d'insultes soit du à un refus du messire de prendre pour femme devant pretre sa compagne, chose que je lui avait conseillé il y a environs un mois, toujours: ça a un fond d'apostasie, cette affaire. Je précise, finalement, que je n'ai pas porté plainte avant car maistre Garou était absent , et donc j'ai essayé de régler la chose, mais sans lui, la chose était impossible.

Je conseille également au procureur d’appeler comme témoin messire Neidjedac_Jr, témoin des prémiers faits, qui s'est mis à disposition pour être témoin. Je remercie le procureur, Madame la Baronne-Juge, et tout les membres de cette court.